Commercial 9 Décembre 2008 Location Gérance

Octobre 2009 Centre Africain d'études Supérieures en Gestion Suji6iIeur" Comjilibl~ di lIMque et de FIIaIce (lSCBF1 ES C MIISIIIr PtUiLSsiomel en '-ii4~1é et GeSllon FII..w:Ike (MPCGF) AG Promotion 1 (2007-2008) IB -B Mémoire de fin d'étude O LI T1ŒME EQ TH ANALYSE DU PROCESSUS DE RECOUVREMENT DES CREANCES A LA SOCIETE DE PROMOTION ET DE GESTION IMMOBILIERE (SO.PRO.GI) EN REPUBLIQUE DU CONGO E U Présenté par : Jeon Médatd,KAMA _IN ~par: AJrxis /COI/ASSI Sous -Directeur du Contrôle

L'utilisation des contrats PPP tels que moudaraba et moucharaka est très minime étant donné le risque qu’ils supportent. Actuellement, la microfinance en pratique est identique à la finance islamique (Obaidullah, 2008 ; Obaidullah et Khan, 2008 ; Seibel, 2005). Selon Obaidullah (2008), les institutions de microfinance islamique (IMFI) à travers le monde utilisent une variété de mécanismes financiers notamment mourabaha, bai-bitaman-ajil (BBA), ijara, bai-salam. Cependant, la Moucharaka moutanaqissa

l'avant dans la création de zones off-shore et de pôles industriels intégrés, outre la réalisation de grands complexes portuaires, notamment celui de Tanger-Med. C'est un ouvrage que Nous avons érigé, en peu de temps, en hub stratégique, industriel, commercial et en pôle d'investissement, jouissant de la confiance de nos partenaires. Sur le plan sectoriel, Nous engageons le gouvernement, le parlement et les différents acteurs à redoubler d'effort pour une mise en œuvre optimale des multiples stratégies

intellectuelle, le code de commerce, le code des assurances. Toutes les dispositions spéciales se cumulent avec celles du code civil, un contrat reste soumis aux règles générales du code civil. Certaines lois ne sont pas dans le code civil: loi du 31 décembre 1975 sur la sous traitance, loi non codifiée mais appliquée. Le contrat est une forme de loi particulière, a loi que les parties ont choisie n’est pas aussi forte que la Loi. Le contrat est inférieur à la loi. Le contrat doit donc respecter certaines

personnes, droit des biens, droit des contrats…), o le droit commercial (commerçants, sociétés commerciales et actes de commerces), o le droit social (droit du travail et de la sécurité social). • Le droit mixte emprunte des principes au droit public et au droit privé ← (ex : le droit pénal, qui organise la prévention et la répression des infractions, il protège la société et le dédommagement des victimes. (cf page 8 et 9) B. Les sources du droit objectif : 1. Le

de contrôle interne 3.3.- La validation des comptes IV.- Annexes annexe 1 : Présentation du secteur bancaire annexe 2 : Modèle de confirmation directe des banques V.- Exercices Mamadou BADIANE/Séminaire portant sur « audit bancaire »/SUPDECO DECEMBRE 09 1 INTRODUCTION La banque est un établissement de crédit ayant pour objet de procurer des services financiers aux particuliers ainsi qu’aux entreprises, qu’elles soient privées ou publiques. L’activité de banque consiste à collecter des

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4 Organisation de l’atelier technique de préparation du Rapport Genre 2009 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9 Ateliers sur la Réforme Budgétaire axée sur les Résultats, intégrant la « dimension Genre » : renforcement des compétences des départements ministériels . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Événements postérieurs à la date de clôture 71 3 ÉTATS FINANCIERS 3.1 Comptes consolidés du groupe Safran au 31 décembre 2013 72 74 3.2 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés (Exercice clos le 31 décembre 2013) 151 3.3 Comptes sociaux de Safran au 31 décembre 2013 153 3.4 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels (Exercice clos le 31 décembre 2013) 4 FACTEURS DE RISQUES 180 182 4.1 Facteurs de risques identifiés 184 4.2 Management global des

Mamadou BADIANE/Séminaire portant sur « audit bancaire »/SUPDECO DECEMBRE 09 1 SOMMAIRE Introduction I.- Réglementation bancaire 1.1.- Fondements de la réglementation bancaire 1.2.- Harmonisation internationale de la réglementation : normes internationales 1.3.- Objectifs de la réglementation bancaire 1.4.- Réglementation prudentielle II.- Contrôle interne bancaire 2.1.- Caractéristiques du contrôle interne bancaire 2.2.- Architecture et organisation du contrôle interne 2.3.- Types de contrôle 2

Maîtrise d’Ouvrage Déléguée. Management Par Objectifs. Nombre. Non disponible. Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication. Organisme Public de l’Habitat. Organisme sous tutelle. Office Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale. Organisme de Placement Collectif en Valeurs Mobilières. Price Earning Ratio. Price to Book Ratio. Petites et Moyennes Entreprises. Petites et Moyens Industries. Royal Golf de Fès. Société Anonyme. Société Anonyme Immobilière de M’Diq. Société d’Aménagement