Commentaire Ordonnance De Charles Vi

Entre 768 et 771 le royaume des Francs sous domination Carolingienne est gouvernée par deux rois : Charles et Carloman. En 771, décès miraculeux de Carloman, Charles devient l’unique roi des Francs jusqu’en 814 (Charlemagne en 800 car sacré empereur) qui fait des victoires militaires en 754 puis en 774 contre les lombards et ca ouvre une période de conflit entre la papoté et le roi. En 781, Charles offre la Lombardie à son fils Pépin. L’Aquitaine est remise à Louis son second fils (Louis le pieux)

des rois mérovingiens a) Un pouvoir royal entre une tradition germanique et des emprunts romano-chrétiens Pavois Bannum / Ban Leudesanium Théodebert Leudes Saint Chrême Mundium Rex francorum b) La patrimonialité du pouvoir Res publica Charles Martel Maire du palais Pépin le Bref (751-768) Pippinides Childéric III (743-751) Pépin de Herstal Charlemagne (768-814) B) La rareté des lois mérovingiennes Plaid Concile Référendaire Clotaire II (584-629) §3) L’éphémère renaissance de

{draw:frame} Histoire du Droit et de la Science juridique « Commentaire de l'ordonnance de Montils-les-Tours, avril 1454 » Droit et Sciences politiques, L1 Abu Dhabi 2009 Plan : I. Les prémisses historiques de la rédaction des coutumes Coutumes à l’époque Leur nécessaire rédaction II. L’intervention royale sur le droit coutumier L’innovation des modes de rédaction Le pouvoir du roi Introduction Après la Guerre de Cent Ans, la France

Commentaire de l’article 125 de l’ordonnance de Montils les Tours : « Une fois n’est pas coutume ». La coutume est un droit territorial, le ressort de coutume a toujours été au départ un ressort territorial précis. Ce droit coutumier est un droit à l’origine non écrit, un usage parfois même informel peut servir de coutume. Ce droit se forme dans la durée et implique la répétition. Dans le midi, entre e XIIIe et le XIVe siècle, sur le modèle du droit romain, plusieurs centaines de coutumes

Commentaire du Texte 2 – Seance 2 . La réaffirmation de l'emprise du roi sur la justice et le droit La nécessaire réforme de la justice royale La rédaction officielle des coutumes : volonté de maîtrise du droit par le roi La portée limitée de l'ordonnance de Montils-lès-Tours La survivance des usages locaux Un pouvoir royal encore trop limité L’ordonnance de Montils-Lez-Tours fut édictée par le roi Charles VII en avril1454. Charles VII fut roi de France de

est conclu par des traités de paix comme pour les Flandres, l’Alsace, le Roussillon. ¬ Dans la fin du XVIIIème siècle, la superficie du Royaume de France est d’environ 500 000km2. A la veille de la révolution, elle faisait 528 000 km2. VI- Les richesses du Royaume La France de l’ancien régime est agricole. En effet, sous l’ancien régime 4 français sur 5 vivaient à la campagne. Mais leur mode de vie était fort différent compte tenu de la nature des sols, des différences climatiques

dire que le titulaire de la couronne est tenu par la volonté de ses prédécesseursééé[réf. nécessaire], c'est-à-dire tous les privilèges provinciaux, locaux ou corporatifs, susceptibles de limiter l'étendue de son autorité, mais aussi toutes les ordonnances publiques et décisions individuelles (lettres patentes de grâces, commutations de peine, pardon, anoblissements, franchises, etc.) Elle peut être également élective. Ainsi le roi de France a-t-il été élu jusqu'à Philippe-Auguste. Le roi de Pologne

b. Germains et droit Peu de connaissance du droit de ces peuples (puisque droit coutumier) ; avant leur entrée dans l’Empire romain, peu de connaissances car pas d’écrits. Ce que l’on connait de ce droit provient de Jules César, à travers ses commentaires écrits lors de guerres contre les germains, et aux écrits de l’historien latin Tacite. Quel est leur droit ? Un droit qui traduit des caractères analogues et identiques à ceux relevés en matière de pouvoir. D’abord, l’importance du groupe et la

compétente, législateur : personne habilitée à faire des lois. Coutume : usage qui par sa répétition acquiert force de loi. Usage vient des individus. Jurisprudence : constituée par les jugements des tribunaux ( arrêts) Doctrine : ensemble des commentaires, réflexion, analyse des praticiens ou des théoriciens de droit sur une loi, un arrêt ou des coutumes. Praticiens : juges, avocats. Théoriciens : enseignants. Le droit réagit à des idées, à des politiques et aux individus 1ère PARTIE : le

Burgondes en sud est et vont s’installer au sud de la France. Dès lors, la Gaulle avec ces victoires est presque déjà unifier. On donne une fausse image de la période Franque, il ne s’agit pas de périodes sombres et désolé car ces siècle (fin V° s, VI s et VII s) seront des siècles de création, de nouveautés qui verront s’établir des institutions fondamentales pour l’union institution européenne (politique, administrative et judiciaires) siècle qui vont renoué avec les Romains. La vitalité religieuse