Commentaire Du Capitulaire De Mersen

gouverner entouré d’une multitude d’évêques qui ont compris que le danger arrive : la division de l’empire. Vont convaincre Louis Le Pieux de s’occuper de sa succession. C’est en 817 que Louis Le Pieux prend l’«ordinatio imperii». Cet acte qui est capitulaire qui décide qu’à la mort de l’empereur, louis le pieux, seul son fils ainé LOTHAIRE aura le droit au titre d’empereur tandis que ses deux frères : Louis et Pépin n’auront droit qu’au titre de REX et gouverneront sous la tutelle de leur frère.

droit franc. Il est complété par des règles peu coutumières, elles sont législatives. Sous l’influence romaine, le droit franc va évoluer en droit législatif. Il y a des règles tiré du droit canonique. Les rois et empereurs vont créer des lois (capitulaires) à côté des lois barbares. | | Section 1. Les « lois barbares » /!\ Les lois barbares sont des règles coutumières (pas créé par le pouvoir) qui découle de la répétition d’usage qui à force d’être renouvelé sont considéré comme obligatoires

SOMMAIRE Séance 1 .......................................................................................................................................................................... 6 METHODOLOGIE DU COMMENTAIRE DE TEXTE ................................................................................ 6 Séance 2 ........................................................................................................................................................................ 12

multitude d’êveque qui ont compris que le danger c’était la division de l’empire et pour mettre fin à cette division de l’empire il vont le convaincre de s’occuper de sa succession. C’est en 817 que Louis le pieu prend L’ordinatio imperii : c’est un capitulaire qui décide qu’a la mort de l’empereur donc Louis le pieu seul son fils aîné Lothaire aura droit au titre d’empereur tandis que ses deux frères louis et pépin n’auront droit qu’au titre de rex> roi et recevront un morceau d’empire et gouverneront

et la justice de l’Eglise 1. Quels sont les sources du droit ecclésiastique ? Ce sont les balbutiements du droit ecclésiastique qui se traduisent par un ensemble non codifié pour l’instant car les 1èrers…. Ils s’appuient sur la Bible avec les commentaires des Pères de l’Eglise, Saint Ambroise, Saint Jean Christome, Saint Augustin. Il y a aussi quelques constitutions impériales romaines du Bas-Empire qui traite d’affaires ecclésiastiques via le bréviaire d’Alaric. Les décrétales, à l’époque mérovingienne

propres a chaque juridiction et on voit donc se développer de nouvelle coutume. Les capitulaires Se sont des textes émanant du roi, c'est-à-dire émanent du roi ou de l’empereur qui sont généralement diviser en petit chapitre (capitula) et qui édictent des mesures obligatoires a caractère générales. C’est donc la conséquence de l’autorité du roi. Il en existe déjà a l’époque mérovingienne mais c’est capitulaire existe en nombre infime, pour 3 siècle on en a eu que 3. En revanche, ils sont nombreux

s’assurer que droit est appliqué et sassurer de l’obéissance à ol’ensemble des ordres royaux. Pvr de surveillance. Contrôle et inspection. 2 La généralisation de l’institution des Micii ( 802 après J.C) Veritable essor de l’institution et capitulaire général définit l’implicationd e l’instit à l’intégralité du royaume. Le but principal est de permettree une implicatiopn uniforme du droit dans l’ensemble de l’Empire. L’empereur choisit parmi les agents du Palais. Critere : richesse, fortune

tribunaux sont des institutions judiciaires. On note une différence en le droit et la Justice : Le droit renvoie au juridique, alors que la justice renvoie au judiciaire. Doctrine : Ensemble des commentaires faits par les théoriciens ou des praticiens du droit (Juristes, Avocats…) Ces commentaires vont permettre d’aménager les règles. TITRE I : L’antiquité (3000 avant JC – 565 après JC) : de la loi des dieux aux lois des Hommes Chapitre

d’évêque. Mais les religieux veulent mettre fin au partage des terres. Ils vont donc le convaincre de s’occuper de sa succession. En 817, juste après son accession au trône, Louis le Pieux prend se qu’on appelle « l’ordinacio empirii » c’est un acte capitulaire qui décide qu’à la mort de l’empereur, seul son fils ainé Lothaire aura droit au titre d’empereur tandis que ses deux frères Louis et Pépin n’auront droit qu’au titre de rex (roi) et surtout ils gouverneront leur petite part de l’empire sous la

sur 12 tables en bronze au forum. En -390 celles-ci sont détruites mais leur autorité reste très grande, elles subsistent dans les mémoires même si le texte complet ne nous est jamais parvenu mais de nombreuses dispositions sont connues par les commentaires des juristes romains. La loi de 12 tables n’est pas un code qui pose les principes généraux mais c’est un ensemble de mesures destinés à résoudre des cas concrets. Elle relève finalement un stade de l’évolution juridique comparable à celui des