Commentaire Coutume Guy Coquille

s’expliquent qu’en réaction à des tendances du début du 16ème siècle. A. Les idées politiques de la souveraineté Nicolas Machiavel. En Florence, un pouvoir démocratique. Il était un modeste fonctionnaire, il a cherché à flatter les Médicis. Livres : commentaires sur Tite-Live. Il expose sa conception, le prince doit être un prince fort, énergique, résolu, réaliste. Ses idées ont beaucoup choqué, mais elles ont eu un certain succès amenant à une réflexion politique. D’autres sont fidèles à ce régime mixte

===> société archaïque. Les relations juridiques sont alors peu développés et peu élaborées; le droit ne se distingue pas de la religion, il est très formaliste et repose essentiellement sur la coutume. A l'origine, c'est une petite communauté, l'organisation est statutaire car cela fonctionne ainsi. La coutume est renforcée par la religion, il n'y a pas donc besoin de tout bouleverser. Il n'y a pas de contrats. On va entouré les actes importants de formes pour plus de publicité. Pour les procès, les

JC va aboutir à une focalisation importante sur la loi (qui est source du Droit). La tradition : la coutume, transmise de manière orale est une source centrale du Droit. Certaines règles de Droit à cette époque ne sont pas écrites. Chez les grecs grâce à la démocratie la loi émise par l’assemblée démocratique acquière une place prépondérante qui crée un décalage avec la tradition et la coutume. Cet héritage provient notamment des Romains. TITRE 1 : LES ORIGINES ROMAINES Introduction :

embrasser 3 000 ans d'histoire. Chaque époque de l'histoire a apporté des éléments à la construction de notre droit. Les fondements viennent du droit romains, germanique, et ci sont ajouté tout au long du moyen âge les apports du christianisme et des coutumes d'origines diverses. Sur ces fondements à partir de la fin du moyen âge se sont construit un système juridique moderne et ce qu'il est convenu d'appeler le droit français. II. Aperçu de la tradition juridique antique : Au regard e l'histoire

qui coexistent pacifiquement. SECTION I : LE DROIT COUTUMIER La coutume est une source essentielle du droit privé. Elle est un droit non-écrit, introduite par les usages, née de la répétition et d’une répétition qui a acquis force obligatoire dans une communauté d’habitants située dans une région déterminée. La coutume est un droit indépendant, autonome, et va devenir un droit rédigé. I. La coutume, ses principes La coutume est un droit non écrit, introduite par les usages. Elle est née de

L’ÉTHIQUE ET LE DROIT PAR DAVID HIEZ No 0409-131 La Chaire de coopération Guy-Bernier de l’Université du Québec à Montréal a été fondée en 1987 grâce à une contribution financière de la Fédération des caisses populaires Desjardins de Montréal et de l’Ouest-du-Québec, contribution qui a été renouvelée en 1992 et 1995 et de la Fondation UQAM. La mission de la Chaire consiste à susciter et à promouvoir la réflexion et l’échange sur la problématique coopérative dans une société soumise à des modifications

frères. Chaque gens avait un nom qui la caractérisait. Ex : la gens Julia ou la gens Fabia. On retrouve ces noms plusieurs siècles après. Chaque gens avait sa propre divinité protectrice et son propre culte religieux. Ils avaient aussi leur propre coutume (« mores » en latin). Ils portaient des habits qui les distinguaient des autres familles. Dans chaque gens, on trouvait les membres de la famille et un ensemble de personnes qui travaillaient pour la famille et qui dépendaient d’une façon ou d’une

lorsqu'il y a une descendance exclusivement féminine et la minorité. Troisième système, à partir du début du 13e siècle on abandonne l'association au trône et on considère que l'héritier du roi défunt accède à la fonction royale sitôt sacré. La coutume de l'hérédité de la fonction royale est définitivement consacré en droit public au début du 13e. b- l'influence du roi dans le royaume. La singularité du roi ne se limite pas à la seule cérémonie du sacre, elle transparait également au travers

questions très précises dans la plupart des cas. Le reste – c’est-à-dire l’immense majorité des questions concernant les relations entre particuliers, et d’abord les relations internes à la famille – est réglé par la coutume, le mos majorum : la « façon d’être » des ancêtres. La coutume a aussi joué un très grand rôle dans les provinces, où les Romains ont laissé subsister les droits propres des peuples vaincus qui étaient bien souvent coutumiers. En 212 apr. J.-C., l’édit de Caracalla admettant tous

différentes coutumes. Donc il existait de multiples droits. Il y avait des conflits entre chaque peuple sur l’application des lois. b. La territorialité des lois Vers l’an 1000, l’habitude fut prise de ne plus juger les procès d’après la loi personnel des parties, mais d’après la loi applicable dans le lieu, au siégé du tribunal. La France se divise au sud la loi est écrite avec le droit romain, et au nord le droit est coutumier avec une influence germanique. La coutume se définit par