Commentaire Ordonnance De Charles Vi

pouvoir politique. Puis il eu une compétence particulière la famille des pépinides. Cette famille est d’origine franc et a profité de l’affaiblissement royale pour s’imposer et devient de plus en plus incontournable. 2/ L’œuvre réformatrice de Charles Martel : A la mort du fils de pépin le jeune Grimoine est assassiné et donc il y a 3/ Pépin Le bref et la conquête du titre royal : Section 1 : Les fondements de la royauté carolingienne §1 Le sacre royal A. Origine et déroulement :

Empereur d'Orient, Pour la 1er fois réunit une commission de codification = travail pdt 10 ans aboutissant au code Théodosien en 438. Cet Empereur a utilisé une division en livre (16 livres). Livre I : source du dt. Livre II à V : dt privée. Livre VI a XV = dt public. Livre XVI = dt ecclésiastique (canonique). A l'intérieur de chaque livre, des matières, et des matières on fait des titres, et des titres il y une coupure chronologique des txt. Apparition de la technique : interpolation (faire

plus de pouvoir et à rendre son poste héréditaire. Ses descendants continuent en ce sens : Pépin de Herstal (dit le Jeune), est désigné maire des trois palais, Charles Martel bloque les invasions sarrasines à Poitiers. Pendant ce temps, les rois mérovingiens n’exercent plus le pouvoir (époque des rois fainéants). Les deux fils de Charles Martel, à sa mort, pour calmer les grandes familles que l’ascension des Pippinides dérange, font sortir de son couvent le roi officiel, Childéric. Carloman, un

promulgation. Exemple : lex templi, loi qui consacre la dédicace d’un temple à une divinité. Ce système de la lecture publique se maintient quand la lex archaïque se transforme en loi au sens actuel. Paragraphe 2 : Epoque républicaine. A la fin du VI e siècle av JC, les rois Etrusques gouvernent en s’appuyant sur la masse, le « populus ». Cette royauté populaire est mal supportée par une éite formée d’aristocrates, grands propriétaires terriens. Ces derniers prétendent se rattacher aux pères fondateurs

jusqu’à 751 vont reconstituer l’unité de la Gaulle déchirée. 751 : les Mérovingiens disparaissent parce qu’ils n’ont pas été capables de maintenir cette unité. Pépin le Bref donne naissance à une autre dynastie : la dynastie Carolingienne, de Charles Magne (Carolus Magnus). Ils vont donner l’illusion de l’unité retrouvée et apparaitre comme les gardiens de la paix et les dispensateurs de la justice. Problème : de nouveau l’expérience Carolingienne se solde par un échec : ils ont une conception

pour des conseils, car ils connaissent le droit et sont donc de bon conseil. On parle de consultations juridiques. Une classe de juristes professionnels émerge : leur métier est de conseiller les justiciables. Ces juristes professionnels rédige un commentaire sur la loi des 12 tables : ils interprètent le droit et créent des solutions nouvelles. La science du droit commence à se développer. Section 2 : Le droit classique romain 2ème siècle avant JC - 3ème siècle après JC Le droit classique

poursuivre l’indispensable unité législative. c)- La doctrine Oeuvre doctrinale des juristes classiques (1er-3ème siècles) reste applicable : « jus vetus » par opposition aux nouvelles « leges » : commentaires à l’édit du préteur, responsa et exposés de droit civil. Doctrine des IVè-Vème siècles beaucoup moins brillante et profondément différente de la doctrine classique : - anonyme : De + en + de juristes servent l’emp. dans les bureaux. Leur œuvre

obligés de le suivre. Nous nous en servons comme de raison et de guide, en ce que nous le jugeons conforme à l’équité et convenable à l’affaire qui se présente, étant rempli de tant de belles raisons et décisions. [Mais] il est défendu par nos Ordonnances d’alléguer le Droit romain par forme de loi, et permis de s’en servir seulement comme de raison, parce que du temps des Empereurs qui ont fait le Code romain […], les Gaules ne reconnaissaient aucune supériorité des Romains. Les Rois de France ne

le développement des stationnaires. B)  La technique de Pecia Qui sont-ils ? => Ce sont des libraires dépendant directement de l’université (ils prêtent serment). On en voit à Bologne, à Paris (1240) et leur statuts fait l’Object d’une ordonnance (1316) qui détail leur méthode de travail. Il en ont le monopole. Ils sont exempt de de la taille et sont installés dans le quartier latin. Ils sont environs 35 et principalement de la famille de Sens, et monopole des écrits de St Thomas d’Aquin

comprend quatre éléments : Le codex : constituions d’Adrien jusqu’à Justinien. Le digeste : (comprend 50 livres, on dit que le digeste s’appelle les pandectes). Il résume le « jus » (droit humain), c’est surtout les opinions, les avis et les commentaires des jurisconsultes. Les institutes : c’est un résumé des réponses de certains jurisconsultes (Gaius, Ulpien, Paul). Les novels : il s’agit des constitutions de Justinien depuis 534. L’ensemble des 4 livres porte le nom de « Corpus Juris Civilis »