Commentaire Coutume Guy Coquille

Parmi ces juristes, un certain Jean de Blanot, qui était français d’origine mais ce fut à Bologne en Italie que jean fit ses études de droit et qu’il fut docteur dans l’un et l’autre droit. Dans les années 1256, Il publia en tant que professeur un commentaire sur les droits romains, dans lequel il évoque ce problème de l’hommage féodal. Blanot aborde cette question à travers trois points : Le vassal de mon vassal est-il mon vassal ? Un vassal est il tenu d’aider son seigneur contre le seigneur de celui-ci 

avant la royauté entre le 13e et le 11e s. Il contient des prescriptions religieuses, relatives au droit pénal, à la réparation des dommages. C) Le deutéronome Constitue 1 nouvelle version du code de l’Alliance. Codification d’Anciennes coutumes. Sa compilation aurait été faite par le Roi Josias (au 7e s) On trouve la règlementation du témoignage (2 ou 3 témoins, et exclus l’avis de l’intéressé). La Codification va beaucoup inspirer le droit canonique Médiéval et gagnera les juridictions

privé? car l'immense majorité des règles telles le droit de la famille relève encore du domaine de la coutume (usage ancestrale relevant de la pratique), ce qui signifie que l'ensemble de l'empire romain ne vit pas sous le droit romain étant donné qu'il y a des coutumes provinciales qui peuvent devenir officielles sous la décision de l'empereur ce qui signifie que le droit romain vient aussi des coutumes des autres peuples nouvellement conquis. [ en 212 l'empereur Caracalla, alors que les citoyens

préfectoraux ou même de police et de police municipale… A côté de ces règles de droit d’écrit se maintiennent encore, dans certaines sociétés (plus en occident), des règles orales, qui s’imposent à tous car elles se sont ancrées dans les esprits : coutumes, usages … C’est parce que elles sont en usage depuis très longtemps qu’elles sont ancrées et qu’elle ne peut pas être remises en cause. On peut également parler des principes généraux du droit qui sont de grandes règles et des principes qui s’imposent

appeler le jus gentium. C’était le droit des gens. Il s’agissait des coutumes considérées comme communes aux différentes provinces. On estimait qu’elles présentaient une convergence révélant ses liens avec la nature profonde de l’homme. II. L’époque médiévale A. L’Europe continentale L’ER d’Occident s’est effondré par la prise de Rome en 476 par les Wisigoths. Les compilations romaines sombreront dans l’oubli. Les coutumes occuperont l’espace juridique pendant plusieurs siècles. Elles

défense et sa vie qui sont en jeu. C’est un contexte économique particulier qui met en place un système juridique nouveau, pour un droit très simple, qui n’a plus beaucoup de relations avec le droit romain complexe et sophistiqué: on se replie sur des coutumes, et le système est faible. C’est une société divisée, hiérarchisée en trois catégories : la noblesse, le clergé, et le Tiers-Etat (les travailleurs) dont les deux premiers ordres bénéficient de privilèges (lois privées.) Dans ces circonstances, nous

de respecter cette loi des XII tables. C’est le premier texte de loi voté par une assemblée. Cependant, seulement 800 lois à peu près seront votées par cette assemblée car la majorité des règles pour les rapports entre particuliers relèvent de la coutume. La forme reste importante : lorsqu’on demande une action en justice, un consul doit vérifier l’exactitude de la formule et si elle est correcte, il désigne un citoyen qui servira de juge. Au milieu du IVe s., le préteur remplace le consul et doit

barbares, de leurs coutumes d’une part et, de la compilation de textes juridiques pour des sujets gallo-romains d’autre part. Cela faisait donc la différence sur l’origine ethnique des sujets. En fait, c’est toujours les lois germaniques qui avaient valeur officielle tandis que les compilations de droit romain étaient des œuvres privées. La personnalité des lois dure le temps que des pratiques se fondent, c’est-à-dire quelques décennies. En effet, la naissance et l’apparition de coutumes territoriales

barbares, de leurs coutumes d’une part et, de la compilation de textes juridiques pour des sujets gallo-romains d’autre part. Cela faisait donc la différence sur l’origine ethnique des sujets. En fait, c’est toujours les lois germaniques qui avaient valeur officielle tandis que les compilations de droit romain étaient des œuvres privées. La personnalité des lois dure le temps que des pratiques se fondent, c’est-à-dire quelques décennies. En effet, la naissance et l’apparition de coutumes territoriales

une coutume, inspiré par Dieu et utilisé par les sages. Au début du XVIIème, un courant de pensé considère que le droit est fait par les hommes et pour les hommes et non plus pour les groupes sociaux. L'Individus doit être au cœur du droit (liberté, propriété, égalité et sûreté ainsi que le droit au bonheur). Le droit doit être le produit de la Raison et de la volonté des hommes. Ainsi une contrainte peut s'exercer qui si les hommes ont donné leur accord. Ainsi le droit n'est plus la coutume, mais