Code du tourisme

FRAVALO Franck, Gérant du camping Le Petit Trianon Année Universitaire 2010-2011 1 2 Remerciements Yannick Dissart, Responsable de la licence professionnelle Animation, Gestion et Organisation des Activités Physiques et Sportives option tourisme et activités de pleine nature, pour ses enseignements qui m’ont apportés de nombreuses connaissances et m’ont permis de développer des compétences professionnelles utiles à l’insertion dans le monde du travail. Franck Fravalo, gérant du camping Le

LEA. Après l’obtention de mon Baccalauréat Littéraire, je suis donc entrée à l’Ecole Internationale Tunon afin de mettre en pratique mes connaissances et trouver un métier rapidement par la suite. Cette formation en seulement 2 ans aux métiers du tourisme et de l’hôtellerie était pour moi une véritable aubaine. Tout d’abord, je souhaitais m’orienter vers une carrière d’hôtesse maritime. J’aime voyager et le côté mobile de ce métier me plaisait beaucoup car je suis une personne qui a du mal avec le

licences sur les délits de boissons.   ▪ La surtaxe municipale. Les diverses autres impositions : ▪ La taxe de circulation. ▪ La taxe unique de compensation du transport routier. ▪ La taxe annuelle sur les véhicules de tourisme à moteur à huile lourde. ▪ La taxe au titre de l’immatriculation des véhicules. ▪ La taxe sur les contrats avec les artistes étrangers. ▪ La taxe au profit du fonds national d’amélioration de l’habitat. ▪ La taxe au titre

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DU TOURISME, DE L’ECONOMIE SOCIALE ET DE L’ARTISANAT DEPARTEMENT DU TOURISME INSTITUT SUPERIEUR INTERNATIONAL DE TOURISME DE TANGER Institut Supérieur International de Tourisme de Tanger Administration et Gestion des Entreprises Hôtelières et Touristiques Mémoire de Fin d’Etudes L’investissement touristique au Maroc Réalisé par Mlle. Aqil kamar Mlle. Tagemouati kenza Encadré par M.Mergaoui El Mostafa Année universitaire 2007-2008 1 Remerciements

d’entreprises qui exercent une activité économique de manière indépendante et de manière régulière. II. Les opérations imposables à TVA par détermination de la loi : les opérations internationales. Le code général des impôts a énumérer un certains nombres d’opérations qui vont être assujetti à la TVA. Le code général va soumettre à l’impôt deux grandes catégories d’opérations internationales A. Les importations Importation : franchissement de la frontière française par un bien corporel en provenance

forcé, exploitation de l’H par l’H, recrutement ind°. 3) Différentes formes d’esclavage moderne -L’asservissement pour dettes : mafias internationales : les enfants travaillent pour rembourser les dettes de leurs parents : cercle vicieux ; -Tourisme sexuel, prostitution : 2 millions d’enfants (Asie surtout) . 5 courants internationaux, pays du Sud vers le Nord. -L aux salaires très faibles : au noir, pas de contrat… -Esclavage domestique :abus de vulnérabilité(15 à 18h /j), séquestration,

CLISSON #54 mag Magazine municipal / Juillet - Août - Septembre 2012 DOSSIER CULTURE Tout sur les évènements de l’été et de la rentrée p9 C L I S S OVILLE N Les grues rythment les paysages p3 Un nouvel office de tourisme à l’échelle du vignoble p4 p Festival “Les Italiennes de Clisson“ édition 2010 p Edtion du Helfest 2012 mag CLISSON #54 Edito Mesdames, Messieurs, Chères Clissonnaises, Chers Clissonnais, Au moment où j’écris ces lignes, les lumières du festival

l'implantation des sociétés dont l'activité est destinée à l'exportation totale ou partielle et ce en prévoyant des avantages fiscaux pour le régime d’exportation. II – Les Entreprises Totalement exportatrices : 1- Définition : -L’article 10 du code d’incitation aux investissements a défini les entreprises totalement exportatrices comme étant celles : * dont la production est destinée totalement à l’étranger * dont les prestations de services sont réalisées en totalité

chacun la forte envie de faire, de croître". | I.3. Les stratégies possibles pour les entreprises de tourisme Les entreprises touristiques, comme toutes autres entreprises, cherchent à assurer leur pérennité à travers plusieurs stratégies qui s'adaptent au contexte économique dans lequel elles opèrent afin d'assurer leur mission avec succès. En effet, bien que les entreprises de tourisme sont essentiellement des PME, jeunes et dynamiques, mais faibles sur le plan capitalistique et fragile économiquement

| | | |Le Professeur BELYASSIA Ahmed | | | |Institut Supérieur International de Tourisme de Tanger | | | |2009-2010 | Introduction générale Première