Commissionnaire Du Transport

A- Le transport à l’international : Le développement de l'aviation, celui du camionnage, des autoroutes et des conteneurs lui ont donné une nouvelle impulsion et l'ont placé au cœur de la mondialisation économique. Au Maroc, bien que le dispositif routier soit des plus importants de la région, doté d'un réseau routier long de 57.500 km dont 32.100 revêtus, la situation, paraît-il, est aussi contrastée.  Vital, le transport routier au Maroc, qui monopolise les flux des marchandises en transportant

d'une opération de transport effectuée sous le régime du transit communautaire. Ce document sert à matérialiser ce franchissement et éventuellement à établir des présomptions sur la localisation des infractions ou des irrégularités commises dans le cadre de l'application de ce régime. Avis de règlement bancaire Note qui informe le destinataire qu’un règlement a été effectué dans son compte bancaire. Elle précise l’objet du règlement Avis de retrait conservatoire (Transport routier). Document

la forme d’une société commerciale par la forme qui exerce une action civile. Les entreprises de transport : ce sont des entreprises qui ont pour objectif d’assurer le déplacement de voyageurs ou de marchandises. Elles sont commerciales qu’il s’agisse de transports maritimes, terrestres ou aériens. Par analogie, la commercialité est étendue aux activités de remorquage et de déménagement. Il y a

d’acheminer le matériel. Les activités de logistique et de transport permette d’acheminer les flux de matière et de produit depuis l’approvisionnement en matière première jusqu’à la livraisons des produits finis au consommateur final. La logistique au sens large va donc recouvrir toutes les activités de transport : Maritime (90% du trafic mondial), Routier (80% du trafic européen), Transport Aérien, le transport ferroviaire (longue distance) et le transport fluvial. On peut aussi définir la logistique comme

de marchandises entre divers pays ou à l'intérieur du pays. Lors de leur acheminement, les marchandises importées ou exportées suivent un itinéraire composé par une succession d’opérations de transport, manutention, stockage. Les différents points intermédiaires où s’effectue le changement du mode de transport sont des « points de transit ». Au niveau de chaque point de transit, se trouve un intermédiaire spécialisé qui prend en charge la marchandise, réalise les différentes formalités de transit conformément

année) MODULE : MANAGEMENT DU TRANSPORT MARITIME Support de cours PREMIERE PARTIE : HISTORIQUE –ORGANISATION -TECHNIQUES DE TRANSPORT-TARIFICATION MARITIME CHAPITRE I : ENVRIONNEMENT PORTUAIRE (PAGE : 6-41) I .1. Le panorama des transports maritime dans le monde I.2. Les espaces maritimes I .3. Typologie des ports I.4. Typologie des navires I.5. Les acteurs du transport maritime CHAPITRE II :

de développement. Pour répondre aux évolutions du secteur, Aéroports de Paris participe par ailleurs à d'importants projets en collaboration avec les principaux acteurs du fret (les douanes, les compagnies aériennes, les assistants, les commissionnaires en transport, etc.). Plus de 90 % du fret aérien en France est traité à Paris-Charles de Gaulle. Cela représente environ 220 entreprises impliquées dans l'activité fret et implantées sur la plate-forme, soit près de 17 000 emplois générés par cette

HT Cette marchandise est exonérée de TVA. Délai de livraison = suite à la réception sous 8 jours au pro forma, 3 mois sortie de l’usine et acompte de la commande. Mode de paiement. Nomenclature douanière. Domiciliation bancaire. Mode de transport. CGV. Obligation du client. Signature client, signature entreprise S’il n’y a pas de date buttoir, le client peut faire un procès à l’entreprise car elle n’aura pas respecté ses engagements vis-à-vis de ce devis. EXW signifie que le prix

d’optimisation du coût de transport international : Cas de la société TIMAR Préparé et soutenu par : Sous la direction du Professeur : Nabil MOUNAAM Mme Bouchra BENRAISS Président du jury : Membres du jury : Mme Bouchra BENCHEKROUN Mme Bouchra BENRAISS Mme Bouchra DEBBAGH Mme Asmae DIANI M. Karim BENNISS M. Abderrazak El HIRI Année universitaire 2013/2014 Diagnostic stratégique du processus d’Import/Export routier Et essaie d’optimisation du coût de transport international REMERCIEMENTS

IV- les sociétés commerciales Chapitre II : les contrats liés au droit commercial  I- le contrat de vente : DOC II- le contrat de location et de crédit bail III- le contrat du transport IV- les autres formes contractuelles liées au commerce *le courtage *la commission *l’agence commerciale V- les contrats bancaires