Charte Communale Au Maroc

L’INFORMATION PUBLIQUE AU MAROC ETUDE COMPARATIVE AVEC LES NORMES ET LES MEILLEURES PRATIQUES DANS LE MONDE Par Perrine Canavaggio, conservateur général honoraire du patrimoine et Alexandra Balafrej, experte en communication Préfaces: Philippe Quéau, Représentant de l’UNESCO pour le Maghreb, Saïd Essoulami, Directeur exécutif du Centre pour la liberté des médias au Moyen Orient et en Afrique du Nord, et Rachid Filali Meknassi, Secrétaire général de Transparency Maroc Organisation des

d’accueil et de loisirs, la région dispose de 41 foyers féminins, de 46 538 garderies d’enfants, de 24 maisons de jeunes et de 2 centres d’accueil ayant une capacité de 120 lits. Enfin, la région est l’un des pôles d’estivage les plus attractifs du Maroc. Ainsi, sur 17.140 participants aux colonies de vacances à l’échelle nationale, 4.357 ont afflué vers Ifrane et 113 vers Errachidia. 1-2- Les secteurs productifs La région recèle d'énormes potentialités dans divers secteurs, mais sa vocation principale

L’enseignement traditionnel au Maroc Mohsine El Ahmadi El Mustapha Kchirid Etudes du Conseil Supérieur de l’Enseignement L’enseignement traditionnel au Maroc SOMMAIRE Remerciements 5 Démarche méthodologique 7 Introduction 9 Par tie I : Analyse so cio logique 11 C hapitre I : Morphologie, structures et fonctionnement de l’enseignement traditionnel 13 1. Morphologie de l’enseignement traditionnel 13 2. Structures de l’enseignment traditionnel 15 3. Fonctionnement de l’enseignement traditionnel

d’électricité en 1997, distribution d’eau, d’électricité et assainissement liquide (Lydec en 1997, Redal en 1999 et Amendis en 2002), adduction d’eau de l’Oum Er-Rbia en 2000 et périmètre d’irrigation El Guerdane en 2004 ; - ce cadre légal qui permet au Maroc de se hisser au niveau des meilleures législations et pratiques internationales en matière de gestion déléguée, donne une visibilité et une sécurité accrues aux investisseurs nationaux et étrangers intéressés par la gestion déléguée des services publics

- INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES ISCAE LE CONTENTIEUX FISCAL AU MAROC : VOIES DE RECOURS ET ROLE DE L’EXPERT COMPTABLE MEMOIRE PRESENTE EN VUE DE L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT COMPTABLE PAR MME SABAH CHERKAOUI MEMBRES DU JURY Président du jury : Mr Abderrahmane SAAIDI, Expert Comptable DPLE Directeur de recherche : Mr Abdellatif BERNOSSI, Expert Comptable DPLE Suffragants : Mr Abdelmounaim BIADE, Professeur à l’ISCAE Mr Mustapha

L’enseignement traditionnel au Maroc Mohsine El Ahmadi El Mustapha Kchirid Etudes du Conseil Supérieur de l’Enseignement  L’enseignement traditionnel au Maroc SOMMAIRE Remerciements Démarche méthodologique Introduction 5 7 9 PARtIE I : AnAlySE SOcIOlOgIquE 11 chapitre I : Morphologie, structures et fonctionnement de l’enseignement traditionnel 1 1. Morphologie de l’enseignement traditionnel 2. Structures de l’enseignment traditionnel 3. Fonctionnement de l’enseignement traditionnel

h c e k ra Le contentieux fiscal au Maroc : voies de recours et rôle de l’expert comptable F s l i ta r o P t n a i d u t e D E s SOMMAIRE MEMOIRE D’EXPERTISE COMPTABLE NOVEMBRE 2006 1 s e sj r a M Le contentieux fiscal au Maroc : voies de recours et rôle de l’expert comptable INTRODUCTION GENERALE PREMIERE PARTIE : CONTENTIEUX FISCAL, ACTEURS ET VOIES DE RECOURS Introduction de la première partie Chapitre préliminaire : Contentieux fiscal : Problématique, intérêt et définition Section

entreprise commerciale, qu’il s’agisse d’un fabricant, d’un détaillant, d’un pour voyeur de services ou d’un professionnel. Parmi les axes essentiels de ce droit c’est la protection du consommateur La loi 31-08 pour la protection du consommateur au maroc s’est renforcée par l’élaboration de nombreux textes juridiques et la mise en place de mécanismes à même de garantir les droits des consommateurs. Le législateur a eu la main lourde à l’encontre des éventuels contrevenants qui risquent, en

au secteur privé des entreprises publiques et du Budget de l ’Etat. L’accélération du rythme de réalisation des stratégies sectorielles est également un élément prioritaire dans la LF 2010, notamment pour les secteurs suivants : Agriculture "Plan Maroc vert" : 5,2 MMDH de crédits d’investissement (+29% par rapport à 2009) ; Pêche Maritime "Plan HALIEUTIS" : 570 MDH ; Energie : mise en place de la Société d’Investissements Energétiques dotée d’un capital d’1 MMDH ; Eau et Environnement : 4,1 MMDH

L’enseignement traditionnel au Maroc Mohsine El Ahmadi El Mustapha Kchirid Etudes du Conseil Supérieur de l’Enseignement  L’enseignement traditionnel au Maroc SOMMAIRE Remerciements 5 Démarche méthodologique 7 Introduction 9 Partie I : Analyse sociologique 11 Chapitre I : Morphologie, structures et fonctionnement de l’enseignement traditionnel 13 1. Morphologie de l’enseignement traditionnel 2. Structures de l’enseignment traditionnel 3. Fonctionnement