Commentaire Missi Dominici

technique une remise en ordre des sources du droit va s’imposer pour deux raisons : la codification effectué par Théodose a vieilli et donc incomplète. En effet, depuis le code Théodosien, d’importantes constitutions ont intervenues. La multitude de commentaires approximatifs sur les oeuvres de la doctrine rendent de plus en plus aléatoire la connaissance du droit et ce malgré l’adoption de la loi des citations. Csq : une remise en ordre du droit est nécessaire qui ferait appel à la fois à la science

touche des matières très variées (des affaires ecclésiastiques, répression des crimes et des délits, le droit privé (rare) ; et souvent ils concernaient l’administration (capitularia missorum) c'est-à-dire de capitulaire envoyé aux agents du roi (aux missi diminici). Cet acte venait de l’autorité du roi dans laquelle il puisait leurs forces obligatoire, ils exprimaient la volonté du roi et étaient signe d’une souveraineté royale. Toutefois le roi ne légiférait pas seul et ces capitulaires été discuté

une compilation qui est bien plus intéressante que la loi romaine des Burgondes. Elle est plus complète. On y trouve quelques travaux des jurisprudents et de la doctrine. On y trouve quelques extraits du code. Chaque extrait est accompagné d’un commentaire. Cela rencontre un grand succès. Après que Clovis est battu Alaric il décide que le BREVIARE d’Alaric sera gardé et même plus tard sera appliquer aux populations Gallo Romaine de son territoire. C’est par le seul biais du BREVIARE d’Alaric

ses évêques de surveiller les comtes et fournir des rapports. • établir dans les grandes provinces du royaume : Aquitaine & Italie notamment, il établit des représentants directs : ses fils. Plus fidèles que les comtes. • le système des missi dominici : fidèles serviteurs du pouvoir central qui sont issu du palais royale/ impériale, souvent des maitres des requêtes qui sont chargé d’étudier des dossiers. Ils sont envoyés en missions pour contrôler les comtés : réformer les abus. Arrivé dans

pontifes. Des citoyens vont pouvoir accumuler des connaissances sur le droit, la technique juridique commence à se diffuser dans la société. §4 : Quatrième étape, premier commentaire du droit civil. Début du -IIè siècle, cette connaissance du droit vas faire l’objet d’une publication et c’est ainsi le premier commentaire du droit civil qui voit le jour. Non seulement on pourra y trouver les règles des actions, le calendrier mais aussi les explications de tout cet ensemble qui forme le droit

poursuivre l’indispensable unité législative. c)- La doctrine Oeuvre doctrinale des juristes classiques (1er-3ème siècles) reste applicable : « jus vetus » par opposition aux nouvelles « leges » : commentaires à l’édit du préteur, responsa et exposés de droit civil. Doctrine des IVè-Vème siècles beaucoup moins brillante et profondément différente de la doctrine classique : - anonyme : De + en + de juristes servent l’emp. dans les bureaux. Leur œuvre

ce qui est spécifié dans le texte, et de l’étendu du domaine puisque les carolingien ont une grande politique de conquête. Les missi dominici sont des individus qui sont envoyés par Charlemagne pour représenter son autorité dans l’ensemble de l’empire. Les empereur au fur et a mesure que se développe l’administration locale prennent l’habitude de donner au missi dominici des instruction qui contiennent de véritable règles en particulier d’ordre publique et qui souvent sont homogènes au sein des diffèrent

seulement à gouverner les citoyens mais de leur donner une condition favorable à leur salut. Le roi utilise souvent le service de l’église. Qui va diriger cette théocratie ? Louis le Pieux a subi des reproches au sujet de sa faiblesse politique. Les missi dominici sont des membres du clergé chargés de contrôler le royaume du roi pour vérifier les pratiques religieuses. * La restauration de l’empire d’occident Initiative venue du pape. Charlemagne succède à son père Pépin le bref. Il a mené d’importantes

fonctionnaire. Les bureaux les plus importants sont aux correspondance. Ils sont contrôlés sur le terrain par des « agintes in rébus ». Ce sont des porteurs de dépêche de l’empereur, ce sont des espions. Ils font un rapport à l’empereur (cf les mici dominici). Tous ces fonctionnaire prête serment à l’empire est parfois il verse une somme au trésor public lors de leur entrée en fonction. A la fin du Moyen-âge certaine charge s’achèterons. Conclusion: Le système demeure mais tout dépende la mentalité

public - Du droit pénal - Des questions de procédures. Ces capitulaires peuvent avoir une portée générales c’est-à-dire qu’ils s’appliquent à tous ou alors une portées restreinte dans quel cas ils seront destiné aux MISSI DOMINICI qui sont les envoyés du maitre. Les MISSI DOMINICI sont envoyés par CHARLEMAGNE sur tout le territoire pour s’assurer que le droit et la législation sont bien respectés. Ils pouvaient également servir de retour ainsi l’empereur pouvait être informé des attentes de la