Circuit Douanier Effectué Par Un Transitaire

...............................................42 Dédouanement à l’importation et à l’exportation ....................................................................... 45 Circuit des procédures de dédouanement à l’importation ........................................................................................ 46 Circuit des procédures de dédouanement à l’exportation ......................................................................................... 57 Annexes .......................

jusqu’à la livraison dans les locaux des clients. Ce phénomène s’accompagne d’exigences accrues pour que les activités de transport soient rapides, fiables, sures et peu onéreuses. Œuvrant dans un domaine d’activité très vaste, le transitaire peut assurer différentes fonctions qui s’étendent de la réservation de l’espace pour le fret dans les lignes aériennes, les navires et les autres moyens de transport, dédouanement jusqu’à l’enlèvement de la marchandise. L’ensemble de ces

Transit et de la Douane au Maroc .................................................. 8 1- La Douane : ................................................................................................................................... 8 2- Régimes douaniers : .................................................................................................................... 10 3- Procédures de dédouanement à l’export : ................................................................................

Les régimes douaniers F- établir la déclaration unique des marchandises G- connaître Les différents circuits dédouanement F- comprendre le mode de calcul des droits taxes applicables G- choisir le transitaire CRITERES PARTICULIERS DE PERFORMANCE 1 • connaissance des différentes polices d’assurance 2 • choix d’une police d’assurance 3 • connaissance des rôles : fiscal, économique, protectionniste….. 1 • Distinction des différentes catégories de régimes douaniers 2 • adaptation

| |E- connaître Les régimes douaniers | | |F- établir la déclaration unique des marchandises |fiscal, économique, protectionniste….. | |G- connaître Les différents circuits dédouanement |• Distinction des différentes catégories de régimes douaniers | |F- comprendre le mode de calcul des

études, chaque étudiant effectue un stage pratique, présent et soutienne un mémoire de fin d’étude. Ce qui nous a amenés à choisir le TRANSIT RAPIDE DE MADAGASCAR (T.R.M), Agence de Mahajanga comme lieu de stage et « L’ALLEGEMENT DES PROCEDURES DOUANIERES SUR L’APPLICATION DU NOUVEAU SYSTEME HARMONISE ET SECURISE AUPRES DE LA RECETTE DES DOUANES LOCALES »comme intitulé de mémoire. Par ce choix, nous voudrions montrer tout d’abord que le transitaire agrée et le transitaire maison devront d’ici peu

le propriétaire des marchandises. Il peut cependant confier cette formalité à un transitaire dûment agréé. Quant aux transitaires, ils sont définis comme suit: «Toute personne physique ou morale faisant profession d’accomplir pour autrui les formalités de douane concernant la déclaration en détail des marchandises, que cette profession soit exercée à titre principal ou à titre accessoire. » c) Le tarif douanier C’est la nomenclature méthodique des produits établie selon une classification mondialement

chambre de commerce et d’industrie, une société privée, une compagnie ou un transitaire. Les sociétés d’assistance piste s’occupent du traitement du fret « côté piste », à l’extérieur de l’aérogare ; — les compagnies aériennes qui, outre leur rôle de transporteur, peuvent remplir les rôles précédemment énoncés ; — les services de l’État qui effectuent les contrôles inhérents au transport de marchandises (contrôles douaniers, phytosanitaires et vétérinaires) et les contrôles de sûreté. Nota : en ce

SECTION III : Le circuit de dédouanement : Le déclarant doit déposer sa déclaration, dans le délai imparti, auprés du bureau de douane compétant. I) Schéma du circuit de dédouanement à l’import : 1. dépôt de la déclaration 2. Enregistrement de la déclaration 3. vérification (documents et marchandises) 4. visite de la marchandise 5. liquidation des droits et taxes 6. ordonnancement 7. paiement des droits et taxes 8. autorisation d’enlèvement 9. apurement

Les régimes douaniers F- établir la déclaration unique des marchandises fiscal, économique, protectionniste….. G- connaître Les différents circuits dédouanement F- comprendre le mode de calcul des droits tax • Distinction des différentes catégories de régimes douaniers applicables • adaptation de la déclaration au régime douanier G- choisir le transitaire • précision des déclarants en douane • application du mode d’utilisation de la DUM • distinction des différents circuits : . Circuit dans le cadre