Commentaire Missi Dominici

dépasser la simple approche casuistique (au cas par cas) pour découvrir les notions, les principes et vont donc dépasser le simple niveau pratique pour s'élever à la théorie du droit. Ils publient non seulement leurs consultations mais aussi des commentaires du droit civil ou prétorien. Leurs ouvrages se veulent logiques, càd qu'il exposent les situations juridiques et leurs solutions, les classent, les comparent et, éventuellement, les comparent. Cicéron, admiratif de ce travail, a dit d'eux qu'ils

de base à cette loi. Le bréviaire d'Alaric (506) est la loi loi romaine des Wisigoths. Une compilation habile de sources juridiques romaines très diverses par leur nature et leur époque, on y retrouve une partie du code Théodosien assortie de commentaires, on y retrouve également des Novelles (constitutions) post-Théodosienne, mais aussi un remaniement des institutes de Gaius, puis des constitutions reprises au code Hermogénien et Grégorien. NB : Les Francs ne publieront pas de lois spécifiques

de procéder a la synthèse des opinions des grands jurisconsultes, les rédacteurs vont à cet effet dépouiller 2000 ouvrages de doctrine et le digeste sera promulgué en 533 avec interdiction faite aux jurisconsultes de l’obscurcir par de nouveaux commentaires. Comme pour le code les extraits de doctrines contenus dans le digeste ne peuvent plus être discutés et de cette manière Justinien donne une valeur officielle à la jurisprudence classique qui devient un élément immuable et donc une référence. Il

l'autonomie. Elle va être repenser par les carolingiens. On travaille sur un contrôle juridique améliorer des comtes par deux manières. D'une part l'instauration d'envoyer extraordinaire "missi dominici" (=envoyer du maitre) et l'instauration d'un lien de fidélité directe entre le roi et les comptes. -Les missi dominicis ont les envoyers qui doivent vérifier la bonne administration des comtes et le respect des ordres. Ils représentent directement Charlemagne auprès des comtes. C'est l'idée d'un pouvoir

était prescrite dans la Loi des XII Tables. Pour résumer, on peut dire que les Jurisprudents dépassent le simple niveau pratique, pour s’élever à la théorie du droit. Dorénavant, ils publient non seulement leur consultation, mais aussi des commentaires sur le droit, tant sur le droit civil que le droit prétorien. Les ouvrages qu’ils publient se veulent avant tout logiques. Ils exposent des solutions juridiques, sans oublier de les classer, de les comparer, et même éventuellement de les hiérarchiser

capitulaires les plus important ont été discuté dans des réunions regroupant autours d’ecclésiastiques et de grands laïque ; c’est réunion s’appelle les plaides. Il existe aussi une forme particulière de capitulaire : le capitulaire adresser au missi-dominici (=envoyé du maitre, constitue un rouage important de l’administration carolingienne, ce sont des haut fonctionnaire en qui le souverain à particulièrement confiance, ou des évêques et parfois il est possible que ce soit un comte et évêque ; ils

agir librement car il doit faire attention à ne pas mécontenter les grandes familles. Le comte continue à abuser de son pouvoir et l’évêque joue toujours un rôle de rempart. b) Les envoyés du roi Pour limiter ces abus, le roi choisit des missi dominici qui font des tournées dans l’Empire pour vérifier que l’autorité est bien respectée. Ils sont toujours un laïc et un ecclésiastique, font quatre tournées par an au terme desquelles ils font un rapport au souverain et ont un pouvoir très étendu

agir librement car il doit faire attention à ne pas mécontenter les grandes familles. Le comte continue à abuser de son pouvoir et l’évêque joue toujours un rôle de rempart. b) Les envoyés du roi Pour limiter ces abus, le roi choisit des missi dominici qui font des tournées dans l’Empire pour vérifier que l’autorité est bien respectée. Ils sont toujours un laïc et un ecclésiastique, font quatre tournées par an au terme desquelles ils font un rapport au souverain et ont un pouvoir très étendu

seuls titulaires de la puissance publique, les autorités inférieures n’exerçant la leur que par simple délégation. De même, les comtes ou les barons nommés par les Carolingiens à la tête des circonscriptions administratives de l’empire ou les missi dominici, agents itinérants chargés de les surveiller, ne tiennent leur autorité que d’une délégation expresse de l’empereur qui peut les en dessaisir quand bon lui semble. Nous sommes donc en présence d’un système de gouvernement a priori fortement centralisé

préceptes ou édits. Les rois ont prétendus exercer du législatif. a) Les capitulaires (carolingiens).P.123 Pas nombreux, classification des capitulaires. ⁃ Ecclésiastiques ⁃ Ajoutées aux lois (barbares) ⁃ Capitulaires industries ⁃ Capitulaires missi dominici : cette législation s’applique à tous les sujets (droit territorial). A) L’organisation de la justice Tribunal (Mallus : tribunal essentiel) : assemblée des hommes libres. 3 élections : représentant du compte (préside le tribunal), hommes libres