Choix Du Prénom

| |ÉTUDIANT(E) | |Nom : Leger Prénom : Astrid | | | |

| |ÉTUDIANT(E) | |Nom : Bouarfa |Prénom : Amin | | |CADRE PROFESSIONNEL DE RÉFÉRENCE | |Nom de

accessoires du nom Les prénoms permettent une meilleure identification des individus, notamment au sein même de la famille. Il peut aussi y avoir le surnom, le pseudonyme et le titre nobiliaire. Para 1 : Le prénom Accessoire principal. A. L'attribution du prénom On se le voit attribuer à la naissance mais cette atribution d'origine n'empêche pas qu'on puisse au court de sa vie en changer. 1. L'atribution originaire du prénom Avant 1993, l'attribution du prénom était régie par le 11 Germinal

format Word guide méthodologique pour l’étude Elève Thème d’étude : Sous thème d’étude : ETAPE PRELIMINAIRE : RECHERCHE SUR LE SOUS THEME Remettre au professeur cette fiche le jeudi 16 décembre 2010, pour valider le choix du sujet. |Définir les mots clefs : | |

(nom de naissance et, le cas échéant, nom d'usage, prénom), né(e) le ____________ (date) à _________ (lieu de naissance), domicilié(e) au ______________ (adresse du domicile), M. / Mme ______________ (nom de naissance et, le cas échéant, nom d'usage, prénom), né(e) le ____________ (date) à _________ (lieu de naissance), domicilié(e) au ______________ (adresse du domicile), M. / Mme ______________ (nom de naissance et, le cas échéant, nom d'usage, prénom), né(e) le ____________ (date) à _________ (lieu

Nom: van der Straten Prénom: Renaud Rapport critique « Colruyt » Le type d’entreprise Les critères économiques, juridiques et sociaux Classification économique – Secteur d’activité : • Tertiaire – la grande distribution • Primaire – production d’électricité – Branche: • Commerce • Electricité – Filière alimentaire, pétrolière, électrique, … Classification Juridique – Société anonyme – GE car Travailleurs > 100 Classification Sociale – Entrepreneuriat durable • Charte green line • Charte transport

L’article 34 alinéas 2 de la constitution donne à la loi la compétence pour fixer les règles concernant les personnes, plus précisément l’état et la capacité des personnes. De même que les règles relatives au respect de la vie privée, au nom et au prénom, au domicile, aux actes de l’état civil, aux incapacités…etc. La loi et elle seule peut fixer les règles concernant notre sujet d’étude. La cour de cassation, dans le cadre d’un acte de naissance d’un enfant né sans vie, casse un arrêt d’appel

implications ou perspectives. Les mots clés (5 environ) doivent être choisis avec soin, ils servent à retrouver le rapport lors de recherches bibliographiques. Dédicace : La dédicace est un hommage que l’auteur rend à une ou plusieurs personnes de son choix. Remerciement : L’auteur y exprime son appréciation pour son directeur de recherche et pour les personnes qui l’ont aidé de leurs conseils ou de leur contribution. Table des matières : Indique les titres principaux de l’ouvrage. Liste des abréviations :

celui de la mère, soit les deux avec l’ordre qu’on veut à condition d’avoir un nom par parent seulement. Les noms composés sont indivisibles. Exemple : -Mr Dupont et Mme Martin sont mariés et auront bientôt un enfant. Il y a alors 4 choix possibles de nom de famille pour cet enfant : Dupont, Martin, Dupont-Martin ou Martin-Dupont. Le nom peut se transmettre légalement dans la limite d’un nom de famille MAX par parent. ⇨ Art 311-21 alinéa 1 : fondement sur les noms de famille

| |ETUDIANT | | |Nom : |Prénom : | |CADRE PROFESSIONNEL DE REFERENCE | |Nom de l’entreprise :