Commentaire Coutume Guy Coquille

permet de relativiser la pérennité (la durée) des règles de droit en comprenant par avance que ces règles vont avec le temps évoluer. Tout au long de ces études de droit nous seront amener à fréquenter les sources formelles du droit : la loi , la coutume ou encore la jurisprudence et en progressant nous rencontrerons des notions de fonds ex : En droit publique , la constitution l’état la souveraineté En droit privée , la filiation ou encore les obligations Toute ces notion sont une histoire

coutumier La coutume : elle est orale, elle provient du temps (de l'inertie, de la répétition du temps), et enfin elle regardée (ressentie par la collectivité comme ayant une force obligatoire). → ces coutumes naissent vraiment de la société, du lien social, elle n'est pas forcément écrite (distincte de la loi par son origine =/= une autorité qui la dicte, mais les usages). À l'écrit on peut remarquer l'existence de la coutume, à la base le droit romain archaïque était coutumier. La coutume des ancêtres

République (754 av J.C.- 27 av. J.C.) 1. La Royauté : les institutions et le droit
2. La République : A. Les transformations sociales B. Les institutions politiques
Les assemblées populaires Les magistratures Le Sénat
La citoyenneté C. Le droit : La coutume
La loi sous la République: La loi des XII Tables L’édit du préteur
La doctrine
La procédure ordinaire Deuxième chapitre : L’Empire (27 av J.C.- 565 ap. J.C) 1. Le haut Empire (27 av. J.C. - 284 ap. J.C.)
A. Les institutions : Pouvoirs et fonctions

Quatre sources essentielles du droit : – La loi : les règles posées par l'autorité publique, les règles de l'État. – La coutume : correspond aux usages qui sont répétés, acceptés par tous, et internes à un milieu professionnel bien souvent (c'est le cas par exemple pour les usages bancaires). On trouve aussi ces usages en droit international. Ces coutumes existent en droit international car ses opérations de commerce sont détachées du droit d'un seul État. Par conséquent il est préférable

correspondent aux critères d’une société archaïque. On constate, sur cette période, que les relations juridiques sont peu développées et peu élaborées. Le Droit ne se distingue pas de la religion, il est très formaliste et se base essentiellement sur la coutume. § 1 : Un Droit religieux A°. Droit dicté par les Dieux Aux origines, l’ensemble des comportements sociaux obéit à un seul corps de règles, qui, selon les Romains, a été dicté par les Dieux. C’est notamment le cas avec la législation

remplacé par les lois des rois et peuple de l’empire germanique qui ont chacun leur traduction germanique. Loi Salique (loi des vainqueurs) du Vème siècle. Ces lois vont tomber dans l’oubli et être remplacé par les coutumes. Pluralisme territorial, il y aussi les distinctions sociales : à chaque ordre son droit. Les hommes d’Église sont les premiers à revendiquer un droit particulier, ils étaient jugés par un juge d’Église. Les

graphe parano môn. Ce système de hiérarchie est une garantie de la démocratie. Il existe une procédure pour modifier les lois mais elle est complexe. Comment vote-on à Athènes ? Il existe des votes secrets ou on va écrire sur un bulletin (coquilles d'huitre) qui se fait lorsque la liberté d'une personne est en jeu. Cas notamment pour les procédures des eisangélies (accusations extraordinaire) ou lors d'ostracisme (qui permet d'exiler quelqu'un) Pour la désignation des magistrats, elles se

ans, et mourra en 1328, ne laissant que des filles, lesquelles seront immédiatement exclues de la succession au trône. En 12 ans, de 1316 à 1328, le principe de l’exclusion des femmes a rencontré un consensus et possède dorénavant la force d’une coutume. Paragraphe 2, 1328 : l’exclusion des descendants par les femmes… En 1328, non seulement le roi défunt Charles IV n’a pas de fils, mais il n’y a pas non plus de frère pour succéder au trône. Toutefois, il reste deux héritiers potentiels, Philippe

principes ( équivaut loi physique ) d’où : déduire application concrète : Constitution et code Esprit de système au service du Droit système juridique = constitue un tout cohérant ancien régime : source du Droit ( = coutume, loi royale, jurisprudence ( décision cours de justice), Droit canonique, Droit romain ) = principe général ( organisation corporative de la société, conception monarchique familiale  : un chef, liberté contractuelle : limité

jurisprudence -la coutume -la doctrine La loi ce sont les textes a porté générale qui en France sont votés par les assemblées souveraines c'est à dire par le Parlement. La jurisprudence ce sont les décisions rendues par les tribunaux, c'est ce qu’on appelle les sentences et les arrêts. Elles sont sources de droit car ces décisions peuvent interpréter ou compléter la loi en posant des principes ou des règles que la loi ne précisait pas donc elles vont créer du droit. La coutume c'est les usages