Commentaire Article 1832 2

de Sciences Juridiques, Politiques et Administratives (SJAP), 200, avenue de la République, 92001 Nanterre cedex e-mail : philippe.guttinger@u-paris10.fr Cet article est une refonte importante d’une communication présentée au colloque international « De la connaissance des paysages à l’action paysagère », organisé à Bordeaux du 2 au 4 décembre 2004, sous l’égide du ministère de l’Écologie et du Développement durable dans le cadre de son programme « Politiques publiques et Paysages ». 12

Section I. La Cité grecque 97 Paragraphe 1. L’invention de la Cité et du citoyen 97 Paragraphe 2. La constitution ou politeia et les institutions de la Cité 98 Paragraphe 3. La pensée politique et juridique 100 Section II. Rome 108 Paragraphe 1. La royauté romaine ( 753 – 509 av. J.-C. ) 108 Paragraphe 2. La Res publica ( 509 – 27 av. J.-C. ) 111 Paragraphe 3. L’empire ( 27 av.-565 ap. J.-C. ) 117 Chapitre

concurrence à Venise). Deux textes importants sont adoptés à l’initiative de Colbert (le commerce est la source de l’abondance et la richesse des particuliers): - L’ordonnance de 1673 sur le commerce terrestre ou Code Savary : elle contient 122 articles dont le but est de simplifier et clarifier les coutumes existantes. Cependant, le défaut qui poursuit la codification jusqu’à aujourd’hui touche ce code lorsque Savary rassemble les coutumes de droit médiéval. En effet, le Code Savary se contente

TEXTE ET CORPUS : Actes des Troisièmes Journées de la Linguistique de Corpus 1 2 TEXTE ET CORPUS : Actes des Troisièmes Journées de la Linguistique de Corpus Sous la direction de Geoffrey Williams 3 SOMMAIRE Sommaire .........................................................................................................5 Présentation des auteurs ...................................................................................9 Introduction Geoffrey Williams ........................

Louis-Philippe. Vive le roi citoyen ». Rédaction d’un résumé du règne de Louis XIII, dédié à sa mère pour sa fête. Flaubert a dix ans. Pendant les vacances de Noël, Flaubert joue la comédie avec Ernest Chevalier sur le billard de l’HôtelDieu de Rouen. 1832 Achille-Cléophas Flaubert soigne le grand-père d’Ernest Chevalier. Gustave prend des notes sur Don Quichotte qui reçoivent l’approbation du Père Mignot. Amédée Mignot a fait autographier l’Éloge de Corneille, la Belle explication de la fameuse constipation

Denbero : Droit des sociétés (Montchretien). Autre encore : Philippe Merle : Sociétés commerciales. Modalités d’examen : Les examens terminaux, hors TD, sont de 2h. Pour les td, le contrôle terminal sera une épreuve de 3h (cas pratique ou commentaire d’arrêt) + galop d’essai des 3 groupes : épreuve de 2h, vraisemblablement un cas pratique + les notes de TD. INTRODUCTION : Examiner les règles propres à chaque forme de société. Les règles de constitution et de fonctionnement sont différentes

111-3 du code pénal : “nul ne peut être puni pour un crime ou un délit dont les éléments ne sont pas définis par la loi ou pour une contravention dont les éléments ne sont pas définis par le règlement”. Les risques doivent être annoncés. Alinéa 2 de cet article, “nul ne peut être puni d’une peine qui n’est pas prévue par la loi”. En revanche, quelques fois, certaines ont pu être sanctionnés alors que cela n’était pas prévu dans le droit. Décision de la chambre criminelle de la Cour de cassation du 24

Licence 1 Groupe de cours 1 Année 2010-2011 Introduction au droit public COURS 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9. 10. 11. 12. Définitions : droit, droit constitutionnel, ordre juridique et hiérarchie des normes L’Etat de droit La constitution : la suprématie de la constitution La constitution : le contrôle de constitutionnalité des lois Les normes internationales : élaboration et conclusion Les normes internationales : l’application en droit interne Les normes communautaires européennes Les normes européennes

résulte des lois sur la presse de 1835. Il s’agit d’une caricature de mœurs décrivant les caractéristiques et comportement d’un groupe social ou professionnel comme : le concierge, le notaire, le forçat, la vieille fille, le pair de France.   * partie 2 réalisme et naturalisme; révolution dans les méthodes de travail des écrivains français   Conclusion; après les tentatives originales d utilisation de méthodes scientifiques pour décrire dans les années 1840, des physiologies portant sur toutes sortes

I N T R O D U C T IO N G E N E R A LE Qu’est-ce que nous allons faire pendant ce cours ? 1. étudier la pensée économique 2. faire de l’histoire Définissons plus précisément ces termes. L’Histoire L’histoire en tant que domaine de connaissances articulé, n’a guère plus de deux siècles. Notre connaissance a donc fait d’énormes progrès en peu de temps. Exemples : • les conditions de travail au 19ème • la diffusion des technologies. L’histoire n’est jamais neutre. Cela ne veut pas dire que l’histoire