Charte

Charte de L’ONU Chapitre I : Buts et principes Article 1 Les buts des Nations Unies sont les suivants : * Maintenir la paix et la sécurité internationales et à cette fin : prendre des mesures collectives efficaces en vue de prévenir et d'écarter les menaces à la paix et de réprimer tout acte d'agression ou autre rupture de la paix, et réaliser, par des moyens pacifiques, conformément aux principes de la justice et du droit international, l'ajustement ou le règlement de différends ou de situations

personnes, des biens, des services et des capitaux, ainsi que la libertØ d’Øtablissement. A cette fin, il est nØcessaire, en les rendant plus visibles dans une Charte, de renforcer la protection des droits fondamentaux à la lumiŁre de l’Øvolution de la sociØtØ, du progrŁs social et des dØveloppements scientifiques et technologiques. La prØsente Charte rØaffirme, dans le respect des compØtences et des tâches de la CommunautØ et de l’Union, ainsi que du principe de subsidiaritØ, les droits qui rØsultent

CHARTE DE COMMUNICATION TRES CHERE IMPRIMANTE Charte de communication Slogan Conseils d’Internet Discount, économisez 100 à 200 € par an sur votre imprimante. Messages qui défilent Pour imprimer une page Noir et Blanc, c’est moins cher d’utiliser une imprimante couleur. Vous trouvez cela normal ? Une imprimante avec Scan, télécopie, copieur coûte moins cher sur 3 ans qu’une imprimante toute simple. Vous trouvez cela normal ? Une feuille A4 coûte 0,5 ct, une impression N&B 15 ct et une

L'objectif de cette charte est de fournir une liste d'engagements communs, reconnus et visibles, qui visent à fidéliser vos clients et visiteurs tout en mobilisant l'ensemble du personnel de votre entité. OFFRIR UN ACCUEIL AIMABLE ET EFFICACE Prendre en charge chaque client et visiteur dès son arrivée - Faciliter votre identification et/ou celle de votre personnel, si nécessaire. - Montrer à chaque client et visiteur qu'il est attendu en montrant votre disponibilité. - Accueillir chaque client

de se connecter sur un site sans y être autorisé, • d'altérer les données ou tenter d’accéder à des informations appartenant à d'autres utilisateurs du réseau sans leur autorisation. 6. Sanctions Le non respect des engagements pris en signant la charte de L’ENT du lycée Marc BLOCH expose le contrevenant à des sanctions graduées sans préjuger des poursuites civiles ou pénales auxquelles son comportement l’exposerait : - en ce qui concerne les élèves, ces sanctions sont prononcées par le chef d’établissement

4112169162315100-23187033970157VERSION PAS DROLE 0VERSION PAS DROLE 228600-899795Charte du BTS Technico-Commercial 2nd année 00Charte du BTS Technico-Commercial 2nd année 406491-665753« Cette charte de classe, réalisée après plusieurs réunions (demandé comme devoir) , exprime la volonté de tous les étudiants BTS TC 2nd année, de mieux travailler ensemble , et réussir son BTS au passage. » Thomas Chemmoul LES 9 PRINCIPES ACTIFS DE NOTRE  EQUIPE  Principe N°1 : La ponctualité

pensons que le rôle des médias ne doit pas seulement être ré-actif et refléter les problèmes de notre société, mais doit également être pro-actif en étant stimulant, éducatif et innovateur. 4. - 5. Nous entérinons donc officiellement la Charte du Panathlon des Droits de l’Enfant dans le Sport : Tous les enfants ont le droit de 1. Faire du sport 2. S’amuser et jouer 3. Bénéficier d’un environnement sain. 4. D’être traités avec dignité 5. D’être entraînés et coachés par des personnes compétentes

Loi-cadre n• 18-95 formant charte de l'investissement TITRE PREMIER Objectifs de La charte de l'investissement Article premier Sont fixés, conformément aux dispositions du deuxième alinéa de l'article 45 de la Constitution, les objectifs fondamentaux de l'action de l'Etat pour les dix années à venir en vue du développement et de la promotion des investissements par l'amélioration du climat et des conditions d'investissement, la révision du champ des encouragements fiscaux et la prise de mesures

CHARTE D’OTTAWA La première Conférence internationale pour la promotion de la santé, réunie à Ottawa a adopté le 21 novembre 1986 la présente « charte » en vue de contribuer à la réalisation de l’objectif de la santé pour tous d’ici à l’an 2000 et au-delà. Inspirée avant tout, par l’attente, de plus en plus manifeste, d’un nouveau mouvement en faveur de la santé publique dans le monde, cette conférence s’est concentrée sur les besoins des pays industrialisés, sans négliger pour autant ceux des autres

GHASDA Group Projet Read-It Avril 2015 Charte du projet GHASDA Group :       SARHAN Mohamed GOUTIER Arjuna GHERSI Cherifa DESCHAND Gabriel CHOUCHENE Hedhili TRINH Quoc-Viet 4AAL2 1/4 GHASDA Group Projet Read-It Avril 2015 Table des matières I. Introduction .................................................................................................................................................. 3 II. Identification des parties prenantes ....................................