Commissariat Aux Comptes Loi 10 01

L’AUDIT ET LA MISE EN PLACE D’UN SYSTEM E DE CONTROLE DE GESTION Présenté et soutenu par : Encadré par : M me DJAGHDANE Fatima CHOUAME Bouchama Jury: Président : Rapporteur : Examinateurs : . Année Universitaire 2008 SOMMAIRE INTRODUCTION 01 CHAPITRE I. LE SYSTEME D’INFORMATION Introduction 05 SECTION I. L’information 07 1. Définition de l’information 2. L’utilisation de l’information 2-1. L’information, un support des processus de gestion 2-2. L’information, un instrument de communication

mais aussi garantir la sécurité. Cet équilibre est perpétuellement imparfait, impossible a atteindre complètement ; balance penche toujours plus d’un coté ou d’un autre. C’est pourquoi il y’a des réformes constantes des règles de PP. 25-01-2011 : loi sur la réforme de la GAV. I- L’objet de la procédure pénale Procès se passe devant un ou des juges. Le déroulement du procès pénal depuis le moment ou un juge est saisi jusqu’à une décision de justice. Deux constatations commandent de

représente plus de 600 000 entreprises. Jean-François ROUBAUD Président de la CGPME Ses missions : promouvoir et défendre les TPE-PME, les représenter, être force de propositions Les chiffres clé des TPE-PME en France Nombre de salariés 1à9 10 à 49 50 à 199 200 à 499 500 à 1999 + 2000 Total 2 418 176 980 655 170 211 26 935 5 047 2 163 511 3 603698 67 % Nombre d’entreprises 0 29 % 4,8 % 0,7 % 0,13 % 0,05 % 0,01 % 100 %

Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail - OFPPT Europeaid /120205/D/SV/MA – Lot 1 GUIDE DE SOUTIEN AGENCE DE VOYAGE AV01 Métier et formation Société Française d'Exportation des Ressources Éducatives Consortium SFERE -OFPPT TSAV 01 Programme MEDA2 – Marché AIDCO/2002/0687 lot 1 SOMMAIRE Introduction ........................................................................................................... …………...04 Synthèse du programme de formation ..............

Sa Majesté le Roi Mohammed VI 04 P.7 Mot du Président P.8/9 Chiffres clés P.10/11 Faits marquants 2011 P.12 Activité 2011 P.32/33 Gouvernement d’entreprise Banque de détail P.34 P.12 Banque de l’immobilier Organigramme P.35 P.13 Banque de l’entreprise Gouvernance P.14/15 P.36 Actionnariat du CIH Prestations de service P.37 Participation et filiales P.16 Environnement économique et financier P.38 Recouvrement et affaires

L’ORGANISATION TERRITORIALE DE L’ÉTAT Rapport public thématique Cour des comptes L’organisation territoriale de l’État – juillet2013 13 rue Cambon 75100 PARIS CEDEX 01 - tel : 01 42 98 95 00 - www.ccomptes.fr Sommaire DELIBERE.................................................................................9 INTRODUCTION ...................................................................11 CHAPITRE I - L’ÉTAT CONFRONTE A DES MUTATIONS PROFONDES ...............................

baisse de l'investissement _______________________ 8 Après 2015 : La nécessité de réformer la DGF du bloc communal ___________________ 9 Analyse détaillée des finances locales ________________________________ 10 Les dépenses de fonctionnement _______________________________________________ 10 Faible progression des dépenses d'intervention en 2014 ____________________________________ 11 Croissance rapide des dépenses de personnel ______________________________________________ 12 Les recettes de fonctionnement

jamais appliquée. La chute de Robespierre, le 8 thermidor an II (26 juillet 1794), amène à la fin de la Terreur. • Le Directoire, entre le 26 octobre 1795 et le 9 novembre 1799, fondé par la Constitution de l'an III. • Le Consulat, entre le 10 novembre 1799 et le 18 mai 1804. Issu du Coup d'État du 18 brumaire et défini par la Constitution de l'an VIII, il prend fin à la suite du couronnement de Napoléon Ier et de l'instauration du Premier Empire. Dans la Constitution de l'an XII, il est

matières Introduction…………………………………………………………………………….…….7 Première partie : Approche générale de l’audit et cadre réglementaire des agences de voyages I. Approche générale de l’audit au Maroc…………………………………………………10 A. Nature d’une mission d’audit et qualités requise pour l’auditeur………………………....….10 B. L’audit légal et l’audit contractuel………………………………………………………….........….…….17 C. l’audit contractuel « aspects théoriques, et démarche »…………………………………..….….19 1. aspects théoriques ………………………………………………………………………………………………

................................................................................... 8  Bank Al‐Maghrib ............................................................................................................ 10  B‐  Les organes de consultations et de coordination créent par la loi bancaire .................... 12  1.  2.  3.  4.  Conseil National du Crédit et de l’Epargne (CNCE) ....................................................... 12  Le comité des établissements de crédit ............