Commentaire Du Capitulaire De Mersen

INTRODUCTIONHISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONSL’histoire du droit correspond à l’étude du droit et des institutionsintérêts : · Apprendre que le droit doit être contextualiser, parce qu’il est toujours l’expression des principes directeurs d’une époque et d’une culture. · Comprendre le droit public actuel, le droit français est l’héritier des expériences passées· Prendre de la hauteur sur le droit et avoir un esprit critiquePortalis : « jamais vous ne saurez le code civil si vous n’apprenez que

droit privé va cesser d’avoir une existence autonome, car il est difficile de l’interpréter, on va donc avoir besoin de techniques. Et plus tard les héritiers vont devenir des juristes. Et vont s’emparer de la loi de Gustave pour un faire un commentaire, une représentation. Il va devenir nécessaire de recourir à des experts pour l’interpréter, et mettre le droit en oeuvre. La république romaine ne va pas faire de cette loi la source essentielle du droit. Et notamment du droit privé. A Rome

210 Paragraphe 2. Les sources du droit mérovingien 210 Section II. L’empire carolingien ( 751-888-987 ) 225 Paragraphe 1. Les institutions publiques carolingiennes 226 Paragraphe 2. Les sources du droit : les capitulaires impériaux 230 Chapitre II. La féodalité ( IXème – XII ème siècles ) 235 Section I. Les seigneuries 236 Paragraphe 1. Les relations féodo-vassaliques 236 Paragraphe 2. La seigneurie banale 240

compositions/recueils de doctrine : recueil de jurisprudence, recueil des opinions des juristes, des prudents. Divisé en 50 livres, c’est la source fondamentale pour apprendre les thèmes fondamentaux du droit romain. Promulgué en 533 et l’empereur interdit tout commentaire. * Les institutes : manuelles destinées à l’enseignement du droit, ils paraissaient aussi en 533. Destinées à la jeunesse avide de droit. Il reprend la division classique : les personnes, les biens, les actions. Recueil pédagogiques. *

au maître et de protection et d’assistance. Sous les carolingiens, la notion s’affirme, la commandatio se double d’un serment de fidélité vassalique. De plus en plus la royauté carolingienne s’appuie sur ces liens de dépendance. En 847, le capitulaire de Mersen : chaque homme libre est obligé de se choisir un seigneur. C’est un problème car la situation peut devenir dangereuse pour le Roi car il s’éloigne de ses sujets. Tant que le Roi est fort tout va bien mais dès que le Roi manque de charisme

converge vers le Prince. Section 2 : Droit et justice sous les Carolingiens §1. Les capitulaires carolingiens L’évolution des Carolingien et des Mérovingiens est aussi sensible à travers le Droit. Les Carolingiens ont beaucoup légiféré en adoptant la loi salique ou le bréviaire d’Alaric. Ils utilisent le capitulaire qui formalise la décision royale dans un texte divisé en chapitres. Ces capitulaires organisent l’Eglise ou le pouvoir des comtes. C’est un cadre politique où le pouvoir civil

systématiser la commendatio. Le résultat va être contreproductif. Se fera plus à leur détriment. Un capitulaire de 802 (une loi de l’époque franque divisée en chapitres –capitula-) demande à tous les hommes libres de jurer fidélité à Charlemagne. Traduit une conscience plus développée de la chose publique. Cette mesure est mal perçue, car vue comme une marque de faiblesse. Le capitulaire de Mersen, en 847, intervient quand le pouvoir de l’empereur s’est très affaibli. Il demande que tous les hommes

protecteur et deviendra ainsi un pouvoir qui passera par une hiérarchie de l’individu. C’est sur cette base que s’appuiera la constitution féodale. Le capitulaire de Mersen en 847 est constitué de textes normatifs (capitulaire signifie texte normatif, au XVIIème siècle ce sont les ordonnances et aujourd’hui la loi). Un capitula est un chapitre ; un capitulaire est donc un texte composé d’un ensemble de petits chapitres de petits articles. 2. Une société en passe de voir le pouvoir royal s’affaiblir

protecteur et deviendra ainsi un pouvoir qui passera par une hiérarchie de l’individu. C’est sur cette base que s’appuiera la constitution féodale. Le capitulaire de Mersen en 847 est constitué de textes normatifs (capitulaire signifie texte normatif, au XVIIème siècle ce sont les ordonnances et aujourd’hui la loi). Un capitula est un chapitre ; un capitulaire est donc un texte composé d’un ensemble de petits chapitres de petits articles. 2. Une société en passe de voir le pouvoir royal s’affaiblir

la culture, la langue, les institutions, le droit latin, le droit romain. Rome à légué au monde un droit public et privé très technique. De plus à l’époque romain, de grands juristes virent le jour : les juristes consultes romain. Ce fut eux qui commentaire les texte de lois desquels ils rédigèrent des ouvrages, des encyclopédies juridiques. L’empire romain, très vaste, fut des le début très structuré avec à sa tête un empereur détenant tous les pouvoirs. Au IVe siècle un certain nombre d’évolution