Commission Dintendant

Flash Eurobaromètre Commission européenne Les jeunes et la drogue Terrain: Avril - Mai 2004 Publication: Juin 2004 Flash Eurobaromètre 158 - Taylor Nelson Sofres Sondage commandité par la Direction Générale "Justice et affaires Intérieures" et coordonné par la Direction Générale “Presse et Communication”. Le présent document ne représente pas le point de vue de la Commission européenne. Les interprétations et les opinions qu'il contient n'engagent que les auteurs. FLASH EUROBAROMETRE

apprentissages: bref historique de l'évaluation des apprentissages, module I, Les Éditions Logiques, Montréal, 2000. FOUCAULT, M. Surveiller et punir: naissance de la prison, Gallimard, Paris, 1975. GOUVERNEMENT DU OUÉBEC. Le Rapport Parent. Rapport de la Commission royale d'enquête sur l'enseignement dans la province de Ouébec, ministère de l'Éducation du Ouébec, Ouébec, 1963-1966, vol. 1 à 5. MATHY, P. et FOUREZ, G. De l'épistémologie dans les cours de sciences ? Réponses à quelques questions qu'on n'ose

aussi admise par, le Conseil d'Etat, (29 décembre 1997 - commune de Gennevilliers et commune de Nanterre).Dans son arrêt du 16 janvier 2003, la Cour de justice des Communautés européennes va à l’encontre de la jurisprudence du Conseil d’Etat. La Commission a engagé devant la Cour de justice des Communautés européennes (CJCE) un recours à l'encontre de la République italienne, au motif que des tarifs préférentiels à l’entrée de musées locaux en fonction de l’âge, de la résidence et de la nationalité

décident de créer un marché commun pour tous les produits. La création de cette « Europe des Six » est une étape essentielle de la construction européenne. AFP Microsoft ® Encarta ® 2008. © 1993-2007 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Commission européenne : présidents NOM | PRÉSIDENT | PAYS D'ORIGINE | Walter Hallstein | 1958-1967 | Allemagne | Jean Rey | 1967-1970 | Belgique | Franco-Mario Malfatti | 1970-1972 | Italie | Sicco Mansholt | 1972-1973 | Pays-Bas | Francois-Xavier

est possible. (1973-1986) : (1973 : UK, Danemark, Irlande ; (1981 : Grèce) ; (1986 : Espagne) * Dans les années 80, la construction Européenne est relancée grâce au couple franco-allemand et grâce au Français Jacques Delors (président de la Commission Européenne à partir de 1986). En 1987, François Mitterrand tire un bilan positif grâce à ses institutions, ses politiques communes, la suppression des frontières IS3 – La construction européenne et les français. * La publicité auprès des

crées plusieurs ensemble différents, ils se manifestent par des appartenances différentes et institutions différentes. 2 ensembles principaux : • L’Union Européenne composée de 27 membres, dotée d’institutions qui lui sont propres : TPI, CJUE, Commission Européenne. Parmi ces institutions on trouve aussi le conseil de l’UE et le conseil européen (basé à Bruxelles). • Le Conseil de l’Europe (basé à Strasbourg) : composé de 47 états et dotés d’institutions qui lui sont propres, la CEDH. La France

Apporter des aides directes pour la recapitalisation des banques - La nationalisation partielle ou totale des banques - Injections de liquidités - Rachats de créances par l’Etat - Garantie des dépôts - Normes comptables. A la suite de cela, la Commission Européenne a présenté en Novembre 2008 un plan pour sortir l’économie des 27 pays de la crise actuelle. Le plan s’articule à la fois autour de mesures à court terme pour stimuler la demande, préserver l’emploi et contribuer à rétablir la confiance

En France, la loi Châtel de janvier 2008, la loi de modernisation de l'économie d’août 2008, et la loi de janvier 2009 sur la vente sur Internet sont les derniers textes venus modifier la législation sur le droit des consommateurs. Selon la Commission européenne, cette situation a conduit à un “patchwork de lois” et à un “labyrinthe de différents droits et pratiques [...] aussi peu claires pour le consommateur qu’elles ne sont facteur de confusion pour les entreprises.” La proposition pour

DOCUMENT A/2050 2 décembre 2009 RAPPORT présenté au nom de la Commission de défense par Mme Françoise Hostalier (France, Groupe fédéré), M. Jean-Pierre Kucheida (France, Groupe socialiste) et M. Mehmet Tekelioglu (Turquie, Groupe fédéré), rapporteurs CINQUANTE-SEPTIÈME SESSION ________ La guerre en Afghanistan : les implications régionales DOCUMENT A/2050 2 décembre 2009 RAPPORT présenté au nom de la Commission de défense par Mme Françoise Hostalier (France, Groupe fédéré), M. Jean-Pierre

|Vote du Parlement |Ratifié le 10/12/2008 | En savoir plus sur le processus de ratification du traité de Lisbonne dans tous les pays de l’Union européenne : site de la Commission européenne Date d’entrée en vigueur Une fois la ratification effectuée et notifiée officiellement par tous les États signataires (dépôt des instruments de ratification), le traité peut entrer en vigueur. Les États membres se sont fixé comme objectif