Commentaire Coutume Guy Coquille

romain plonge ses racines dans la religion. Le droit est alors désigné par le terme : fas (=dire, ce qui est dit par les D. ). Ce premier droit est un droit exclusivement oral formé d usage propre aux groupes familiaux. La tradition ajoute à ces coutumes un certain nombre de loi attribuée au premier roi de Rome ( comme Romulus ). En réalité ces lois sont plus certainement des anciens principes coutumiers qui concernent la religion et la disciple familiale et qui ont été, à l’époque républicaine,

 L'histoire de la codification avant le code civil : Il faut aller dans l'histoire de l'Ancien droit qui présente un paysage juridique morcelé. On a, dans l'ancien droit, une mosaïque de coutumes et lois. Rien ne fait songer à la codification dans ce paysage, car elle suppose un droit unifié, or, il n'y a aucune unité juridique en France. La France est le système des privilèges (privata leg : Loi privée) : Les statuts particuliers en fonction des individus. La loi n'est pas générale. Ex : le bourgeois

siècle réalisé sur ordre du roy Alaric à destination de la population gallo romaine de son royaume (Visigoth). C’est le bréviaire d’Alaric. Il va offrir à la Gaule, une version simplifiée. Le droit germanique. La grande différence résulte dans la coutume du droit germanique ce qui explique que ces droits nous soient mal connus. (les lois barbares ne sont pas des droits germaniques). o Exception faite pour la loi salique c'est-à-dire la loi des francs saliens. Première rédaction au alentour de l’an

sources La première des sources : la coutume (consuetudo) C’est d’abord une source essentielle du droit pendant la période royale, va continuer à jouer un rôle créateur important puisque l’essentiel des règles de droit privé proviennent de la coutume ; Coutume définie par Cicéron comme un droit qu’un long espace de temps a rendu obligatoire par la volonté de tous sans intervention de la loi. Rome n’a pas imposé sa propre loi aux pays conquis, les coutumes locales ont perdurées. On admettra

codification, même si elle est parcellaire. On parlait de compilations « fourre tout ». Cela va changer avec le droit romain qui est plus rationnel. Loi : Règle qui émane d’une autorité législative compétente (Pouvoir politique, institutions …) Coutume : Il n’y en a plus beaucoup aujourd’hui en France. Usage qui par sa répétition prend forme de droit. Habitude de la collectivité, elle va avoir une force contraignante. Exemple : Le Mariage. Jurisprudence : Ensemble des décisions judiciaires

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT : Sources du droit : *loi *jurisprudence *coutume *doctrine 4 grandes périodes : *L’Antiquité : débute avec le début de l’écriture, 30 siècle avant JC et finit en 476 avec la chute de l’Empire romain d’Occident. *Le Moyen Age : commence en 476 et se termine en 1492 avec la découverte de l’Amérique *Les Temps Modernes : débute en 1492 et finit en 1789 avec la Révolution. *L’Epoque Contemporaine Ces périodes ne collent pas avec la réalité historique

Histoire du droit public Examen : commentaire de texte ou dissertation au choix Cour d'histoire de la pensée de l'état pendant 3 siècles la période moderne (à partir de la renaissance, 16-18). Période charnière entre l'anarchie politique féodal et les convictions politiques et l'affirmation dès 1789 pour la France de l'Etat en tant qu'entité abstraite cad totalement libéré de la personne du roi qui l'incarnait jusque la. Durant les 3 siècles de la période moderne la société se sécularise, se modifie

société. L'approche historique permet donc d'échapper à la seule vision historique du droit, de relativisé cette technique en comprenant par avance que les règles de droit sont amené à évolué dans le temps. La loi fait partie des études de droit, la coutume, la jurisprudence, puis d'autres notions plus tard. Comment fabrique-t-on du droit ? Les règles dr droits changent. On ne produit pas du droit à Rome comme on le fait aujourd'hui. Plan du cours chronologique : - Chapitre 1 : Droit du proche-Orient

des patriciens les plus riches. La plupart des relations individuel sont régler par la coutume se qu'on appelle le mos. La coutume c'est un mécanisme juridique, c'est un règle de droit rendu obligatoire par le temps, c'est le temps qui donne a la règle sa force juridique, a mesure que l'on va actualiser la coutume on l'appellera la consuetudo. La loi devient désuet, la loi ne s'applique plus, par la coutume on considère que la loi ne doit plus s'appliquer. A mesure que les provinces vont être conquise

rôle a était de fédérer les tribus, si bien que le code de l’Alliance contient des prescriptions religieuses et aussi des règles de Droit pénal). c) Le deutéronone Nouvelle version du code de l’Alliance, c’est une codification d’anciennes coutumes, sa compilation est plus tardive, elle remontera au 6ème-7ème Siècle avant notre ère. Il règlemente le témoignage, il exclue l’avis des intéressés. On trouve aussi une législation sur les preuves, par exemple on trouve le serment, un seul cas d’ordalie