Commentaire Article 3 De Constitution 198

SLOVÉNIE (Alen Močilnikar) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . SUÈDE (Lina Tapper Brandberg). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 541 557 583 603 651 675 709 (3) Stagiaire au service «Recherche et documentation» du 1er mars au 31 juillet 2006. 6 PRÉFACE Disposer d’informations détaillées, fiables et actuelles sur l’état du droit et en particulier sur les structures juridictionnelles

d'éléments d'actif Exercice 1, p. 67 Hypothèse 1 Si elle est supérieure à la VA, la VNC doit être ramenée au niveau de la VA par une dotation aux dépréciations. VNC 31/12/N-1 31/12/N 31/12/N+1 6816 2911 VA 198 000 193 000 193 000 VNC corrigée 198 000 193 000 193 000 200 000 198 000 193 000 Dotation / Reprise 2 000 5 000 - Dépréciation 2 000 7 000 7 000 6816 2911 ———————— 31/12/N-1 ———————— Dot° aux dépr° des immo corp & incorp Dépr° - Terrains (autres que gisement) Terrain-Création

LA PROTECTION PENALE DU PATRIMOINE ECOLOGIQUE al. alinéa aff. affaire AJDA Actualité juridique-droit administratif ann. annexe arg. argument art. article Ass. assemblée assoc. association avr. Mois (avril) BDEI Bulletin de droit de l'environnement industriel Bull.civ. Bulletin des arrêts des chambres civiles de la Cour de cassation Bull.crim Bulletin des arrêts de la Cour de cassation en matière criminelle CA cour d'appel CAA cour administrative d'appel Cass. Cour

| Références bibliographiques : ▪ K. LENAERTS et I. MASELIS, « Le système juridictionnel de l’Union », in M. Dony et E. Bribosia, Commentaire de la Constitution de l’Union européenne, Bruxelles, Editions de l’Université de Bruxelles, pp. 219-239 ; ▪ J.-P. Jacqué, Droit institutionnel de l’Union européenne, Paris, Dalloz, 2ème édition, 2003, pp. 599-689 ; ▪ D. Simon, Le système juridique

dossier sur la philosophie des machines est accompagné de multiples marques d’un regain d’intérêt récent pour l’histoire et la philosophie des techniques. • Objets de connaissance Revue de synthèse LES MACHINES Ronan Le Roux L’impossible constitution d’une théorie générale des machines ? La cybernétique dans la France des années 1950 Vincent Bontems Actualité d’une philosophie des machines. Gilbert Simondon, les hadrons et les nanotechnologies Paul Braffort Le jugement des flèches. Un essai

auteur — la reconstitution, très convaincante, d’une préface conçue par Pascal, pour introduire la deuxième partie de l’apologie (Philippe SELLIER, « Une Préface ‘retrouvée’ de l’Apologie pascalienne », Travaux de littérature, 1993, Klincksieck.) 3 halshs-00295168, version 1 - 16 Jul 2008 Ce à quoi nous donne accès le classement de la copie est ainsi modeste, dans la mesure où nous ne pouvons par là aucunement soupçonner un ordre définitif des Pensées, mais en même temps bien plus fondamental

distinction entre charges et immobilisations 3. Entreprise Dupuy : crédit-bail 4. Entreprise Michel : immobilisations corporelles 5. Entreprise Vallejo : immobilisations incorporelles et corporelles 6. Société Compo : méthodes et composants 7. Société Milgrad : acquisitions de titres 8. Entreprise Leroy : acquisition d’immobilisations – crédit-bail 9. Société Gamma : avances et acomptes sur immobilisations 10. Entreprise Manuel : ensemble immobilier 1 1 2 3 5 7 9 10 11 13 14 2 - La production des immobilisations

Question obligatoire Citoyenneté et empire à Rome (ier- iiie siècles) Mise en œuvre – L’extension de la citoyenneté à la Gaule romaine : les tables claudiennes. – L’extension de la citoyenneté à l’ensemble de l’empire : l’édit de Caracalla. Thème 3 – Sociétés et cultures de l’Europe médiévale du xie au xiiie siècles (8–9 h) Question obligatoire La chrétienté médiévale Mise en œuvre La question traite de la place fondamentale de la chrétienté dans l’Europe médiévale en prenant appui sur

la publicité transnationale entre universalisme marchand et ancrage territorial Mise en ligne : 9 janvier 2003 Article inédit. Simona De Iulio Maître de conférences en sciences de l’information et de la communication à l’IUT Robert Schuman, université Robert Schuman-Strasbourg 3, Simona De Iulio enseigne le marketing et les théories de la publicité. Elle conduit des recherches sur l’histoire de la publicité et sur les processus d’internationalisation de l’industrie publicitaire. Plan Introduction

des collectives territoriales. Durée : 3 heures coefficient : 3 SUJET Dans le cadre du mouvement gouvernemental de simplification de l’activité des collectivités territoriales initié dès 2002, votre maire souhaiterait que vous lui présentiez les nouvelles dispositions mises en œuvre en la matière, ainsi que les principales mesures en cours d’adoption à partir des documents ci-joints : Document 1 Rép. min. n° 3409, JO Sénat Q 21 mai 2009 (pages 2 à 3) S. LAVRIC, Simplification des procédures