Commentaire De Montils Les Tours

l’origine, des gens qui rédigent des notes, et tout particulièrement, des actes juridiques pour leurs clients. 36 Accurse (1181-1263) : juriste et professeur dans la ville de Florence. 34 2. Les commentaires (ou post-glossateurs) Les commentateurs délaissent les gloses au profit d’un commentaire juridique large, prenant désormais en compte les questions posées par l’actualité. A partir de la seconde moitié du XIIIème siècle, c’est un esprit nouveau qui anime les professeurs d’Orléans37, puis

notamment en droit familial ou l’église régit le mariage. Les révolutionnaires n’arriveront pas à supprimer l’influence du droit canonique. C. Les coutumes Sous l’ancien régime le roi avait ordonné la rédaction des coutumes par l’ordonnance de Montils les tours. Les historiens actuels font une distinction entre la coutume et le droit coutumier qui désigne le travail des juristes qui ont mis une soit disant coutume orale. Les révolutionnaires ne veulent pas entendre parler des coutumes qui symbolise

la culture, la langue, les institutions, le droit latin, le droit romain. Rome à légué au monde un droit public et privé très technique. De plus à l’époque romain, de grands juristes virent le jour : les juristes consultes romain. Ce fut eux qui commentaire les texte de lois desquels ils rédigèrent des ouvrages, des encyclopédies juridiques. L’empire romain, très vaste, fut des le début très structuré avec à sa tête un empereur détenant tous les pouvoirs. Au IVe siècle un certain nombre d’évolution

de l’école historique du droit. →Le droit dispose de quatre sources : * La loi : règle qui émane d’un législateur compétant (parlement). * La coutume : usage qui par sa représentation prend force de loi. * Doctrine : ensemble de commentaires sur du droit existant. * Jurisprudence : ensemble des décisions émanant des tribunaux. →Attention : il ne faut pas confondre juridique, en rapport avec le droit et judicaire, en rapport avec la justice. →Rappel chronologique. * -3000 :

théodosien (recueil des constitutions impériales). En 533 est promulgué la grande compilation de Justinien, avec les institues (manuel élémentaire à destination des étudiants), le digeste (recueil d'extrait des jurisconsultes(personnes s'attachant aux commentaires du droit romain) classique). Outre le code Justinien promulgué en 534, Justinien adopte des constitutions appelés noveles. Tous ces éléments (institues, digeste, code Justinien, noveles) sont regroupés pour crée le corpus Yoris civilis, ce texte

comportements égoïstes. • Ce passage de l'oral à l'écrit entraine aussi la possibilité de conserver le savoir avec exactitude , de le substituer à la tradition orale moins rationnelle, marquée par les croyances et les superstitions. • Ordonnance de Montils-Lès-Tours : ordonnance obligeant la rédaction des coutumes en France. Cette ordonnance va transformer le droit oral en droit écrit. On a pu étudier ce droit, on l'a approfondi, on l'a rationalisé, … • Ce passage offre la possibilité de diffusion du avoir

des parlements, ce qui fait que les coutumes locales vont apparaitre encore comme étant de plus en plus fragmentées, incomplètes, même partielles comme quand on tente en 1454 de les regroupes dans des grands recueils suite à l'ordonnance de Montils-lès-tours. Ces parlements vont donc d'un coté s'inspirer du droit romain que les juges vont développer mais ils vont aussi développer une jp autonome, une sorte de droit commun coutumier. Parallèlement à l'évolution de cette justice au cours de cette

1458, l’abbé Jean de Bourbon publia des statuts qui rétablirent la discipline primitive à la maison-mère et dans les prieurés soumis à sa direction. Jacques d’Amboise, qui lui succéda en 1481, continua son œuvre. Le couvent de Marmoutier, près de Tours, se réformait en 1466, la congrégation de Fontevrault en 1474. Trois ans plus tard, Pierre Dumas, abbé de Chezal-Benoist, au diocèse de Bourges, y restaurait la règle à l’aide de quelques missionnaires clunisiens, et, sur le modèle de Sainte-Justine

17ème siècle avec la grande ordonnance sur la procédure civile de Colbert (1667). La rédaction des coutumes est liée à l’affermissement du pouvoir royal. Ce n’est qu’au 15ème siècle, avril 1454 que le roi Charles VII rend une ordonnance de Montils-les –Tours valable pour l’ensemble du royaume, elle ordonne la rédaction des coutumes du royaume. Le roi est justicier donc il a le droit d’abolir les mauvaises coutumes mais dans le cadre d’une réforme de la Justice, le roi étant garant de l’ordre public

considérés comme égaux entre eux. Un principe d’égalité qui va prévaloir. Germains et droit. On ne connait pas grand-chose de leur droit, car c’est un droit oral, un droit coutumier. Comment connait-on des bribes de droit ?! C’est grâce aux commentaires de jules césar, qui nous offrent des informations précieuses ! L’historien latin tacite, nous apporte des infos sur le droit de ces peuples. Le droit de ces peuples traduit des caractères analogues à ceux relevés en matière de pouvoir. Importance