Commentaire Des Novels De Justinien

procédure par rescrit. - les compilation des constitutions impériales = code grégorien et hermogéniens (codes privés). Empereur veut un code officiel : le code théodosien (438) les compilations Justiniennes (6ème siècle) divisées en quatre parties : le code, le digeste, les institutes, et les novelles. => Corpus juris civilis. - la doctrine : loi des citations (5ème siècle) donne de l'importance à 5 auteurs (valeur de droit). Les autres n'ont valeur que si les 5 grands les ont cités dans leurs

droit et de la religion. La loi la plus connu était la loi des douze tables en 409 av. J-C. La rédaction des douze tables affichée sur la place commune, affiché une conscience des romains. On les connait seulement de ce qu’on a. Modification des justiniens au 6ème siècle avant J-C. Elles concernent des lois privées. Vise à protéger le citoyen romain. L’Etat ne peut pas intervenir dans la vie privée des citoyens. C’est un élément qu’on retrouve aujourd’hui encore. Droit des normes du citoyen. Les libertés

Rome comme aujourd’hui le droit est partout c’est un élément structurant. Les romains ont accomplie tout un processus complexe. L’histoire est censée avoir débuté en 753 avant JC, date mythologique. Et elle se finit en 565, mort de l’empereur Justinien, cette date ne vaut que pour l’histoire juridique parce que l’empire romain a connus différentes morts : * 476 de notre ère c’est la date de disparition de l’empire romain d’occident, la ville de Rome est prise par des barbares et il y a un

période : La république de 509 jusqu'en 27 av JC. Au dernier siècle de cette période commence l'âge d'or de Rome, l'époque classique et donc l'apogée du droit. > 3eme période : de 27 av JC jusqu'en 476 en Occident et jusqu'en 1463 en Orient.   JUSTINIEN : Compilateur du droit Romain.   > 1ere PERIODE : La Royauté. C'est une époque très mal connue car très peu de témoignage mais elle est marqué par un récit : La fondation légendaire de Rome de TITE LIVE. Cette fondation est très importante pour

connaissance de leur droit et obligations. Au 4ème siècle avant JC, la ville de Rome est saccagée par les Gaulois. La loi des XII tables est détruite et on ne connaissait pas leurs contenus. On connaît seulement des fragments révélés par la législation de Justinien. Ce droit est resté en vigueur à Rome. Cicéron au 1er siècle a dit qu’à son époque, les enfants apprenaient la loi des XII tables à l’école. Le contenu de la loi des XII tables concerne les règles de procédures très importantes concernant le droit

Section 3 Le droit Romain post Classique ou le droit Romain du Bas empire. Le droit romain post classique correspond à la dernière période de l'histoire romaine (antiquité tardive) et qui s'étend globalement du règne de diocrétien à la mort de justinien (284 -> 565) cette période est marqué par le triomphe de l'absolutisme impériale dans le domaine politique. Le prince est devenu au cours de cette période un maitre tout puissant, sont pouvoir est de plus en plus d'origine divine. Cet empereur porte

originels et sont restées des législations municipales. Il en va autrement à Rome, dont le droit local allait conquérir l’univers. Si l’on considère les deux grands « monuments » du droit romain, la loi des XII Tables d’une part, les compilations de Justinien de l’autre, plus d’un millénaire les sépare. Construit tout au long de ce millénaire, l’édifice du droit romain est impressionnant. À le considérer en lui-même, ce droit offre déjà un exemple magnifique d’histoire du droit – de développement complet

ultérieur du droit romain. 2ème époque : Entre -150 et le 3ème siècle, de nouvelles solutions juridique ont été mises au point, et une doctrine juridique a vu le jour. 3ème époque : Antiquité tardive qui va du milieu du 3ème siècle jusqu’à la mort de Justinien en 565. 4ème époque : on prend un virage important car c’est désormais l’état qui crée le droit et qui le met en forme en rédigeant des codes. 1- L’ancien jus civile (droit privé) Rome a été fondé en -754 et au début s’est une toute petite colonie

Commentaire du Digeste à la lumière du droit français : « lorsque deux personnes ont promis ou ont stipulé le même argent, de plein droit chacun d’eux doit le tout ou à chacun d’eux le tout est dû ». « Lorsque plusieurs débiteurs s’obligent à une même chose envers la même personne sans exprimer la solidarité, l’obligation se trouve remplie par le paiement que chacun fait de sa portion » déclara Bigot de Préameneu, dans l’exposé des motifs du projet de code civil. Tel est depuis lors le sens du

rouleau, le volume c’est la forme antique du livre. On l’utilise pour rassembler les lois prises avant 438. La compilation sera vite dépassée par toutes les lois. Apparait une autre compilation, plus fameuse, celle de Justinien. Début du 6°s, l’empereur de Constantinople justinien réalise cette compilation, il a l’ambition de refaire l’unité de l’empire Romain. Il se prépare a une conquête de l’occident. Il va préparé le doit applicable a ce nouvel empire réunifié. De 527 a 534 , il y aura un certains