Codification De La Nomenclature De

Septembre 2012 Table des matières INTRODUCTION 3 1. CONTEXTE ET JUSTIFICATION 5 2. STRUCTURE ET CONTENU DU PTIP 6 2.1 : Système de codification du PTIP 7 2.1.1-  Codification des secteurs et sous-secteurs 8 2.1.2-  Codification des projets/programmes du PTIP ou code PTIP 8 2.1.3-  Codification des financements et des conditions financières 9 2.2 : Caractéristiques générale du PTIP 12 3. Calendrier et procédure d’élaboration du PTIP 13 4. Critères de sélection

documents budgétaires et de faire une présentation par fonction pour l'information publique des dépenses et le contrôle des crédits budgétaires. Démarche : Pour enregistrer les dépenses, j'ai utilisé les numéro de compte de la nomenclature M52(voir annexe) , qui est la codification fonctionnelle du Conseil Général. J’ai saisie les factures fournisseurs : la référence de la facture, le numéro du tiers (qui impose l'enregistrement cocomitant des élément suivant : numéro SIREN, SIRET, ou WALDECK (ou numéro

projet d'une loi comptable relative au système comptable des entreprises, un décret portera l'approbation du cadre conceptuel de la comptabilité et d'un arrêté du ministère des finances portera les règles d'évaluation et comptabilisation ainsi la nomenclature des comptes. À l'égard des mutations comptables profondes que connaît le système comptable Algérien, une préparation et une adaptation de l'environnement économique aux nouveaux concepts s'impose. I. Présentation du Plan Comptable National «

Rapport de stage effectué au sein de l’Administration des DouanSommaire : Remerciements……………………………………………………………………………… 3 Préliminaire………………………………………………………………………………….4 Introduction………………………………………………………………………………….5 Chapitre I : Présentation de l’Administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII)…….8 Section 1 : Structure et organisation de l’ADII……………………………………8 I- Structure générale………………………………………………..8 II- Organisation des services………………………………………..9 Section

dite à taille humaine où le patron joue un rôle décisif. Elle permet des économies de structure ainsi qu’une forte réactivité et adaptabilité au marché L’activité des entreprises est codifiée en France à des fins statistiques (INSEE). Le code NAF (Nomenclature d’Activités Française) est composé depuis le 1 Janvier 2008 de 4 chiffres et une lettre Organigramme Organigramme hiérarchique: Permet de représenter le système décisionnel (ancien) Organigramme fonctionnelle: Organisation des différentes fonctions

............................................... Cadre national.............................................................................................. Statut douanier d’une marchandise ................................................... Nomenclatures douanières......................................................................... Origine douanière des marchandises ........................................................ Politique tarifaire de l’Union européenne .........................

IV-4. L’organisation imparfaite de la gestion des crédits de personnel ne responsabilise que partiellement les ministères gestionnaires.............................................................................................. 242 IV-V. La nomenclature budgétaire et les outils de pilotage des investissements sont globalement fiabilisés... .............................................................................................................................................. 262 V/ LES

coût estimatif du crédit obtenu ou accordé, est alors comptabilisé en charges financières dans les comptes de l’acquéreur et en produits financiers dans les comptes du vendeur. NOMENCLATURE ET FONCTIONNEMENT DES COMPTES FINANCIERS DE PRODUITS ET CHARGES Le cadre comptable des comptes financiers est le suivant : - Classe 5 Comptes financiers ▪ 50 Valeurs mobilières de placement

des relations avec les organisations internationales, - du service des relations avec l’Europe et l’Amérique, - du service des relations avec l’Afrique, l’Asie et l’Océanie. • LA DIVISION DES BASES DE TAXATION COMPOSEE : - du service de la nomenclature, - du service des règles d’origine. 2) La direction de la facilitation et de l’informatique, chargée des missions suivantes : - Orienter l’utilisation des régimes économiques en douane dans le sens de l’accompagnement de l’entreprise

service des relations avec les organisations internationales, - du service des relations avec l’Europe et l’Amérique, - du service des relations avec l’Afrique, l’Asie et l’Océanie. • LA DIVISION DES BASES DE TAXATION COMPOSEE : - du service de la nomenclature, - du service des règles d’origine. 2) La direction de la facilitation et de l’informatique, chargée des missions suivantes : - Orienter l’utilisation des régimes économiques en douane dans le sens de l’accompagnement de l’entreprise marocaine