Classification Des Contrats Au Maroc

marché financier Les agents économiques Les opérations des agents économiques  Les structures des échanges de capitaux  Les marchés de capitaux Les réformes du système financier marocain Partie II : Les valeurs mobilières La classification des valeurs mobilières La circulation des valeurs mobilières Les opérations sur les valeurs mobilières La gestion d’un portefeuille de valeurs mobilières Les OPCVM La fiscalité des valeurs mobilières Partie III : Les activités

5 1. Présentation du groupe VEOLIA ENVIRONNEMENT 5 2. Présentation AMENDIS 5 3. Fiche signalétique d’AMENDIS Tanger 6 4. Les objectifs d’AMENDIS Tanger 6 5. Les projets AMENDIS Tanger 6 II. La direction achats Maroc 7 1. Organigramme fonctionnel de la direction Achats Maroc 7 2. La direction des achats 8 3. La direction des marchés 15 Conclusion 19 Tâches effectuées 20 Table des matières 21 Table des figures 22 Bibliographie 22 Annexes 23 Introduction Au sein de la Direction

assurances, transport…). Ainsi, on distingue d’un côté les activités dont l’objet est constitué de produits tangibles (agriculture, industrie…) et de l’autre, celles qui proposent des prestations de services. Aussi lancinante soit –elle, cette classification doit être nuancée car dans la réalité il n’existe pas de frontière nette entre ces différents secteurs. Une part importante et croissante des activités de services est observée au sein même des activités industrielles, agricoles, etc. ([2])

D’ACCOMPAGNEMENT POUR DE LA GESTION DES DECHETS MEDICAUX AU MAROC CAPITALISATION DE L’EXPERIENCE FRANÇAISE ----------------------------Mémoire de Fin d’Etudes Pour l’obtention du Mastère Spécialisé en « Gestion, Traitement et Valorisation des Déchets » Option : Déchets Urbains Rapporteur : Maître de stage : Noureddine ABDELSADOK Mme Laurence BOURET PROMOTION 2009-2010 Etude d’accompagnement pour la gestion des déchets médicaux au Maroc Capitalisation de l’expérience Française REMERCIEMENTS

La nullité Chapitre I : les causes de nullité des contrats et les classifications des contrats Section I : Les causes de nullité des contrats Les causes de nullité des contrats sont très variable, et concernant en particulier tous les éléments de validité des contrats, que l’on a examinés précédemment. Cependant il faut distinguer d’une part entre l’absence, ou le vice d’un élément essentiel du contrat, et l’absence d’un élément formel du contrat, d’autre part, entre la violation d’une interdiction

 Les relations individuelles du travail : les clauses du contrat de travail Introduction : Peut-on logiquement parler d’un droit du travail au Maroc alors qu’il se ramène essentiellement à des normes juridiques définissant les droits et surtout les obligations des parties au contrat de travail, qui ne peuvent ainsi être considérées comme de véritables « partenaires sociaux »1. D’après la conception civiliste ou individualiste, il s’agit plutôt d’un droit des obligations contractuelles

UNIVERSITÉ IBN ZOHR ÉCOLE SUPÉRIEURE DE TECHNOLOGIE D’AGADIR DEPARTEMENT DE TECHNIQUES DE COMMERCIALISATION ET DE COMMUNICATION (TCC) Stage de fin d’études Etude de marché pour améliorer la performance de la société CAPEC-MAROC Réalisé par : Siham EL AOUFI Safa EL OUIDALI Encadré par : Mr. Khalid BOURMA Année universitaire 2011/2012 E.S.T BP 33/ S AGADIR/Tel : 05 28 23 25 83 Fax : 05 28 22 78 24/Site web www.esta.ac.ma 1 Dédicaces Qu’il nous soit permis de dédier notre travail

1 Système de qualification et de classification des entreprises de bâtiment et travaux publics Le système de qualification et de classification (SQC) des entreprises de bâtiment et travaux publics (BTP) est conçu comme un outil de présélection des entreprises participant à l’appel d’offres des marchés de travaux. Il permet ainsi au maître d’ouvrage d’avoir une assurance raisonnable sur les capacités de l’entreprise à réaliser le projet en question. Ce système vise à ne plus présenter

L’Accord Général sur le Commerce des Services……………………….….6 1. La structure et les principes directeurs de l’AGCS……………………….…….6 2. Les modes de fourniture prévus par l’AGCS……………………………………7 B. Les systèmes et classifications liés au commerce des services…………....8 1. La classification conjointe OCDE/Eurostat des échanges de services…….8 2. Le Manuel des statistiques du commerce international des services………9 Chapitre II : Le Commerce International des Services : Evolution et statistiques

manière à essayer le plus possible d’encadrer ce risque et de pouvoir le quantifier. Afin d’atteindre cet objectif, les banques ont recours à plusieurs outils d’aide à la prise de décision concernant le risque, tel le rating ou le scoring. Au Maroc, l’utilisation de ces techniques date seulement de quelques années avec la mise en place de la nouvelle loi bancaire et des différents changements qu’elle a engendrée. C’est dans ce cadre que s’inscrit l’ensemble des instructions qui auront pour