Commentaire Du Texte Lettres Patentes Du Roi En Faveur

Elu, le 16 mai 1789, par la ville de Paris, député de la noblesse aux Etats-Généraux, il n'hésita point à prendre place parmi les partisans des idées nouvelles. Dans les premières discussions qu'il soutint, celle qui avait pour objet le secret des lettres lui fournit la matière d'un discours remarqué. Il s'éleva contre les Etats qui, sous quelque prétexte que ce soit, se donnent le droit de pénétrer violemment dans la pensée et dans les cœurs. Il intervint dans la plupart des grands débats. Après avoir

Bologne. Cette méthode particulière va connaitre successivement 2 phases : la première phase va des années 1120 jusqu’aux années 1250 et est celle dite « des glossateurs ». Les glossateurs sont les partisans d’un commentaire littéral des textes de droit romain : ils lisent chaque fragment du texte en commençant par une explication de vocabulaire mot à mot et résument le sens du passage, en ajoutant parfois une opinion de l’enseignant. Sur chaque fragment des compilations justiniennes, ils proposent une

politiques) avec à la tête de ces clans un chef, le pater. En cas de conflits, le pater rend des décisions. Assez rapidement, ces chefs de clans vont se réunir en un Conseil qui plus tard deviendra le sénat. Ces pater vont se doter d’un roi, qui Est à la fois prêtre et juge. Ce roi qui n’Est pas héréditaire laisse à chaque pater un pouvoir très important. A travers ces décisions, tous ces chefs règlent les usages, les mœurs de leur clan. Les décisions rendues par ces personnages auraient contribuées à la formation

divine en Mésopotamie L’écriture née vers les 3200 avant JC. 1. Origine de la règle L’origine du droit vient du Dieu Lune (Nana) mais il aussi à l’origine du pouvoir royal et dans cette conception, le Roi reçoit le droit du Dieu et c’est celui qui transmettra le droit à son peuple. Le Roi ne fait que restituer la volonté divine. Le Code d’Hammourabi (pierres gravées), découvert en 1902. Hammourabi est un des rois de la première dynastie de Babylone. Le droit n’est jamais créée pour le droit

barbares seront vaincu par Clovis et la tribu de francs. Clovis va se convertir au chritianime pour pouvoir épouser la reine Clotilde= Evenement marquant. Clovis devient le premier roi barbare catholique de la gaule. B- La personnalité des lois : 1- Linfluence romaine sur législation barbare a- Les copilations romaines du roi barbare : (voir le tableau) mm si les barbares ont vaincu rome ils sont minoritaires et nont pas un droit ecrit donc ils mettent le droit romain par écrit, Le droit romain est

s’expliquent qu’en réaction à des tendances du début du 16ème siècle. A. Les idées politiques de la souveraineté Nicolas Machiavel. En Florence, un pouvoir démocratique. Il était un modeste fonctionnaire, il a cherché à flatter les Médicis. Livres : commentaires sur Tite-Live. Il expose sa conception, le prince doit être un prince fort, énergique, résolu, réaliste. Ses idées ont beaucoup choqué, mais elles ont eu un certain succès amenant à une réflexion politique. D’autres sont fidèles à ce régime mixte

culture, la langue, les institutions, le droit latin, le droit romain. Rome à légué au monde un droit public et privé très technique. De plus à l’époque romain, de grands juristes virent le jour : les juristes consultes romain. Ce fut eux qui commentaire les texte de lois desquels ils rédigèrent des ouvrages, des encyclopédies juridiques. L’empire romain, très vaste, fut des le début très structuré avec à sa tête un empereur détenant tous les pouvoirs. Au IVe siècle un certain nombre d’évolution apparurent :

procédure à suivre dans la proposition des lois. Avant toute chose, elles fixent l’époque où l’action judiciaire est admise. En second lieu, alors même, elles ne permettent pas à tout citoyen de l’exercer à sa fantaisie. Il faut d’une part que le texte soit transcrit et affiché au regard de tous devant les Eponymes 1 d’autre part que la loi s’applique également à tous les citoyens ; enfin que les lois contraires soient abrogées, dans parler d’autres prescriptions (…). En cas d’infraction à une seule

simplification du droit écrit. Il faut rendre plus vulgaire et plus accessible le droit écrit aux individus, pour cela la coutume (oral) prend le relais. Il existe donc un fond coutumier à la fin de l'empire romain. L'essor du droit coutumier à l'époque du roi Franc : A la suite de Théodose Ier (mort en 395). La situation est désespérée au Ve siècle, tant sur le plan politique que sur le plan militaire. Il y aura une succession d'Empereur faibles, de révoltes et de coups d’État... L'Empire connaît des

Séance 1 : Explication de texte 6 : Un combat, lutter contre l’injustice : « Les animaux malades de la peste », Fables (1678), La Fontaine Objectif : étudier une argumentation indirecte dénonçant l’iniquité Après le succès des premières fables, La Fontaine publie d’autres recueils dédiés à Madame de Montespan, la favorite de Louis XIV. Les récits qui y sont contenus présentent de manière implicite la vie à la cour