Code Justinien Digeste

siècle, l'école des Sabiniens s'oppose aux Proculiens (esprit du texte contre conservatisme littéral). Ces jurisconsultes rédigent de riches recueils de consultation ("responsa"), des manuels d'enseignement ("intitutes"), des ouvrages de synthèse ("digeste"=mise en ordre). Jusqu'à l'époque des Sévères (3e siècle), ils sont les adjoints directs du prince, avant de disparaitre et de marquer la fin de la période classique. Plus tard, en 426, la "loi des citations" de Théodose II instaurera aux juges l'autorité

juge ne peut pas supprimer la loi mais refusera de l’appliquer. C) La codification : C’est un phénomène historiquement ancien, les romains connaissaient un Droit déjà écrit et il compiler le Droit dans différents texte tel que le code Justinien ou les Digeste. Ce Droit écrit fut redécouvert au 12eme siècle dans les régions placé au sud de la Loire, tandis que le nord de la France restait lui plus sensible aux coutumes et au Droit oral. La codification moderne du droit français commencera vraiment

« dominat ». L'empereur n'est pas le premier des citoyens mais le maître. De 527 à 565 : Justinien gouverne (l'empire occidentale est tombé depuis 476). Il a alors la nostalgie du grand empire romain et va lancé des conquêtes en Afrique et Europe mais n'arrivera pas . Son deuxième travail : compilé tout le droit romain, un droit commun à tout l'empire va être long et sera posthume : ce sont les « compilations justiniennes ». Le droit ne suit pas toujours les évolutions politiques. CHAPITRE 1 : L’ANCIEN

rénovation juridique. A partit de cette période c'est le reigne de la loi qui domine avec partage de souveraineté et domination du pouvoir. Rénovation de la justice criminel, ce sont les révolutionnaire et constituant de 1791 qui vont donner le 1ier code pénal. Ainsi les base de droit nouveaux va être imposé et la loi devenir source essentielle de droit selon la philosophie rousauiste. La loi devient un instrument choisit par tous les individus assemblé s'expriment par l'intermédiaire des députés

sais-je de François de Fontette Dictionnaire de la culture juridique de Alland. Vocabulaire juridique de Gérard Cornu Dictionnaire des juristes de Arabeyre et HALPERIN Clio Thémis: N°1 Accès aux sources: se forcer à lire les textes d'époque. Digeste 1.3.17 , Un juriste romain, Celse, disait: « Ce n'est pas savoir les lois que dans connaître les termes, il faut en approfondir l'esprit et l'étendue ». Introduction générale = Prolégomènes à l'histoire du droit et des institutions Qu'est

technologique : nouvelle facon de conserver l’écrit : c’est le livre : le code L’empereur Théodose va promulguer un code officiel rassemnlant l’essentuek de la législation, c’est les code théodosien !!!! En 539, justnien va promulguer l’ensemble de sa compilation $ c’et le corpus justinen Les romains n’ont pas inventé le droit, mais ils ont inventé la science du droit ! Rome a produit sur le droit un volume de réflexion considérable ! Digeste = extrait de citation d’ouvrages et de doctrines. L’essentiel

documentation accessible aux praticiens du droit vont bien faire des regroupements mais ce sont des compilations privées en réalité des manuels et non des codifications de textes existants. Parmi ces œuvres, on peut citer 2 « codes », le code grégorien et le code hermogénien, rédigés par GREGOIRE et HERMONIEN à la fin du IIIe siècle. La première codification visant à sauvegarder la mémoire du droit est ordonnée en 429 par l’empereur d’orient, Théodose II. Celui-ci voit dans la codification un

constitutions deviennent peu à peu la source principale du droit. Troisième section : Le bas empire Il est caractérisé par le quasi monopole de l’empereur à quoi il faut ajouter un nouveau grand monument Romain : la synthèse de l’empereur Justinien. C’est l’apparition d’un nouveau droit : le droit canonique (droit de l’Eglise) qui a eu une très grande influence en occident. Il apparaît avec le développement du christianisme. a) le quasi monopole de l’empereur L’empereur devient

a 476, voir 569) Se découpe en 2 empires Haut empire (-27 jusqu au milieu du 3ème s) Il est aussi appelé Principat qui provient du terme latin Princeps (qui signifie prince) · Bas empire (milieu du 3ème s jusqu'à 476 ou la date de la mort de Justinien en 509) Absolutisme impériale s impose. On donne la nom de domina a cette période qui proviens du latin DOMINUS qui signifie maître. C est sous le régime de l empire que l empire va connaitre sa plus grande extension, sous l influence de l empereur

République : 4 septembre 1870 – 10 juillet 1940 Grandes dates de l’histoire du droit 438 : Code théodosien. 476 : Fin de l’Empire romain d’Occident. 506 : Promulgation du Bréviaire d’Alaric. 510 : Promulgation de la loi salique. 527-565 : Règne de Justinien, Empereur romain d’Orient. 533 : Promulgation des Institutes et du Digeste de Justinien. 534 : Promulgation du Code de Justinien. 650-720 : Invasions arabes en Afrique du Nord, Espagne, Gaule franque. 732 : Charles Martel arrête