Codification Rupture Ou Continuité

premiers bassins. Peu à peu, les compétitions ont lieues dans des bassins codifiés. Ex : années 1910 premier bassin de Strasbourg. II. A partir du 20ème siècle, la notion de compétition privilégie la recherche d’efficacité : vers l’émergence et la codification des 4 techniques de nages actuelles Durant 20ème siècle, les techniques de nages vont apparaître et se perfectionner. On distingue 3 orientations communes des évolutions: La nage va progressivement passer d’une action où les jambes sont motrices

cycles. On ne peut pas prouver l’existence d’un sens de l’histoire constitutionnelle. Cette instabilité peut être compensée par des éléments de continuité: - continuité des hommes (abbé Sieyès, A.Thiers…) - continuité des institutions (cour de cassation, universités…) - continuité des règles juridiques non constitutionnelles due à la codification. Titre 1: L’Œuvre révolutionnaire: l’expérimentation constitutionnelle: Chapitre 1: La Déclaration des Droits de l’Homme et du Ciotyen de

l’autorité suprême. L’Etat en tant qu’entité abstraite va exercer ses compétences, son autorité à travers ses propres agents Portail des Etudiants d’Economie -4- Professeur Mme N. GUENNOUNI Droit Public qui sont appelés à assurer la continuité, la permanence de l’Etat à travers les changements d’individus et les changements de gouvernements. III - La souveraineté de l’Etat La souveraineté signifie que l’Etat a le pouvoir originel et que ce pouvoir suprême ne lui est délégué par aucune

un autre (l’Etat prédécesseur) dans la responsabilité des relations internationales d’un territoire; - seules les modifications territoriales affectent l’identité de l’Etat; pas les changements de gouvernement ou de population (principe de la continuité de l’Etat)  Ces modifications de type territorial ont pour effet de substituer un état à un autre état dans tout ce qui touche les relations internationales d’un territoire (transfert de la souveraineté territoriale). Quelques exemples 1) Après

était nouveau vienne une fois de plus brouiller les cartes. L'urbanisation de cette seconde moitié de siècle change encore plus radicalement le paysage ; le volume des constructions, leur mode d'implantation, les techniques utilisées marquent une rupture. Les urbanisations récentes semblent échapper à la logique des villes traditionnelles, et par là même défier les moyens d'analyse qui permettaient d'en rendre compte. Face à cette complexité, un premier but que pourrait s'assigner l'analyse urbaine

en premier de ces avancées. Nous pouvons encore relever : - le dahir du 5/5/1937 réglementant les congés payés, - le dahir du 26/2/1 938 autorisant les conventions collectives, - le dahir du 7/3/1940 relatif à l’embauche des salariés et à la rupture de leur contrat de travail par l’intermédiaire des bureaux de placement, - le dahir du 31/10/1941 relatif au licenciement. c) L’indépendance C’est avec l’indépendance que le législateur marocain a étendu les normes minimales de travail aux

tradition égyptienne • ses origines • sa propre tombe 2. Séthi Ier : Il a établi une dynastie importante sur le trône d’Egypte : • réflexion sur l’histoire égyptienne : il s’introduit dans la tradition des rois égyptiens • placement dans la continuité des rois qui l’ont précédé Premier roi égyptien = Meni ( ou Ménès). Sethi Ier a sélectionné ses predecesseurs parmi tous les rois. Tables royales = documents subjectifs avec vision idéale, conformes à ce que l’on peut attendre d’un vrai roi

était nouveau vienne une fois de plus brouiller les cartes. L'urbanisation de cette seconde moitié de siècle change encore plus radicalement le paysage ; le volume des constructions, leur mode d'implantation, les techniques utilisées marquent une rupture. Les urbanisations récentes semblent échapper à la logique des villes traditionnelles, et par là même défier les moyens d'analyse qui permettaient d'en rendre compte. Face à cette complexité, un premier but que pourrait s'assigner l'analyse urbaine

d'une monarchie populaire . Jusqu'en 1807 on retrouvera , « république française et napoléon empereur » . Il y a la volonté de l'empereur de ne pas occulter le récent passé républicain de France . L'établissement de l'empire est vue comme une continuité de la république . Bien entendu , ce nouveau régime particulier a aussi une facette monarchiste , on fait appel au droit divin , on met en place le catéchisme impériale , le rétablissement d'une cour , et napoléon va rétablir une aristocratie

par un autre argument juridique, tiré de la loi salique, loi du royaume des Francs. Cette loi comportait une disposition qui excluait les femmes à l'acquisition de certains biens. B) La continuité du pouvoir royal 1) Signification et fondement de la continuité du pouvoir royal La règle de la continuité signifie qu'à la mort du roi, le pouvoir politique est automatiquement transmis à son successeur. Ce pouvoir politique est transmis au successeur indépendamment de l'âge, et même s'il n'a pas