Commentaire Des Institutes De Justinien

| |                         Section 1. - Unification du droit romain | |                                  § 1. - La codification justinienne | |                                  § 2. - La procédure extraordinaire | |                         Section 2. - Influence

jurisconsulte Ulpien au 3ème s. → début République romaine en 509 avt JC avec expulsion Tarquin le Superbe, roi étrusque, royauté=tyrannie depuis pour la République (chose de tous) → la loi des 12 tables → les compilations juridiques de l’Empereur Justinien → patriciens = grandes familles constituées en castes fermées qui dirigent Rome au début de la Rep. Dans le cadre du sénat, reste population (plébéiens) écartés, luttes entre les 2 → magistrats = personnes investies de l’autorité publique, principaux

fait du droit un élément essentiel, structurant, de la vie en société. Les romains ont accompli tout un cheminement, un processus complexe. L’histoire romaine « est censée » avoir débutée en -753 et avoir fini en 565 par la mort de l’empereur Justinien. (Mais on peut aussi retenir 476 ap J-C, la date de disparition de l’empire romain d’occident. La ville de Rome est prise par des barbares dont le roi va prendre les symboles du droit romain et va les envoyer à Constantinople pour symboliser la disparition

Grégorien (291/92) et Hermogénien (314) 2 / La première codification officielle : le Code Théodosien (438) B / La codification du droit dans la partie orientale de l’Empire : le Corpus juris civilis 1 / Le Code (529-534) 2 / Le Digeste (533) 3 / Les Institutes (533) 4 / Les Novelles (534-554) CHAPITRE II. — L’ÉMERGENCE DU DROIT CANONIQUE Section I. — Les règles disciplinaires des premières communautés chrétiennes (Ier-IIIe s.) § 1. — LA BIBLE A / L’Ancien Testament B / Le Nouveau Testament § 2. — LES

vulgaire pratiqué dans les provinces à la fin du 5e siècle. L’essentiel du code théodosien avec les interprétations est recopié dans ce bréviaire, avec l’Epitomé de Gaius fabriqué en Gaulle au 5e siècle et qui pouvait servir à enseigner le droit (Institutes). On ajoute aussi une compilation qui s’appelle les Sentences de Paul du 4e siècle et qui prétend résumer les pensées du grand juriste Paul, des abrégés de doctrine et de jurisprudencia. C’est un ouvrage qui se veut complet. Ce caractère très complet

de manière didactique. Ce droit va aussi également murir, et montrer un début de systématisation. En 143, un jurisconsulte libanais Gaïus a écrit les institutes, c’était un manuel pour les étudiants en droit dans lequel il avait classé les personnes, les choses et les actions en trois catégories. Ce plan va suivre la science juridique, cet institutes s’appelle aussi le palinceste : Paul, Papilien, Modestin, Ulpien : ce sont de grands jurisconsultes classiques. Leur œuvre est connu grâce au compilation

Modalités de notation : 1/3 examen terminal (dissertation ou commentaire de texte) et 2/3 contrôle continue en TD.Interrogation orale à chaque cours. Une interrogation surprise sur CM ou le TD. Galop d’essai d’une heure aussi. Aucun Td n’est relevé. Saoussenhdjili66@gmail.comBibliographie voir fasciculeDissertation juridique : analyse approfondie du sujet. Démonstration et non pas une récitation de cours. Travail préparatoire indispensable au brouillonFaire attention à la structure du sujet.Introduction :Phrase

les sources du droit romain- Emergence de nouvelles sources de droit : édit de préteur, doctrine des juristes-consultes, les lois de sénatus-consultes, les constitutions impériales … > Droit post-classique 284 à 565> 565 : mort de l’empereur Justinien- Durant cette période les sources du droit sont constitués de leges = constitutions impériales- La procédure extraordinaire apparait : confie aux juges impériaux la solution des affaires, le droit s’étatise CHAPITRE 1 :Les origines coutumières (VIII

l’empire devient exclusivement Byzantin. On considère d’ailleurs que les deux grands monuments du Droit Romain se retrouvent pour l’un, au début de cette période : la Loi des XII TABLES ; et pour l’autre à la fin : Les Compilations de l’empereur Justinien (rédigées entre 529 et 533 après J.C.). Le Droit Romain représente aussi l’apport majeur de Rome aux siècles ultérieurs, et plus particulièrement en Europe et en France. L’étude du Droit Romain permet de mieux appréhender les grands concepts

valeur scientifique de la doctrine : les écoles et les œuvres principales 2 / La valeur juridique de la doctrine : la loi des citations (426) § 2. — LE DROIT ROMAIN DANS L’ORIENT ROMAIN : LE CORPUS JURIS CIVILIS DE JUSTINIEN A / Le Code (529-534) B / Le Digeste (533) C / Les Institutes (533) D / Les Novelles (534-554) Section IV. — L’introduction et l’application du droit romain en Gaule jusqu’au Ve siècle § 1. — LA SITUATION JURIDIQUE DE LA G AULE ROMAINE JUSQU’EN 212 A / L’importance des usages