Commentaire De Montils Les Tours

français ont suivi les cours de Saint Thomas. Ils sont à l'origine de la doctrine aristotélico thomiste ou école classique. Leur pensée porte sur le droit, la politique et justice. C'est une doctrine qui va dominer les esprits jusqu'à Grotius. Commentaire du tableau : §I: conception du droit : *origine du droit : On part de l'idée qu'il existe une divinité suprême, qui est à l'origine de toutes choses. Dans la Création, il y a toutes les entités sans aucune exception : les astres, le monde

sont difficiles à connaître,elles sont différentes les unes des autres. Au sud de cette ligne => prédominance du droit romain => droit écrit/droit homogène. Au V ème siècle, il existe déjà un code. Au XV ème siècle => ordonnance de Montils les tours de 1453 qui va décider de l'organisation des coutumes, il faudra attendre quelques dizaines d'années pour qu'elle soit rédigée donc coutumes de Paris et de Normandie rédigées. Elles permettent de mieux connaître les coutumes et leurs lacunes

au droit ouvrage de philippe malauris ← à quoi sert le droit dans la société? ← spécificité du droit juridique en France ← sanction/application du droit en France ← site internet « legifrance » (textes + jurisprudence)   - commentaire d'arrêt ← commentaire d'une décision justice (structure et langage spécifique) - cas pratique ← se mettre dans la peau d'un avocat et expliquer à son client la situation présente. « Contrôle continu » : En TD: copies, oral, interrogation en amphi

projet de rédaction des coutumes. Pourquoi ? Car il fallait les connaître comme elles s’imposaient de + en +. Plusieurs étapes dans rédaction des coutumes : 1453 : états généraux de Charles VII, première rédaction, à partir de là ordonnance de Montils-Lès-Tours rédaction officielle XVIe siècle : toutes les coutumes rédigées. Règles se figent. Jurisprudence des Parlements de l’Ancien Régime : les tribunaux, ils représentaient la souveraineté de l’État Fr dans les provinces, ils pouvaient rendre

comme le « prince » des jurisconsultes, Paul, Ulpien, Pomponius, ou encore Modestin.  Ajoutons| |Gaius, dont la vie reste un mystère. Etait-il Grec ou bien romain ? On l'ignore. Dans ses Institutes | |(Institutionum Commentarii), un commentaire en quatre livres, il donne une division demeurée classique des | |obligations. Cet ouvrage deviendra le manuel de référence des juristes romains (v. Raymond Monier, Manuel | |élémentaire de droit romain, t. 1, 4e éd., Domat-Montchrestien

nouvelle époque pour le droit romain, qu'on a appelé la seconde renaissance du droit romain, marquée par l'Humanisme, car on va chercher à revenir au texte même du droit romain. On va tenter de le reconstruire dans sa pureté, en éliminant tous les commentaires faits par les glossateurs ou par les commentateurs. Avec l'Humanisme, on a une nouvelle approche de ce droit, une approche historique. Au XVIe, on connaît bien mieux l'histoire qu'auparavant. Au Moyen-âge, le droit romain avait été pris comme un

sous la forme de 4 compilations de textes. 1) Les institutes : recueil de texte destiné à l’apprentissage du droit pour les étudiants de droit (définitions, méthodologie…) 2) Le digeste : ouvrage qui est une compilation de doctrine de commentaires sur les lois. (latin : réunir) 3) Le code de Justinien : recueil de lois applicables. (environ 536) 4) Les nouvelles : quelques années plus tard. Les lois nouvelles sont compilées au fur et à mesure qu’elles étaient promulguées. En

exactement quelle est la règle avec précision et peut changer en plus d’une province à l’autre. Il pouvait avoir des conflits de coutume, si 2 coutumes disaient 2 trucs différents sur une même chose. ORDANNANCE PRISE POUR REDIGER LES COUTUMES : Montils les tours Cette division a conduit un certain nombre d’auteur à réfléchir à cette division et à chercher à concilier, à unifier le droit à partir de la renaissance. Par ailleurs ces auteurs réfléchissent également à la possible élaboration d’un droit

règles de droit qui naissent d’usage et de pratiques locales, c dc un dt oral, cette oralité des coutumes a pr conséquence que son contenu est incertain et imprécis, pr remédier à cela Charles 7 va ordonner la rédaction des coutumes en 1454 « Montils les tours » ce dt coutumier devient un dt écrit, cette rédaction a pr effet de développer l’idée que la règle de dt est formulée par les pvoirs publics. Tte l’évolution qui va suivre va être marquée par des tentatives d’unification du dt, on veut faire

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