Commentaire Missi Dominici

commencé à systématiser le droit romain. Ils ont entrepris un classement logique de matière juridique et ils ont commencé à examiner de façon systématique le droit qui existait jusqu’à cette époque. Servius Sulpicius est le premier qui a écrit un commentaire de l’Edit du préteur. CCL : Le droit moderne provient de cet effort de systématisation qu’ont mis en place les premiers jurisconsultes. La science juridique actuelle émane du droit romain. A l’origine de la science du droit, au 1er siècle,

peut demander le sénatus consultes, soit de demander au sénat de légiférer. Empereur ADRIEN va demander à 1 juris-consultes de fixer l'édit, de codifier l'édit. Le texte original a été perdu et on connaît le contenu de l'édit seulement à partir de commentaire des juris-consultes qui nous parlent de son contenu. 3ème source du droit => les jurisconsultes. → Leur travail est si important que AUGUSTE va accorder 1 caractère officiel aux consultations de certains jurisconsultes. → ADRIEN, au IIème

droit privé va cesser d’avoir une existence autonome, car il est difficile de l’interpréter, on va donc avoir besoin de techniques. Et plus tard les héritiers vont devenir des juristes. Et vont s’emparer de la loi de Gustave pour un faire un commentaire, une représentation. Il va devenir nécessaire de recourir à des experts pour l’interpréter, et mettre le droit en oeuvre. La république romaine ne va pas faire de cette loi la source essentielle du droit. Et notamment du droit privé. A Rome

sont placés sous la surveillance des « envoyés du maître », les « missi dominici » couple de personnage un ecclésiastique et un laïque missionné directement par l'Empereur et le palais pour surveiller les comtes Session judiciaires (plaids, 3 à 4 fois par an) à l'occasion desquels ils plaident les actions et abus commis par les comtes Avantage : rendent une justice rapide et efficace de par l'autorité de disposer les missi dominici Deux groupes d'autorités éclésisatiques : les évêques et les abbayes

Histoire juridique de la construction de l’ÉtatCe cour s’intègre à l'étude de l'histoire du droit, assister à ce cour, c'est s'intéresser à une partie de l'histoire du droitl'histoire du droit est à côté du droit privé et du droit public, l'un des trois secteurs de la science du droitla science du droit est divisée en 3 secteurs ; l'histoire du droit, le droit privé et le droit publicl'histoire du droit comporte de nombreuses matières dont en seront abordé un certain nombre cette année : l'histoire

barbares( les capitulaires additionnels aux lois.) -Des textes législatifs autonomes (capitulaires pour eux même) -Il y a une extension des outils de centralisations administratifs envoyés aux fonctionnaires de l’Empire sous les carolingiens (les missi dominici) [Envoyés du maître] Sous les carolingiens la typologie donne lieu à une législation abondante qui révèlent l’autorité, la structuration de l’Etat. Avec le déclin de l’autorité du Roi Franc dans la 2ème moitié du VIIIème siècle va se retrouver

Vulgaire compilation du droit romain. La loi romaine des wisigoths : promulguer en 506 à Toulouse. Promulguer par leur roi Alaric. Il a fait un résumer du droit romain = Le BREVIAIRE Empreinte au grands juriste romain et au extraits on ajoute des commentaires qui feront le succès du bréviaire Ce sera celui le plus diffusé dans le royaume. Ccl° : Le droit à l’époque franque est un droit qui est éclaté. Les 4 lois de la Gaulle plus le droit romain. Il va poser un pb entrain de litige Les francs ont

Capitulaires additionnels aux lois —> capitulaires promulgués pour compléter ou réformer les recueuils de lois nationales. Capitulaires pris pour eux-mêmes —> capitulaires constituants des textes législatifs autonomes Capitulaires adressés aux Missi Dominici —> Fonctionnaires crées par Charlemagne dont la fonction est de contrôler l’administration, c'est capitulaires leurs sont adressés. 2. Distincts selon l’objet Deux types : - capitulaires ecclésiasiastiques dont les dispositions sont relatives

donner des consultations juridiques, et donc cette habitude va peu a peu contribuer a faire émerger une classe de juristes professionnel dont le métier sera de conseiller les justiciables. Ensuite ils vont écrire des traités de droit par exemple des commentaires de la loi des 12 tables ils interprètent le droit et créer des solutions nouvelles ils commencent a fabriquer du droit. Cette science du droit se développe mais va connaitre son apogé dans la deuxième grande phase du droit romain Section 2 :

droit seulement si on dispose d’une action en justice. L’action précède le droit. Ces tables sont détruites en 390 avant JC, lorsque Rome est vandalisé par les gaulois. Ces textes on ne les connait pas directement, mais indirectement du fait des commentaires qu’en ont fait les jurisconsulte, cette loi est considéré par les romains comme la base de leur droit. Ce texte a un grand prestige, c’est la bse de leur droit. L’avancé de ce texte c’est de fixé le droit, permet de consacrer l’égalité juridique