Commentaire Coutume Guy Coquille

une autre source de Droit : La coutume. B) La coutume C'est à Rome que pou la première fois la coutume va trouver une véritable définition en tant que source du droit. Même si l'existence de la coutume est certaine, ses contours sont flous. C'est le droit romain dit classique qui se développe entre le 2ème siècle av JC et le 3ème siècle AP JC et va reconnaître l'existence du droit coutumier c’est à dire que les Romains vont réfléchir pour définir ce qu'est la coutume en tant que source du droit

solution pour chaque cas, fondée sur les usages, les coutumes ou sur son consens donc il va donner une solution de droit dans chaque litige. Il ne va pas se référer à un code mais c’est lui qui va créer les règles coutumières. Le pouvoir royal était encadré, ce n’était pas un dynaste arbitraire. Les limites de ce pouvoir : religion => le roi était soumis aux dieux, usage des ancêtres (mores) => le roi va agir conformément à ces coutumes traditionnelles. Les auxiliaires du roi sont : le Sénat

Chapitre III. Chapitre IV. Chapitre V. Chapitre VI. Chapitre VII. Chapitre VIII. Chapitre IX. Chapitre X. La maison. De la cave au grenier. Le sens de la hutte. [23] Maison et Univers. [51] Le tiroir. Les coffres et les armoires. [79] Le nid. [92] La coquille. [105] Les coins. [130] La miniature. [140] L’immensité intime. [168] La dialectique du dehors et du dedans. [191] La phénoménologie du rond. [208] Gaston Bachelard, La poétique de l’espace. (1957) [1961] 7 [1] LA POÉTIQUE DE L’ESPACE

prescriptions religieuses, des règles relatives au droit pénal, des règles relatives à la réparation des dommages. Ce sont des règles casuistiques c’es à dire au cas par cas. C) Le deutéronome 2ème version du code de l’Alliance. Codification d’ancienne coutume. Sa compilation aurait été faite par le roi Josias au 7ème siècle. Il réglemente le témoignage, il le soumet à l’exigence de plusieurs témoins, on exclut le témoignage des personnes intéressées. Cette législation va inspirer le droit canonique du

exprime des valeurs, des usages, des traditions propres à son milieu d'origine. Même les sociétés archaïques ont connu un ordonnancement juridique, souvent précaire mais réel, auquel les groupes sociaux se sont soumis spontanément. La répétition des coutumes orales et des gestes permanents atteste d'un embryon d'organisation plus ou moins convaincant. Nul ne peut appréhender le droit dans toutes ses formes sans l'envisager sous cet angle. La politique, la religion, l'anthropologie, la philosophie

INTRODUCTION Charles-André DUBREUIL, Professeur de droit public, Directeur du Centre Michel de l'Hospital EA 4232 I - Fonction et force obligatoire de la coutume LA COUTUME ET LES USAGES EN DROIT COMMERCIAL A LA FIN XIX e SIECLE ET AU DEBUT XXe SIECLE. UNE DISTINCTION SOUS INFLUENCE. Florent GARNIER, Professeur d'histoire du droit LA COUTUME DANS L'EMPIRE ROMAIN TARDIF. Aude LAQUERRIERE-LACROIX, Professeur d'histoire du droit REFLEXIONS SUR QUELQUES PROBABLES SOURCES COUTUMIERES DU DROIT

le particularisme s’affirme par opposition à ce qui est commun. Une fois unifié par le code de 1804, le droit civil a aspiré au statut de droit commun de la France, renvoyant aux études historiques la lutte d’influence entre le droit romain et les coutumes. Il est donc compréhensible que les civilistes aient souvent interprété l’apparition du droit commercial, du droit administratif, du droit du travail, du droit de la consommation etc., sans parler des droits communautaire et européen, comme un dépeçage

Le roi choisit aussi de se soumettre a la loi: loi doctrinal du juste milieux. Mais le roi est moralement tenu de respecter les lois, il se lie lui-même aux lois. Le roi n’est pas le seul maitre de la loi sous l’ancien régime. Cela dépend de la coutume. • Le roi assure «  le salut et la défense du pays » On parle de la paix extérieur et de la guerre intérieure. Le droit de guerre appartient au roi. Ce droit fait peser sur les sujets des obligations qui l’emportent sur leurs droits, sur leurs

.......33 Section II. Les évolutions du droit ..........................................................................36 § 1. Les droits savants (droit romain, droit canonique). ......................................36 § 2. Les lois royales et coutumes : deux sources complementaires de l’ancien droit. .............................................................................................................................41 § 3. Les applications de l’ancien droit. ..........................

adoptent la méthode mise en place à Bologne. Cette méthode particulière va connaitre successivement 2 phases : la première phase va des années 1120 jusqu’aux années 1250 et est celle dite « des glossateurs ». Les glossateurs sont les partisans d’un commentaire littéral des textes de droit romain : ils lisent chaque fragment du texte en commençant par une explication de vocabulaire mot à mot et résument le sens du passage, en ajoutant parfois une opinion de l’enseignant. Sur chaque fragment des compilations