Codification Limites Critique Code Civil

les morts ne partent pas . ds la pensée animiste la nature est le maître de l'homme . LES DROITS OCCIDENTAUX Royale/Replublicaine/imperiale Le dt Romain est l'origine historique des droits occidentaux 9eme au 6eme-jus civile ( droit de la cite ) entre Romain uniquement 6eme au 27 eme- jus gentium( droit des gens) rapports commerciaux droit international pub entre étrangers 27 av jc -jus naturale . et c'est le début de l'Emire rmain Jusqu'en 284 av

SECTION 2 : LA CODIFICATION Pas de fausses perspectives. Les hommes de l’Ancien Régime n’ont pas vécu dans l’attente d’un Code civil. La question n’est pas absente pour autant. On peut distinguer une perspective politique d’une approche plus doctrinale. §1 Le vœu politique Il est formulé depuis très longtemps même s’il ne rallie pas tous les suffrages. A) Les premiers souhaits On a l’habitude de se référer à Philippes de Commynes, le chroniqueur de Louis XI qui rapporte que ce dernier

à la vie privée Partie I. Le Droit Chapitre 1) Définition du droit La définition négative du droit: le droit est un ensemble de normes qui elle même pose des règles. L'ex du vol: 8e commandement « tu ne voleras pas» = biblique Art.311-1 Code pénal «le vol est la soustraction frauduleuse de la chose d'autrui» le vol est interdit par la religion, la morale, l’éthique interdit le vol. 1 ) Différentes distinction= Le droit et la religion: ils entretiennent des rapports conflictuels. Le

sont rendus. L’édit de Caracalla a été pris pour plusieurs raisons : - raison fiscale - raison juridique —> Il s’agit d’achever la romanisation des provinces qui ont été conquises par Rome, en principe tous les habitants citoyens sont soumis au jus civile MAIS selon les populations sont pratiquées des règles juridique très différentes. B) Les manifestations de cette reconnaissance de la coutume comme source de droit 1. Le développement d’usages locaux et la formation d’un droit romain vulgaire Dans

ou sacerté. Il est déclaré « homo sacer », il est maudit, il n'est plus protéger par les dieux de la cité contre les dieux infernaux. Ils pouvaient être lynchés par le peuple ou tués par n'importe qui, son patrimoine était confisqué (sorte de mort civile). Cette sévérité s'explique par la transgression d'un règle d'essence suprême. Le condamné a contrarié les dieux et mis en péril la cité entière. PARAGRAPHE 2 : Un droit très formaliste Comme le droit est sacré, les actes juridiques et la procédure

canonique. C’est la première fois qu’en Europe qu’une université va se fond d’un seul coup par traité. Les 14 profs publient un programme publicitaire sous la forme d’une lettre ouverte dans laquelle ils annoncent qu’à Toulouse on ne va pas se limiter aux termes du traité, on va avoir le projet d’étudier la philosophie d’Aristote, les beaux arts, la médecine, le droit de justinien. 3 facteurs vont jouer pour faire venir à Toulouse tout de suite un grand nombre d’étudiant : Politique : il

Qu'est-ce que le droit ? Il a deux sens : – le Droit : ensemble de règles destinées à organiser la vie en société et à s'appliquer à toutes les personnes ; elles sont ainsi formulées de façon générale et impersonnelle Ex : art 1382 du Code civil : " Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé, à le réparer. Principe de responsabilité individuelle. Cette règle s'adresse à tous ; c'est le droit objectif, ce qui signifie

par voie dordonnance dans un grand nombre de matires. Ainsi, lordonnance n2000-912 du 18 septembre 2000 devait proposer ce que lon a appel le nouveau code de commerce. Cet article propose un bilan de la rforme entreprise dans ce domaine tant en ce qui concerne la mthodologie retenue que les consquences qui sy rattachent. La mthode de la codification droit constant, utilise par le gouvernement franais, doit satisfaire aux objectifs daccessibilit et dintelligibilit de la loi dune part et de la scurit

Introduction : La Genèse du Code civil introduction + sect 1 chap 1 Napoléon : « Ce qui ne s’effacera jamais, ce qui vivra éternellement, c’est mon Code civil » Code civil = marque étape dans l’histoire humaine ( loi de Moïse + 12 tables + compilation de Justinien ) et française. rupture avec les époques précédente ; inaugure nouvelle ère ; rénovation - séparation autorité religieuse : muet sur question religieuse - sureté

de présenter la théorie générale du droit en général ( pas pénal ect). Quelles sont les notions fondamentales et essentielles que l'on va retrouver dans tous les domaines du droit ? Discipline particulière sur laquelle on s'appuie : Le Droit Civil car modèle de Droit le plus complet le plus achevé pour présenté une théorie générale. (définition et délimité le sujet = s'inspirer du cours pour les exo) Au stade de l'initiation au Droit , la première mission du juriste est de définir les concepts