Commentaire Article 1832 2

de geste et la littérature courtoise, elle se développe les siècles suivants.(2) Et pour la définition du terme Littérature: il faut savoir que le mot littérature (du latin litteratura «écriture», «grammaire», «culture») désigne principalement: 1- L'ensemble des œuvres écrites ou orales fondées sur la langue et comportant une dimension esthétique (à la différence par exemple des œuvres scientifiques ou didactiques); 2- Les activités de production et d'étude de telles œuvres. Le mot est parfois utilisé

commercial, 1er volume, 9ème éd., Montchrestien, 1989. - DESPAX (M), L’entreprise et le droit, L.G.D.J., 1957. - ESCARRA (J) et RAULT (J), Principe de droit commercial, 1934. - FENEON (A) et GOMEZ (J.-R), Droit commercial général, commentaires, EDICEF/PAF, 1999. - GUILLIEN (R.) et VINCENT (J), Lexique des termes juridiques, 8ème édition, 1990. - KASSIS, Théorie générale des usages du commerce, 1984. - RIPPERT (G) et ROBLOT (R.), Traité de droit commercial, tome 1, 17ème

Séance n° 2 : L’Etat Séance n° 3 : La Constitution Séance n° 4 : La démocratie Séance n° 5 : La séparation des pouvoirs Séance n° 6 : Le régime présidentiel américain Séance n° 7 : Le régime parlementaire britannique Séance n° 8 : Le Consulat et le Premier Empire Séance n° 9 : Les Chartes Séance n° 10 : La IIIème République 1 L1 – Droit Université Paris 13 – Sorbonne Paris Cité Droit constitutionnel Travaux dirigés Année universitaire 2015-2016 Cours de M. Nicolas CLINCHAMPS Séance n° 2 L'Etat

caractéristiques de la société traditionnelle. 2. les crises frumentaires d’ancien régime. 3. Crises industrielles comme crises de surproduction ? 1. La réponse des économistes classiques. 1. une tentative d’analyse des faits qui ont conduit à la grande dépression. 2. Keynes et les « classiques ». Vers l’interprétation macroéconomique des crises. 3. Le développement de l’analyse en termes de cycle. 1. l’analyse de la stagflation selon Milton Friedman. 2. Du capitalisme industriel au capitalisme

parle souvent du bloc de constitutionnalité. Quoi qu'il en soit, le fait que des dispositions de type DDHC participe de notre constitution est très important du point de vue du civiliste ou du privatiste parce que ces textes contrairement aux articles proprement dit de la constitution touchant aux fonctionnement des pouvoirs publics, les textes qui énoncent des droit et libertés fondamentales des individus ne relèvent pas simplement de l'étude du droit constitutionnel, mais de l'étude du droit

juridictions administratives, les juridictions civiles et les pénales (Chambre criminelle) pourront être compétentes. Très souvent, la victime d’un dommage est victime d’une infraction. Dans ce cas, ainsi que le veut le code de procédure pénale (articles 2 ; 3 ; 4), la victime agira soit directement devant une juridiction civile, où elle pourra, via l’action civile, agir devant une juridiction pénale, pour demander réparation du préjudice subi à la condition (prévue par le Code de Procédure Pénale)

dissertation ou commentaire d'arrêt au choix. Bibliographie: - René Chapus chez Monchretien - Frier actualisé par Petit - Jacquline morand devilier - Cours de droit administratif (dernière édition 2005) ( le plus accessible) - Gaudemet - Droit administratif (manuel LGDJ 2005) (bon livre ) - Guédon Dupuis Chretien - Droit administratif - les grands arrets de la jurisceprudence administratif (GAJA) Plan : Partie 1 : L'action administrative (semestre 3) Partie 2: les modalités

de l'esclavage, alors que cette pratique était interdite par un Édit royal de 1664. Afin de contourner cet Edit, le terme esclave ne fut pas employé, on parlait plutôt de «serviteur», de «domestique» ou de «Noir». formation programme bac pro 3 ans 2  À l'île Bourbon, aucun texte officiel ne semble avoir étendu l'application du Code noir. Néanmoins, les gouverneurs s'en inspirèrent très rapidement et adoptèrent des décrets calqués sur le modèle antillais, car les Français importèrent des Noirs

Droit Pénal et Sciences Criminelles Examen : Commentaire d’arrêt, commentaire de texte ou cas pratique. Plan apparent. 3h. Bibliographie : Code Pénal 2007 Lexique des termes juridiques, ou Cornu Ouvrages de méthodologie des TD : Etienne Berges et Philippe Bonfis Les grands arrêts de droit pénal général (Jean Pradel et André Varinat) Dalloz Philippe Comte, Patrick Maistre au Chambon, J.H Joubert (Puf) Précis Dalloz, Traité de Jean Pradel, traité de Frédéric Déporte, traité

comme valable pour tout ce que l'usage permet aujourd'hui d'appeler religion1. Le terme latin religio a été défini pour la première fois par Cicéron comme « le fait de s'occuper d'une nature supérieure que l'on appelle divine et de lui rendre un culte »2. Dans les langues où le terme est issu du latin, la religion est souvent envisagée comme ce qui concerne la relation entre l'humanité et Dieu. Dans le Coran, le terme dîn, qui peut être considéré comme équivalent de celui de religion, désigne avant tout