Comité de la Charte

       Le GATT 1. Le recours au GATT Il a été imposé par des circonstances imprévisibles, finalement une solution durable après la création du FMI et Bretton-Woods. L’OMC, dans ce but, c’était réuni à la Havane et ils avaient élaboré un traité : La charte de la Havane. Malheureusement, le congrès américain a refusé de signer ce traité. Cet échec a signé l’arrêt  d’arrêt de mort de cette organisation : mort-née. Dès lors que les Etats-Unis n’ont pas ratifié cette organisation, le traité a été abandonné

Le Comité Stratégique Conjoint du Tourisme (CST) s’est réuni le vendredi 19 Septembre sous la présidence de Monsieur Abdelilah BENKIRANE, Chef du gouvernement et a adopté plusieurs résolutions visant à assurer l'avancement des chantiers de la "Vision 2020" du secteur du tourisme, notamment en matière de mécanismes de gouvernance, de stimulation de l'investissement touristique et de la promotion du marché intérieur et de la destination Maroc en général. Le chef de gouvernement a souligné lors

Bouygues a mis en place des chartes : * La charte des ressources humaines qui a pour vocation d'affirmer, d'expliquer et de promouvoir trois principes : le respect, la confiance et l'équité. * La charte sociale européenne qui est fondée sur le respect de la personne dans sa dimension humaine, professionnelle, citoyenne et sociale. CF. Doc. * La charte RSE Groupe est destinée aux sous-traitants et fournisseurs des différentes filiales de Bouygues. Les chartes ainsi que le code d’éthique

en a d’autres qui sont des membres originaires. C’est l’article 3 de la Charte des Nations Unies qui nous permet de les distinguer les uns des autres : « sont membres originaires des Nations Unies les Etats qui, ayant participé à la conférence des Nations Unies pour l’Organisation international à San Francisco ou ayant antérieurement signé la Déclaration des Nations Unies, en date du 1er Janvier 1942, signent la présente Charte et la ratifient conformément à l’article 110 ». De ce qui précède, il

des NU mais aussi par celle de certaines institutions spécialisées comme l’OIT, l’OMS… Les différentes régions, à l’exception de l’Asie, vont alors se doter d’instruments conventionnels (Organisation Internationale de l’Amérique, Unité Africaine, Charte Arabe des DH…). Cette démultiplication tient au fait qu’à côté de textes généraux il existe des textes particuliers. Mais jusqu’à quel point faut-il préciser les droits généraux en matière de DH ? Pourquoi par exemple existe-il une convention sur

économiques et financières…………………. ……….Page 06 4- Les autres institutions et organes de l’U.A…………………….. …….Page 06 a- Le Conseil de paix et de sécurité (CPS)…………………………….... Page 06 b- Le Comité des représentants permanents……………………………. Page 06 c- Le Conseil économique, social et culturel (ECOSOCC)…………… Page 07 d- Les Comités techniques spécialisés…………………………………... Page 07 e- La Commission africaine de l'énergie………………………………... Page 07 III. LE BILAN DES ACTIVITES DE L’UNION AFRICAINE……………….. Page 07

minimum, et se fait assister par différents comités : • Le comité financier qui propose au Conseil la politique de placement des fonds et suit les résultats des gestionnaires choisis par appel d’offre. Il présente annuellement au Conseil un rapport de gestion. • Deux comités spécifiques pour l’assister dans sa mission : un comité d’audit pour suivre les comptes, l’exécution du budget et la gestion des risques, et un comité des rémunérations. • Vingt comités spécialisés pour les activités de programmes

composée de 95 articles qui rassemblent la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, la Charte de l'environnement 2004, ainsi que le projet de révision constitutionnelle en cours au 15 mars 2005. Le préambule renvoie à deux textes fondamentaux : la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen du 26 août 1789 et le Préambule de la Constitution du 27 octobre 1946. La Charte de l'environnement de 2004 leur a par la suite été jointe. Ces textes, ainsi que les principes fondamentaux

CHARTE DE LA VISITE MEDICALE Du 22 décembre 2004 modifiée par les avenants du 21 juillet 2005 et du 21 juillet 2008 La visite médicale a pour objet principal d’assurer la promotion des médicaments auprès du corps médical et de contribuer au développement des entreprises du médicament. Elle doit à cette occasion favoriser la qualité du traitement médical dans le souci d’éviter le mésusage du médicament, de ne pas occasionner de dépenses inutiles et de participer à l’information des médecins de

politique de recrutement centrée sur des valeurs humaines : 2 B. Différentes formes de discriminations 2 C. La mise en place de comité RSE 2 1. Une méthode de recrutement tournée vers l’individu : 2 2. Une implantation favorisant le développement régional : 2 II. Solutions adoptées par Randstad 2 A. Les accords externes. 2 1. Les Conventions et les Chartes 2 2. Les Labels 2 B. Les accord en interne : 2 1. Code de déontologie (2000) : 2 2. Accord égalité femme / homme (2007-2008)