Commentaire 27 Mai 1999 Intérêt à Agir

Vous trouverez dans cette rubrique exercices et résumés de cours.  Pour suivre l'actualité du droit des contrats : ACTUALITE. * La stipulation pour autrui : commentaire de CA Paris, 28 nov. 1991, par J.-L. PRAUD, le 2 oct. 2008 * L'autonomie de la volonté : support de cours en 5 leçons, par J.-L. PRAUD * Leçon 1 : Définition et origine de l'autonomie de la volonté, le 4 sept. 2008  * Leçon 2 : La crise de l'autonomie de la volonté dans la doctrine civiliste (le

REMERCIEMENTS Remerciements à M. J.-L. Vallens pour sa disponibilité, son amabilité, ainsi que pour son aide indispensable dans l’ élaboration du présent mémoire. -1- SOMMAIRE LISTE DES PRINCIPALES ABREVIATIONS……………………………………............. INTRODUCTION…………………………………………………………………………... CHAPITRE I – SURETES REELLES ET PRIVILEGES, UN OBSTACLE AU TRAITEMENT COLLECTIF DES DIFFICULTES DES ENTREPRISES………………………………………………………………………………… SECTION 1 – SOUMISSION DES CREANCIERS TITULAIRES DE SURETES A UNE DISCIPLINE COLLECTIVE………………………………………

2006 05 11 ¤£Petites affiches, 11 mai 2006 n° 94, P. 35 La créance d'assistance Nathalie COUZIGOU-SUHAS.txt PA200609409 Petites affiches, 11 mai 2006 n° 94, P. 35 - Tous droits réservés Droit des personnes 3e commission La créance d'assistance « L'enfant, à tout âge, doit honneur et respect à ses père et mère » ((1)) . C'est autour de l'article 371 du Code civil que la première chambre civile de la Cour de cassation a, en l'espace de quelques années, inscrit dans notre droit la notion de créance

doc TABLE DES MATIERES Introduction _______________________________________________________________ 5 I. 1. A. a. b. c. B. C. Compétence ____________________________________________________________ 6 En général ________________________________________________________________ 6 Champ d'application de la CL _______________________________________________________ 6 Quant à la matière ______________________________________________________________ 6 Dans le temps _________________________________________________________________

intellectuelle de l'Inpi. Les documents analysés, reproduits ou cités dans ce volume peuvent être consultés à la bibliothèque du Cdpi. Les décisions de jurisprudence publiées sont le fruit d'une sélection opérée par une équipe de juristes. Vous pouvez : -  retrouver la collection complète de jurisprudence en accès libre et gratuit sur le site de l'Inpi www.inpi.fr ; -  obtenir copie des minutes, à titre onéreux, sur la page de la boutique de l'Inpi, en précisant le numéro de référence indiqué sous

Cas Renault-Nissan 1 L’alliance Renault-Nissan1 Ce cas a été réalisé en fonction des données disponibles sur Renault, Nissan et l’alliance RenaultNissan Par : Fabien Blanchot, Université Paris-Dauphine Michel Kalika, Université Paris-Dauphine Toute communication sans accord des auteurs est interdite Document pédagogique qui n’engage que ses auteurs et, en aucun cas, les entreprises citées. PRIX du STYLO D’OR 2002 CCMP CCIP 1 Fabien Blanchot & Michel Kalika, 2002 Cas Renault-Nissan

-IXIEME CONFERENCE INTERNATIONALE DE MANAGEMENT STRATEGIQUE- " PERSPECTIVES EN MANAGEMENT STRATEGIQUE " AIMS 2000 Montpellier - 24-25-26 Mai 2000 LES STRATEGIES D'EXTERNALISATION : OPERATIONNALISATION ET CHANGEMENTS ORGANISATIONNELS GOSSE Bérangère – I.A.E de Lille (externalisation.iae@voila.fr) SARGIS Caroline – I.A.E de Lille (externalisation.iae@voila.fr) SPRIMONT Pierre-Antoine – I.A.E de Lille (externalisation.iae@voila.fr) Secrétariat Recherche – Catherine Carlier 104 Avenue du Peuple

Jean-François CARLOT II SUPPORT DE COURS DE DROIT DES ASSURANCES - I/VII LA PLACE DE L'ASSURANCE DANS LA GESTION DES RISQUES Notion - Historique - Intérêts - Mécanisme Dernière mise à jour : NaN undefined NaN (undefined) TITRE I - LA PLACE DE L'ASSURANCE DANS LA GESTION DES RISQUES CHAPITRE I : LA NOTION D'ASSURANCE I - EVOLUTION HISTORIQUE A - La pré-assurance B - Nécessités du commerce maritime C - Transformation économique et sociale 1 - Concentration des patrimoines 2 - Elargissement

 Le bouche-à-oreille comme outil de prescription en ligne : Une exploration netnographique Smail Ouiddad * Docteur Université Cadi Ayyad Marrakech Laboratoire de Recherche et d’étude en Qualité, Marketing, Management des PME et Transfert de Technologie (L-QUALIMAT) Mohamed Larbi Sidmou Professeur de l’enseignement supérieur Université Cadi Ayyad Marrakech Laboratoire de Recherche et d’étude en Qualité, Marketing, Management des PME et Transfert de Technologie (L-QUALIMAT)

Gilles J. GUGLIELMI -o-O-o- DOSSIER DE TRAVAUX DIRIGÉS Second semestre 2010 - 2011 Document élaboré par Gilles Guglielmi et Julien Martin, mis à jour au 1er janv. 2009 Utilisation strictement réservée à l'université Panthéon-Assas 1 TRAVAUX DIRIGÉS MODE D’EMPLOI BUT DES SÉANCES DE TRAVAUX DIRIGÉS : 1°) Préparer les étudiants à l’examen final ; 2°) Tenir compte, dans l’évaluation pédagogique de chaque étudiant, des ses aptitudes, de la régularité et de l’approfondissement de son