Classification Des Sources Du Droit Romain

Droit des biens Bibliographie : * C. Atias, droit civil. Les biens, 10ème édition, Litec, 2009 * F. Terré, P. Simler, Les biens, PUF, collection « Thémis », 2006 Introduction : Le droit des biens est la branche du droit privé consacré à la détermination des biens à leur classification ainsi qu’à la définition de leur régime juridique. Cette branche va donc définir les règles relatives à l’appropriation des biens par un sujet de droit ainsi que les différentes modalités permettant

Histoire du droit des contrats et des suretés Introduction L’histoire du droit représente ce qui doit être en fonction de ce qui a été. Ce sens de la relativité dans l’étude de la norme constitue un élément juridique. Le droit des obligations est très marqué par les principes et les règles du passé. Les romains ont été un grand peuple de commerçant, en inventant l’économie moderne ils ont mis en place l’essentiel. Le droit romain a dépassé Rome, il a d’abord dépassé au plan géographique puisqu’il

LA ROYAUTE ROMAINE Pendant 2 siècles et demi, 7 rois légendaires vont gouvernés Rome. PB : Quel part les indo-européens a dans les fondations de Rome ? Quelles sont les influences grecques et étrusques dans cette civilisation naissante ? Dans quelle proportion la royauté a joué le rôle d’un repoussoir politique au point d’être à l’origine de la fondation de la République ? I. Les étrusque à Rome A. Ce que nous savons des étrusques (spécialiste : Dominique Briquel) On ne

JURIDIQUE 01/10/2020 Eval : QCM a distance Qu’est-ce que le droit ? Le droit ne se retrouve pas seulement dans les codes. Ex, l’apport de la dec du 16jui 1971 le C.C reconnait le bloque de constitutionnalité. Le tribunal de Buremberg de 1960 (jugement des crimes Nazis) crée le crime contre l’humanité. L’ointérêt est de montrer que la définnition du droit a évoluer, l’expérience historique peut être intéressant pour comprendre le droit.

INTRODUCTION AU DROIT Pour le grand public le droit est une construction intellectuelle qui oppose le licite à l’illicite, l’égale et illégale, ce qui est autorisé à ce qui est interdit. Le droit met en place des prescriptions de bonne conduite et des interdictions opposés à certains comportements. Pour le juriste, le droit permet d’adopter une conduite conforme aux intérêts de l’individu, un individu maximise ses intérêts à la condition qu’il respecte les règles de droits. Le juriste doit conduire

Festvortrag zur Eröffnung des Interdisziplinären Frankreich-Forums an der WWU Münster Universität Münster, 16.11.2011 Claude Gauvard - Résumé - Toute tentative pour chiffrer le nombre de peines capitales prononcées au Moyen Âge est vaine. Les sources judiciaires sont trop fragmentaires et elles ne donnent qu’une vue partielle. Elles peuvent aussi être biaisées comme cela a pu être le cas pour le Registre du Châtelet à Paris pour la période 1389-1392 qui recense 73 condamnations à mort, mais

Droit des contrats civils : * Bibliographie : * Le code civil Il n’y a pas de notion de contrat mais des contrats concrets que nous allons étudier : vente, échange, bail, prêt, dépôt … dont nous allons aborder les différentes facettes. Tous contrat est spécial, il porte sur une opération spécifique, il permet de réaliser une opération économique, chaque contrat est le support juridique de cette dernière. Il n’y a pas de contrat général mais des contrats spéciaux. Ici, on oppose le

de volontés qui sont exprimées en vue de produire des effets de droit et auquel le droit objectif fait produire de tels effets » (professeur GHESTIN) Latin < contractus =rassembler réunir conclure, dérivé de conventio/convenire = venir ensemble  pour conclure un contrat on se met d’accord sur quelque chose, l’objet du contrat. C’est un échange de consentement, de volonté. Le contrat serait un acte juridique, il a des effets de droit (conséquences intentionnelles) ≠ fait juridique qui a des effets

L’ANTHROPOLOGIE DU DROIT ! CHAPITRE 1 : LES DIFFÉRENTES FAMILLES DE DROIT! ! I. ! II. ! LA FAMILLE ROMANISTE ET ROMANO-GERMANIQUE! A. B. Localisation et historique ! Principales caractéristiques et sources du droit! LA FAMILLE DES DROITS ANGLE-SAXONS! A. B. Localisation et historique ! Principales caractéristiques et sources du droit! III. LES DROITS SOCIALISTES! ! A. B. Localisation et historique ! Principales caractéristiques et sources du droit! IV. LES

L’HISTOIRE AU DROIT Epoque Franc à1789. Notre système est né avec Rome. Le droit se transforme avec les coutumes, les différentes doctrines, etc. Le cours est découpé en 4 périodes : 1. Histoire romaine correspond à 13 siècle d’histoire : de 753 avant JC jusqu’à 565 après JC (empire romaine, civilisation romaine). 2. La France de 476 après JC à 1100. L’histoire juridique est différente de l’histoire générale. 3. De 1100 à 1453 (fin de la guerre de 100 ans et fin de Moyen Age). La France et le droit français