Commentaire Du Code Théodosien

FICHE N°4 : LA GAULE MÉROVINGIENNE (6ÈME SIÈCLE AU 8ÈME SIÈCLE). Commentaire de Texte : Histoire des Francs, Livre II, 27 de GREGOIRE DE TOURS Le pouvoir du roi Franc sur ses guerriers : CORRECTION Mettre en avant la nouveauté que pose ce texte : le pouvoir de Clovis entre la tradition germanique et l'ouverture sur un nouveau mode de gouvernement plus ambitieux, territorial, appuyé sur l’Église qui est une autorité d'un nouveau type. Introduction : le contexte de l'apparition des Francs

les hommes ne sont pas des créateurs, ce sont des sujets de droit A) La législation divine en Mésopotamie Mésopotamie (vers Irak) L’écriture apparaît vers 3200 avant J-C. Origine de la règle: Le plus ancien témoignage 2100 avant JC, c’est le code DUR-UR-NAMMU (le roi d’Ur). L’origine de ce droit est bien divine, c’est le dieu LUNE-NANA qui lui a donné le droit. Le dieu est aussi à l’origine du pouvoir royal. Le roi reçoit la loi du dieu et il va ensuite la transmettre à son peuple. Le plus

va laisser place à celui de la territorialité des lois. Au cours de cette période le droit romain tend à disparaître et ne survit qu'au travers de vielles lois prises par les rois Barbares après la chute de Rome. Il s'agit principalement du « code Théodosien » repris partiellement dans le « Bréviaire d'Alaric ». Seul le droit de l'église connaît un réel essor avec, dans une moindre mesure, le pouvoir législatif des rois. Ces derniers sont à l’origine de deux périodes de création juridique importante

d’uniformiser la législation. Le code Théodosien Ce code a été composé à la demande de l’empereur d’orient Théodose 2 en 438, il rassemble plusieurs millier de constitutions générales. Tout les aspects du droit sont traités (droit privé, pénale, public…) Les compilations de Justinien La codification de l’empereur Justinien a partir de 528 a revêtu une grande ampleur. Au total 4 documents essentiels (corpus iuris civilis) : Le code justinien Le digeste (doctrine)

patricia élise une commission de 10 membres (dicem virils) chargé de rédiger des loi. En 450 sont promulgué dix tables de loi et ont été complété par deux autres tables exposé sur le forum. Cette loi ne forme pas ce que nous appellerions aujourd'hui un code, mais la base de tous leur droit aussi bien en droit privé qu'en droit public. Elles n'énumèrent pas tous les droits des romain, mais un catalogue des actions de justice que ne pourra pas empêcher de sanctionner un magistrat. seule échappe a la loi

transmetteur de la parole de Samas (dieu soleil + justice). Implique: « code d'Hammourabi » Il en va de mêmes de ttes les législations mésopotamiennes: alors même que leur contenu n'est pas religieux, elles se présentent comme données ou dictées par les dieux. Ds la Bible, même contexte, Yahvé est ensé avoir dicté à Moïse sur le Sinaï un droit comportant une forte composante religieuse. Le Décalogue, le Code de l'Alliance, le code sacerdotal (ou lévitique) règlent à la fois la relation du peuple

a) Le droit romain ne disparaît pas avec les invasions germaniques. En effet, sur tout le territoire gaulois, les Gallo-romains continuent à appliquer les lois romaines et, plus particulièrement, le code Théodosien. Cependant, le droit romain était complexe et il n’était plus très bien compris par la population gallo-romaine. Il faisait notamment l’objet d’interprétations différentes. b) C’est la raison pour laquelle, avant de perdre le pouvoir

origines de la science du droit (« scientia juris ») Ce temps est le temps du droit archaïque et du droit classique, ce sont les temps de la science du droit. Ce n'est que le droit post classique qui devient un droit du règne de la loi. Le premier code romain est fait en 468 après J.-C. Toute l'ancienne Europe est le temps de la science du droit avec deux personnages clés : Le juriste consul et le juge. Le législateur on le rencontre peu. Paragraphe 1 : Le droit archaïque romain : C'est un

av. JC. Ce code là, c’est le code UR-NAMMU. L’origine de ce droit est bien divine, celui qui a donné le droit au roi UR est le dieu LUNE NANA. Le lieu est aussi à l’origine du pouvoir royal. Le roi reçoit la loi du dieu et il va ensuite la transmettre à son peuple. Le plus connu des anciens codes est le fameux code d’HAMMAURABI. C’est une pierre de presque 3m, un bloc. HAMMAURABI était un roi de la première dynastie de Babylone aux alentours du 18ème siècle av. JC. Pourquoi ce code ? C’était un

Origine de la règle Le plus ancien témoignage retrouvé est au alentour de 2100 avt J.C ce code là est le code Ur Nammu, l’origine de ce droit est bien divine. Celui qui a donné le droit au roi Ur est le Dieu nana le droit vient donc du Dieu, de plus le Dieu est aussi a l’origine du pouvoir royale. Le roi reçoit la loi du Dieu et va ensuite la transmettre a son peuple. Le plus connu des anciens code est le code d’ Hammourabi il était un roi de la première dynastie de Babylone aux alentours du 18es avt