Commentaire Missi Dominici

lois gé s’effacera, laissera place au temps delà féodalité, et aux lois locales. Capitulaire = ressemble à des édits impériaux. Mais certains ressemblent aussi aux mandats (les capitulaires missatiques = capitulaires des missi dominici (envoyés du maître)).  Missi dominici = administration extraordinaire, 1er génération de l’administration extraordinaire frç. Cette partie de l’administration constitué d’ d’un binôme laïque et ecclésiastique, un comte et un évêque. Administration extraordinaire

loi de citation. Les fragments des œuvres retenues, reçoivent une légale autorité, doivent être considéré comme s’ils avaient été émis par la bouche divine de l’empereur. Désormais c’est la constitution Tanta(533) qui promulgue le digeste, tout commentaire du digeste est interdit. les institutes : Nouveau manuel (à l’usage des étudiants) voulu par l’Empereur Justinien, pour couronner sa réforme des études juridiques. Les institutes sont également publiées en 533. Elles s’inspirent des anciennes

des Pandectes, soit les Pandectes accordés à la pratique moderne. C ´est un autre nom pour désigner le Ius Commune. d. Un Fond Commun Exemple 1 C´est un extrait de texte, qui a des caractères en Latin pour le texte original puis les commentaires écrit en Gotiques. On voit bien que le cour est donné en Latin puis l´application du droit, donc la pratique est en Gotique donc en Allemand. On se retrouve très loin du droit de Justiniens. Exemple 2 En l´an 2000 on a fêté les 100 ans

romanisée : traces de coutumes antérieures à l’arrivée des Francs saliens en Gaulle, antérieure à la conversion au christianisme des Francs. Un passage de la loi fait référence au premier roi des Francs : Clovis. Elle est rédigée en latin avec des commentaires que l’on appelle des gloses malbergiques : deuxième idée qui fait penser que la loi a été écrite sous Clovis. Ces gloses sont des comparaisons entre le terme latin et le terme germanique. Quand on annonce le délit, il l’est en latin, le texte ajoute

développement de la bureaucratie. C’est ainsi que se forme les jurisconsulti (les juristes ont tendance à créer et adapter des règles de droits). Et aussi vite certains consulte vont commencer à rédiger des édits de lois certains vont écrire des commentaires des lois de 12 tables. Ils sont appelés les prudentes (connaisseurs), ou jurisconsulti. Les juristes romains ont pour première mission d’aider les justiciables en matière de procédures, et à leur faire gagner leurs procès. B. Méthodes et écoles

plus un intérêt personnel que la les intérêt du roi, d'autre manœuvre seront mise en place pour soumettre ces comtes. Tout d'abord sous Charlemagne, le moyen le plus utiliser serra d'envoyer les inspecteurs qui vont contrôler les comptes : les missi-dominici, ils contrôle l'administration comtale , se sont les envoyé du seigneur, sous Charlemagne se sont ces dernier qui vont garantir une certaine centralisation, ce sont eux qui vont maintenir une cohésion de l'empire, on les envois par nombre deux

réservée au tribunal du Palais : l'ensemble des procès susceptibles de mener à la peine de mort. Enfin, pour garantir l'unité entre ces deux ordres de juridictions, Charlemagne fait surveiller les juges locaux, il envoie des commissaires, les missi dominicis, par deux, qui vont dresser une juridiction temporaire pour contrôler les actions du comte, devant laquelle on va pouvoir venir les trouver pour remettre en cause les jugements du comte. Par ces moyens, l'empereur s'efforce de contrôler les juridictions

roi, sa fonction est en principe révocable. Charlemagne multiplie des missions d'inspection par les « missi dominici », se sont des envoyés extraordinaires qui vérifient le travail des comtes, ils sont toujours deux (et la plupart du temps il y a un laïque et un ecclésiastique), ils peuvent prendre des sanctions immédiates. Sous Charlemagne, cela fonctionne bien, mais ensuite les « missi dominici » sont originaires de la région qu'ils inspectent: inspection fictive. Très vite cette organisation va

indépendance et de toute autonomie. En 1920, la Section Française de l’Internationale Communiste est fondée comme d’autres branches simultanément dans les autres pays. Les meilleurs cadres du parti sont formés à Moscou et les vrais chefs, les missi dominici, de Moscou sont les gens qui transmettent les ordres comme Fried ou Münzenberg. Le pape n’a jamais supprimé le personnel mais Staline le fait lors de sa crise antisémite puisque le personnel du Komintern est d’origine juive et soupçonné de

506 à l’initiative d’Alaric d’où son nom le bréviaire d’Alaric. Ce droit est plus vaste et plus élaboré que celui des burgondes ; on y trouve des extraits de doctrines classiques (travaux de jurisprudence), c’est une constitution du code avec un commentaire, il est aussi basé sur le code théodosien. Il reste moins complexe que le droit romain original. Même après la défaite d’Alaric contre Clovis le bréviaire reste en application et sur tout le territoire de la Francia. Jusqu’au 11ème siècle, c’est