Commissionnaire Du Transport

(notamment de vente) au nom et pour le compte de son mandant (producteur, industriel ou gros commerçant). Il n’a pas la qualité de commerçant. - Le commissionnaire : il conclut un contrat de commission. Le commissionnaire agit en son nom et pour le compte d’un commettant. C’est un véritable intermédiaire, ainsi si le contrat conclu par le commissionnaire a pour objet l’achat de marchandise, il devra respecter les instructions du commettant pour la conclusion de la vente puis lui revendre les marchandises

2eme année Gestion logistique et transport [pic] Chef département : Mr JAWAB Fouad Année Universitaire : 2011/2012 Dédicaces Je dédie ce modeste travail : A mes chers parents, Mais aucune dédicace ne serait témoin de mon profond amour, mon immense gratitude et mon plus grand respect, car je ne pourrai jamais oublier la tendresse et l’amour dévoué par lesquels ils m’ont toujours entouré. A ma famille

incorporels en vue de leur sous-location ; 3) l'achat d'immeubles en vue de les revendre en l'état ou après transformation ; 4) la recherche et l'exploitation des mines et carrières ; 5) l'activité industrielle ou artisanale ; 6) le transport ; 7) la banque, le crédit et les transactions financières ; 8) les opérations d'assurances à primes fixes ; 9) le courtage,  la commission et  toutes autres  opérations d'entremise ; 10) l'exploitation d'entrepôts et de magasins généraux ;

extérieur et de surveillance du respect des règles fiscales en matière de TVA. La DEB est émise par l’entreprise et un commissionnaire en douane mandate - TVA. Impôt général sur la consommation, qui frappe la valeur ajoutée au niveau de chaque entreprise - Transitaire. C’est le nom généralement donne, bien qu’il ne corresponde a aucune définition légale, aux différents auxiliaires de transport qui servent d’intermédiaire entre la chargeur et les transporteurs. - Incoterm. International commercial terms

INTRODUCTION (LE transport maritime +la consignation.. mearsk 2002) PARIE 1 1 présentation d’ACOMAR 2 fiche signalétique + les services offerts 3 présentations de COMANAV 4 présentations CMA CGM 5 la relations liées entre (ACOMAR c’est une filiale de COMANAV.. cette dernières filiale de CMA CGM) a partir de l’acquisition de COMANAV par CMA CGM PARTIE 2 Principales activités « ACOMAR » 1 consignation + agent représentant de ces armateurs au Maroc * OPRD

d'importations de marchandises impliquent une obligation de transport, l'éloignement géographique du vendeur et du transporteur confère a celui ci une dimension internationale. Parmi les questions relatives a l'organisation matérielle du transport ,il faut prendre en compte, la nature des produits, la quantité ,l'urgence, la distance géographique, et la localisation qui détermine les conditions d'accessibilité. • TEMPS La durée du transport doit être associé au coût, le ratio coût délai est un

- Chapitre 1 : La Logistique International 1 – Les Incoterms Les Incoterms ou « termes du commerce international » sont des règles internationales codifiant l’expédition, le transport et la livraison des marchandises. Etablis au sein de la chambre de commerce Internationale, ils ont pour but d’éviter les litiges qui pourraient opposer acheteurs et vendeurs sur la répartition des frais d’acheminement, des risques sur la marchandise, de l’établissement des documents, des formalités à accomplir

Chapitre 3 : Le cadre juridique de transport international Sommaire Chapitre 3 : Le cadre juridique de transport international 1 Section 1 : le contrat de transport. 2 1.1 : Les intervenants dans le contrat de transport 2 1.2: Les obligations des parties au contrat de transport. 2 1.3 : Les conventions internationales. 3 Section 2 : La responsabilité du transporteur. 4 2.1 : Les principes généraux. 4 2.2 : Responsabilité pour perte et avarie. 5 2.3 : Responsabilité pour retard. 5

spécifiques. A) Obligations de l’annonceur L’obligation de l’annonceur à la date convenu doit remettre au support les documents destinés à être diffusées. I Il peut charger son agent de publicité de le faire celui-ci agit alors en qualité de commissionnaire. Si les documents ne sont pas remis à temps au support, celui-ci adresse à l’annonceur une mise en demeure. Si cette mise en demeure reste sans effet, elle permet quand même au support de se borner à insérer dans l’emplacement de publicité une

de Transit et de Transports), créé en 1949, a été l'un des principaux acteurs dans l'organisation du transport, l'expédition et la logistique des projets industriels. Spécialiste dans le fret aérien et maritime, AGTT assure la gestion du transport et de la logistique de chacun de vos projets. AGTT a été particulièrement spécialisée dans le transport et la manutention des cargaisons lourdes et exceptionnelles. AGTT possède également une expérience importante dans le transport d'éoliennes. En