Commentaire Missi Dominici

(valeur de l’Ancienne France). L’histoire du droit nous ouvre une compréhension intime des sociétés traditionnelles. II) Méthode de l’histoire du droit En TD, les devoirs sont sous forme de dissertation ou de commentaire de texte. Il faut éviter les hors-sujets dans les commentaires de texte, cela implique qu’il ne pas reproduire le cours sans se soucier du sujet et donc ne pas traiter la question posée de même que la paraphrase. La règle à respecter est de présenter les idées de manière méthodique

Histoire du droit Examen : 4 questions de cours en 1h si pas de TD sinon une dissert et un commentaire sur la matière a TD Si pas matière à TD : - Première question = date clé du cours → décrire l’événement qui s'y rapport et expliquer ses incidence par rapport à l’histoire des institutions - Deuxième question = Un roi → donner un max d'elmt vu en cours sur lui, pas + (dates de règne, généalogie, élmnt bio, époque à laquelle il vit, gd evnmt politiques auxquelles il a été mêlé) - Troisième question =

qui est au palais. Il y a une multitude bureaux spécialisé. Pour contrôler personnellement cet ensemble de l’administration, Constantin utilise des « agentes in rebus », il s’agit de contrôleur direct. Sorte d’espions administratif (cf. les missi dominici = envoyé du maitre). Constantin établit pour gérer en sureté deux organes : Le comitatus, l’homme sure, qui est une sorte de conseil étroit, privé (consilium) mais le pouvoir de cette organe va décliner. Il crée alors un consistorium (consistoire)

de travaux dirigés : cet exercice permet de nous familiariser avec la dissertation et le commentaire de texte. Les règles se rejoignent pour l'essentiel, on retrouve un certain nombre de points communs. Il y a les mêmes exigences méthodiques. Une dissertation est le commentaire d'une phrase courte de même que le commentaire de texte est le commentaire d'une base textuelle. Les deux travers du commentaire de texte : Le hors-sujet : Il s'agit du cas de l'étudiant qui connait parfaitement son

compositions/recueils de doctrine : recueil de jurisprudence, recueil des opinions des juristes, des prudents. Divisé en 50 livres, c’est la source fondamentale pour apprendre les thèmes fondamentaux du droit romain. Promulgué en 533 et l’empereur interdit tout commentaire. * Les institutes : manuelles destinées à l’enseignement du droit, ils paraissaient aussi en 533. Destinées à la jeunesse avide de droit. Il reprend la division classique : les personnes, les biens, les actions. Recueil pédagogiques. *

pour des conseils, car ils connaissent le droit et sont donc de bon conseil. On parle de consultations juridiques. Une classe de juristes professionnels émerge : leur métier est de conseiller les justiciables. Ces juristes professionnels rédige un commentaire sur la loi des 12 tables : ils interprètent le droit et créent des solutions nouvelles. La science du droit commence à se développer. Section 2 : Le droit classique romain 2ème siècle avant JC - 3ème siècle après JC Le droit classique

sénéchaussées au sud. La différence est purement terminologique, le fond demeurant le même. Ils sont institués par Philippe Auguste en 1191, et leur rôle se confirme sous Saint Louis. Ils sont à l'origine considérés comme des inspecteurs à la façon des missi dominici, mais s'enracinent progressivement et deviennent un rouage local de l'administration. Baillis et sénéchaux sont nommés directement par le roi, mais il existe là encore une tendance à la patrimonialisation des offices. Les fonctions sont

ministère royal, constitution romaine, plaide, capitulaire, palais, comte du palais, saint du palais, archi chaplin, chancelier, sénéchal, bouteiller, maréchal, camérier, missi-dominici, marche, marquis, duc, échevin, principauté haute et basse justice, nature de la procédure de type inquisitoire. (Moullo) Correction commentaire de texte : Introduction : Résumer le texte et préciser les enjeux : La royauté carolingienne qui se caractérise par ses liens étroits avec l’Eglise en ce qu’elle a procédé

grands du royaume . Cette loi aussi appelé Bréviaire d’Alaric qui comprends 2 parties, la 1° reproduit les textes des leges dans le cadre des droits romains, et sous forme d’abrégés ; la 2nd est un commentaire de la 1° partie qui est très claire, on se demande si des Visigoths ont pu faire ce commentaire, et sont soupçonnés d’avoir recopié un œuvre de droit romain ancien, (mais pas de preuves). On va trouver dans ce Bréviaire d’Alaric d’une part les codes et la doctrine .La force de ce Bréviaire est

sur 12 tables en bronze au forum. En -390 celles-ci sont détruites mais leur autorité reste très grande, elles subsistent dans les mémoires même si le texte complet ne nous est jamais parvenu mais de nombreuses dispositions sont connues par les commentaires des juristes romains. La loi de 12 tables n’est pas un code qui pose les principes généraux mais c’est un ensemble de mesures destinés à résoudre des cas concrets. Elle relève finalement un stade de l’évolution juridique comparable à celui des