Circuit Douanier Effectué Par Un Transitaire

Figures:Figure1 : organigramme du groupe CALDIR.Figure 2 : circuit de facture d'achat.Figure 3 : circuit de facture de vente.Tableaux:Tableau1 : Etats fournisseursTableau2 : circularisations fournisseursIntroduction..........................................................................................3 Chapitre1 : mise en place d'une comptabilité dans la société PERTES1. Organisation comptable.................................................................61.1. Comptabilité informatisée.....

facture d’achat 2. Facture de vente 2.1 Circuit de facture de vente 3. Processus de traitements comptables Conclusion................................................. page 10 Année de formation 2011-2012 Introduction Etant actuellement élève au lycée Polyvalent D’Alembert, à Aubervilliers, je me prépare à passer les épreuves du baccalauréat professionnel de Comptabilité et Gestion. Au cours de cette année j’ai effectué un stage du 07 Novembre au 16 Décembre 2011 dans l’entreprise

choix de la structure dans laquelle je devais effectuer mon stage n’est pas fait de manière aléatoire car personne n’ignore la place qu’occupe l’Administration des Douanes et Impôts indirects dans le développement de l’économie marocaine. Et dans ce rapport, nous présenterons ainsi dans un premier temps une présentation de la Direction de casa-port, son organisation et ses différents départements. En deuxième temps nous procéderons à la description du circuit de dédouanement à l’import qu’à l’export

de réponse à un problème auquel l’organisation qui reçoit l’auditeur est confrontée. Ainsi, pour satisfaire à cette exigence, il nous a été permis d’effectuer un stage (du 20 décembre 2004 au 25 juin 2005) au service exploitation de Trans-Mer transitaire commissionnaire agréé en douane. La mission qui nous y a été confiée a consisté en l’élaboration d’un tableau de bord logistique pour l’activité de transit. Dans cette étude, le terme de transit fera référence précisément à l’activité de commissionnaire

maritime des clients civils de AGS CI. L’objectif général de notre travail est de trouver des leviers d’action sur lesquels agir pour garantir des prestations de service de qualité toujours constante aux clients.il s’agit spécifiquement de : - effectuer un diagnostic de la procédure actuelle de l’importation des effets personnels par voie maritime du segment client considéré. faire ressortir les opérations à non valeur ajoutée susceptibles de créer un écart défavorable des prestations du service

marchandises, ainsi que par la simplification des procédures (douanières, fiscales, du commerce extérieur, de contrôle de qualité, de visites, de délivrance du Bon à enlever, d’accélération et de simplification des visas portuaires, de simplification des circuits du manifeste…). I. Organisation et Rôle : a. Au niveau économique L’Administration des Douanes assume de plus en plus une fonction économique, axée sur le développement de nos exportations : Protection des producteurs Marocains qui se

Enregistrement - Rectification Dans les 24 heures de l'arrivée du navire dans le port, le capitaine ou son représentant dûment mandaté doit déposer au bureau de douane une déclaration sommaire. Toutefois, le dépôt de la déclaration sommaire peut être effectué avant l'arrivée du navire. Dans ce cas, la déclaration sommaire ne produit ses effets qu'à partir de la date d'arrivée dudit navire. Si à l'expiration d'un délai de trente (30) jours le navire n'est pas arrivé, la déclaration sommaire déposée par

de  mise  à  disposition  et d’approche, à la charge de l’amateur ( carrier haulage ),ou de  la  marchandise  (merchant  haulage  ),  frais  d’embarquement  (  container  service  charge) CSC ou  thc(Terminal Handing Charge).    Empotage par le transitaire à l’intérieur d’un territoire ou d’un port.  Tarification   identique  au  conventionnel :  taux  de fret par catégorie de marchandise, avec rise   en compte de l’UP et de la charge maximum utile du conteneur.    Minimum de tarification par conteneur (variable en fonction des lignes)

PARTIE : DEDOUANEMENT DE LA MARCHANDISE CHAPITRE I : PRINCIPES DE BASE DE LA LEGISLATION DOUANIERE EN VIGUEUR Section I : les formalités douanières I- La déclaration II- Le déclarant III- Le trafic douanier IV- Les conditions d’application du tarif douanier à l’importation Section II : l’infraction douanière I- Définition II- Classification des infractions par degré de gravité CHAPITRE II : LES PROCEDURES DE DEDOUANEMENT Section I : la modernisation et

CHAPITRE II : LES REGIMES DOUANIERS I- les régimes simples II- les régimes particuliers III- les régimes économiques en douane CHAPITRE III : LA DECLARATION EN DOUANE I- les personnes habiles à déclarer II- les différents types de déclaration III- le contenu de la déclaration CHAPITRE IV : LES CIRCUITS DE DEDOUANEMENT Les circuits normaux de dédouanement • les circuits de dédouanement à l’importation • les circuits de dédouanement à l’exportation