Commissionnaire Au Transport International Au Maroc

Table des matières DEDECACES REMERCIMENT TABLES DES MATIERES…………………………………………..4 INTRODUCTION…………………………………………………….6 Première partie : description de MARSA MAROC-DEPA CHAPITRE I : OFFICE D’EXPLOITATION DES PORTS 1. PRESENTATION ET APPROCHE HISTORIQUE.9  2. GESTION DE MARSA MAROC…………………9  3. MISSION DE L’DEP……………………………...10  4. Fiche technique………………………………….…11  CHAPITRE II : DIRECTION D’EXLPOITATION AU PORT D’AGADIR

des marchandises au Maroc I. Le circuit en bref II. Les différents régimes de dédouanement à l'import et à l'export 1- L'importation a-régime de droit commun mis à la consommation b- le régime économique 2 -L'exportation 3 -Les marchandises considérées abandonnées en douanes 4-Exemple illustrant le circuit III - Les différents circuits de dédouanement Magasins et aires de dédouanement: une nouvelle plate forme de dédouanement des marchandises au Maroc I-Conditions de création

Banque mondiale Ministère de l’Equipement et du Transport La Logistique du Commerce et la Compétitivité du Maroc 30 Mai 2006 Réalisation Photogravure, Flashage Impression OKAD Dépôt légal 2006/1311 ii Table de Matières Acronyme Remerciements Préface Résumé CHAPITRE 1 : Le défi logistique marocain dans un environnement concurrentiel sans précédent 1.1 La nécessité d’une croissance économique forte 1.2 Le secteur exportateur marocain reste peu diversifié 1.3 Des opportunités

 Plus connus sous la dénomination anglo-saxonne de «International Commercial Terms», les Incoterms désignent un corps de règles de commerce international permettant à des entités juridiquement différentes de commercer entre elles en toute sécurité.  Les «Incoterms» ont fait l’objet de mises à jour régulières (1980, 1990, 2000) afin de tenir compte de l’évolution des techniques utilisées par les opérateurs du commerce international.  Aujourd’hui, ces clauses sont (presque) universellement

------------------------------------------------- MODE DE TRANSPORT Un mode de transport est une forme particulière de transport qui se distingue par le véhicule utilisé et par l'infrastructure qu'il met en œuvre. Lorsque plusieurs modes de transport sont associés (utilisés) pour réaliser une opération de transport, il s’agit de multimodalité qui est utilisé, nous pouvant aussi parler de transport combiné/ intermodal. Choix du mode de transport : Pour transporter une personne ou une marchandise d'un point de

la CCI dès 1936, les Incoterms (acronyme de "International Commercial Terms") jouent un rôle considérable dans les contrats de vente de biens corporels. Ces règles, qui régissent les coûts, les risques et les responsabilités incombant à l’acheteur et au vendeur dans le commerce international, permettent en effet d’éviter aux parties le processus aussi long qu’onéreux de négociation et de rédaction des clauses de leurs contrats de vente internationale. En effet, par une simple référence à un terme

19 ./… 4 V - Opérations particulières ………………………………………………. 1°- Exportations définitives de marchandises sans paiement…………. 2°- Exportations temporaires………………………………………….. 3°- Ventes en consignation……………………………………………. 4°- Opérations de négoce international……………………………...… CHAPITRE III : APUREMENT DES OPERATIONS D’EXPORTATION …………….. 20 20 21 21 22 23 I - Apurement des opérations d’exportation par rapatriement de fonds …….. 23 II - Autres moyens d’apurement ……………………………………………… 24 1°- Opérations

IV- les sociétés commerciales Chapitre II : les contrats liés au droit commercial  I- le contrat de vente : DOC II- le contrat de location et de crédit bail III- le contrat du transport IV- les autres formes contractuelles liées au commerce *le courtage *la commission *l’agence commerciale V- les contrats bancaires

 MONTAGE,  PILOTAGE,  ENJEUX  ET  PERSPECTIVES  :  ........  26 1.  Introduction  Générale  :  .................................................................................................................  26 2.  La  réforme  portuaire  au  Maroc  :  ...................................................................................................  27 3.  Rapp  :  ............................................................  29 4.  Récapitulatif  :  Tanger-­‐Med  I  ..............

ROYAUME DU MAROC ECOLE FRANCAISE D’ENSEIGNEMENT TECHNIQUE EFET AGADIR NANEZ SURVEYOR TRANSIT • LOGISTIQUE • EXPERTISE R EALISE PAR : E NCADRE PAR : P ERIODE DE STAGE : ANNEE DE