Code de Théodose

création de Constantinople et le développement très net de la partie orientale de l’empire de langue grecque. Le centre de gravité de l’empire romain est de plus en plus reculé vers l’orient. Se produit ensuite la partage de l’empire en 2 à la mort de Théodose la grand à la fin du 4ème siècle. Des point de convergences notamment du point de vu juridique. L’empire est forcément quelque chose d’unitaire mais aussi une évolution qui va être différente du point de vu historique puisque l’empire d’orient continuera

importants comme Argogast (388) qui mettent en péril le pouvoir romain qui est représenté par Théodose. Argogast élimine Valentinien II et Argogast est éliminé par Théodose qui réalise l’unité de l’empire en imposant la foi catholique [Bataille de la Rivière Froide en 394 = Théodose et Alaric contre les Francs de Eugène (usurpateur romain 392-394) et son magister militum Argobast]. A la mort de Théodose c’est un vandale, Stilicon, qui est régent. Les évêques qui ont l’auctoritas sur la cité permettent

Cette période va être caractérisée par l’emprise de l’état sur la doctrine. En effet, la loi des citations (426) rendu par l’empereur Théodose II et Valentinien III, vient règlementer l’autorité des jurisconsultes et donne force de loi aux opinions de cinq jurisconsultes de l’époque classique. Des compilations vont ensuite faire leurs apparitions notamment le code grégorien (291), hermogénien (295) et théodosien (438). En 528 suite à une période de grave crise, l’empereur Justinien va nommer une

plutôt d’un processus au cours duquel différentes populations, qui se forment et se modifient sous l’emprise de multiples facteurs, déferlent en vagues successives sur l'Empire romain, moins affecté au niveau du climat. Après la mort de l’empereur Théodose Ier en 395, l’empire fut de facto séparé en deux parties, chacune d’elles régie par un coempereur dont les édits étaient supposés s’appliquer dans les deux parties de l’empire. En 382 et en 418, des accords furent conclus entre les autorités de l’empire

pontifes qui étaient pris pour des patriciens.· 462 av JC : la plèbe demande la connaissance du droit. · 464 : les patriciens acceptent de créer une institution dans ce but. C’est un collège de 10 hommes (les Décemvirs) Ils sont chargés de rédiger un code, ils sont donc investis de l’imperium (pouvoir de commandement) des consuls. · En -451 10 tables sont rédigées · -450 les deux dernières tables. Toutes ces tables sont votées par les comices (l’assemblée, du peuple précisément) Tous les citoyens ont

la juris prudentia va progressivement s’éteindre, les jurisconsulte deviennent anonyme, simplement des fonctionnaires anonymes dans les bureaux de l’empereur. Désormais l’empereur contrôle toutes les institutions du droit. En 426 les empereur, Théodose II et Valentinien, one ne pourra utiliser que 5 jurisconsulte: Papinien, Paul, Ulpien, Gaius et Modestin. Le texte est nommé, la loi des citations. Phénomène de contrôle du pouvoir judiciaire par l’empereur. Le développement du pouvoir normatif

Papinien qui l’emporte. B/ La codification du droit romain. Très rapidement, dès le IIIème siècle, on commence à voir naître des codes, qui sont d’abord privés comme le code Grégorien et le code Hermogénien. Puis ensuite, la première codification officielle est ordonnée par l’Empereur Théodose II, ce qui conduit au code Théodosien de 438. c’est un texte important car il rassemble l’essentiel du droit romain. Il sera une source du droit pendant tout le Moyen-âge jusqu’à la fin du XIème siècle

actuelle) notamment c’est à dire des écrits de lois datant de 3000 ans avant notre ère, en effet les rois de Mésopotamie ont fait l’effort , t de rassembler leurs droits dans un code. Le premier roi mésopotamien ayant fait cela est le roi Urukaniga mais nous ne le connaissons pas dans son contenu. Cependant le code du Roi Hammurabi (régnant sur la cité de Babylone) datant de 1750 avant notre ère a été retrouvé intact, gravé sur une pierre en 1901 par des archéologues français (actuellement exposé

d’exception qui tient compte des spécificités du marché » •  Souvent attaché aux contrats entre gens d’affaires (EX: B2B) •  Expression liée au C.c.B-C. (quelque peu désuète) •  Héritage du droit français et de la classification napoléonienne (1807 Code de commerce + tribunaux spécialisés) –  Acte civil –  Acte commercial –  Acte mixte plus tard 12 P1-C1-S1-3 Droit commercial •  Distinction inexistante en droit anglais (sauf autrefois…) •  Notion qui dépend du concept de « commerçant » (théorie

les historiens ont qualifié de code (d’Ur-Nammu XXI avant notre ère, Lipit-Istar 1934-1924 ou 1885-1874 avant notre ère, lois d’Esnunna 1930 avant notre ère, d’Hammurabi XVIII avant notre ère ---le plus célèbre). La Mésopotamie a entrepris de s’unifier sous le règne d’Hammourabi et Babylone devient la capital culturelle, politique et religieuse. Statue d’Hammurabie de 2 mètres au Louvres mise a jour par des archéologues français avec 280 articles gravé dessus. « Code » est- il le mot approprié ?