Commentaire Sur La Féodalité

l'empereur. Cependant la situation sera à nuancer notamment sous la monarchie absolue (ne légifère que dans le domaine du droit publique). S1 L1 C3 17/10/2011 IHD PARTIE 1 L'ANCIEN DROIT Droit d'avant 1789 Chapitre 1: Le droit du Haut MA à la féodalité (Ve-Xe s) Entrée dans les royaumes barbares Droit très particulier. Le droit romain très technique n’est pas vraiment modelé, dans la pratique il sombre dans un oubli partiel car à la chute de l’empire Romain d’Occident en 476 il y a des nouveaux

L’état n’existe pas c’est la famille qui protège l’individu. le niveau militaire: les jeunes hommes vont se lier personnellement à des guerriers plus anciens, se nouent des relations très étroites de fidélité et de dépendance: racines profondes de féodalité jusqu’au XIIème siècle en France. En contrepartie le chef équipe les soldats. le niveau judiciaire. La matière pénale est plus importante, les délits privés tiennent une place importante, les 2 parties font souvent la paix en convenant d’une composition:

des gallos-romains pour faire face aux Franc. Cette lois romaine renferme des extrait du code théodosiens et même souvent des extrait de l'institut de gallus et de oeuvres de paul et de papinien les jurisconsultes. Cette loi est accompagné d'un commentaire qui permet de mieux comprendre la conception du droit romain. Les monarches franc n'ont pas rédigé de loi sur les sujets gallo-romains et vont adopter le bréviaire d'alaric. Cette loi romaine des barbares va donc connaitre une très large diffusion

empire -> carolingien mais ne va pas durée longtemps puisqu’en 842 par le tit de Verdun les petits fils de Charlemagne se divise: c’est le début de l’Europe moderne 987: fin des carolingiens par Hugues Capet. 987 - 1050: période de la grande Féodalité Elle se caractérise par une régression économique. Elle a une économie rural de type archaïque => cession des échanges , retour au troc, le pouvoir est entre les mains des grands propriétaires fié fieu. 1050 - 13e s.: période de la Renaissance

flagellation, pour le 30 janvier. EN TD -8eme séance TD = interro ( semaine du 28 mars ). Portera sur moitié cours, moitié ouvrage : BECCARIA, des délits et des peines, 1762. Apprentissage Dissertations / commentaire de textes. -Examen final : 3 heures, choix entre une dissertation, un commentaire de texte. Bibliographie: M. MORABITO, histoire constitutionnelle de la France 1789, 1958, 10eme édition. D. CHAGNOLLAUD, histoire constitutionnelle et politique de la France, chez Dalloz. A. BOUCAUD, MAÎTRE

conscience des crimes. L'une et l'autre chose qu'il avait accentué par ses procédés que je vous aie rappelés plus haut. En outre, les moeurs de la cité que les pires maux opposés entre eux, l'avarice et le luxe tourmentaient l'y incitaient. Commentaires: L- Catilina, nobili genere natus, fuit magna ui et animi et corporis, sed ingenio malo prauoque. Huic ab adulescentia bella intestina caedes rapinae discordia ciuilis grata fuere, ibique iuuentutem suam exercuit. Corpus patiens inediae algoris

développement de la bureaucratie. C’est ainsi que se forme les jurisconsulti (les juristes ont tendance à créer et adapter des règles de droits). Et aussi vite certains consulte vont commencer à rédiger des édits de lois certains vont écrire des commentaires des lois de 12 tables. Ils sont appelés les prudentes (connaisseurs), ou jurisconsulti. Les juristes romains ont pour première mission d’aider les justiciables en matière de procédures, et à leur faire gagner leurs procès. B. Méthodes et écoles

Expression de tarifs - Les tarifs = le wergeld = prix de l’homme (guerrier vaut plus, femme salon l’âge…) permet de limiter la vengeance Système fonctionne tant que chacun sait qui il est Mais fusion des origines… • IX-XIe siècle : la féodalité - les seigneuries, Question simple : qui rend la justice ? Celui qui a l’autorité, celui qui donne les hommes. Si l’on voit quelqu’un rendre la justice : c’est lui le chef. Justice = expression du pouvoir Idée opposée à la conception de

habitants des villes née d’un groupe d’hommes contestant le seigneur local…) - pour faire du pouvoir royal un pouvoir indépendant à l’égard d’autres pouvoirs = vers la seconde moitié du XIIIe siècle, le roi est souverain Malgré les soubresauts de la féodalité et certaines contestations, l’autorité souveraine du roi devient une réalité au cours des XIV et XVe siècles, ensuite elle ne fait que se renforcer. . Certes les lois romaines justifient et renforcent l’Etat. Mais l’Etat, la monarchie d’Ancien

diffusion de l'Islam en dehors du Proche-Orient, c'est enrichi des règles non musulmanes et de rites religieux (Sunnisme et Chiisme...). Il est très disparate. *droit talmudique, fondé sur Bible et les commentaires des Rabbins, les deux forment le Talmud. Appliqué par communauté juive sur la base du volontariat : Guept, sauf en Israël (surtout le droit de la famille). Ce droit est un peu résiduel : que certaines parties, dans certains lieux..) Tout les