Communauté d'agglomération Chartres métropole

Le Mettis Diapo 1 : Le mettis est un projet d’ensemble porté par Metz métropole, il a été déclaré d'utilité publique par arrêté préfectoral le 17 mai 2010. C’est un projet à long terme qui devrait être inauguré en septembre 2013. Diapo 2 : Le mettis va relier les deux plus grands quartiers d’habitat social de l’agglomération : Woippy et Metz Borny, ainsi que la ZAC Mercy. Il sera emprunté par deux lignes : la ligne A, de Woippy à Borny, et la ligne B, de l’Ile de Saulcy à Mercy. Diapo 3

près de la gare et devant le centre Pompidou. Trois couples de noms étaient proposées pour nommer ce bus : - MET (Metz Transport Express), réseau Mettis. - TEM (Transport Express Messin), réseau Temmis. - TAMMWAY, (Transports d'avenir de Metz-Métropole) réseau TAMM. Il y a eu un vote et le vote s’est porté sur le couple de nom Mettis/MET. Le terme MET a été oublié et le nom du bus est devenu Mettis. Les bus sont des BHNS (Bus à Haut Niveau de Service). En effet, il y a un Mettis toute les dix

commune du Coudray Le maire, DOSSIER Date : 19 décembre 2008 Phase : Approbation Mairie du Coudray 32 rue du Gord, 28630 Le Coudray Tel. : 02 37 28 17 14 / fax : 02 37 30 17 60 Thierry Gilson architecte-paysagiste 2, rue des Côtes 28000 Chartres Tél. : 02 37 91 08 08/fax : 02 37 90 76 87/e-mail : gilsonpaysage@wanadoo.fr LE COUDRAY Élaboration du plan local d'urbanisme Composition du dossier 1. Rapport de présentation 2 a. Projet d‘aménagement et de développement durable 2 b. Orientations

autorisant le Président à signer celui-ci, Vu la délibération n° C 10.031 de Rennes Métropole, en date du 4 mars 2010, approuvant le présent contrat et autorisant le Président à signer celui-ci, Vu la délibération n° 020-2010 de la Communauté de communes du Pays d’Aubigné, en date du 3 mars 2010, approuvant le présent contrat et autorisant le Président à signer celui-ci, Vu la délibération n° 2010-02-04 de la Communauté de communes du Pays de Châteaugiron, en date du 11 février 2010, approuvant le présent

la destruction d’un immeuble. - La notion de puissance publique se conjugue avec une autre notion « plus douce » de services publics. B- La prestation de services - L’administration prend en charge une activité, un besoin reconnu par la communauté et l’érige en service public. Exemple : Les services de la culture, de l’enseignement, des transports … - Définition de la notion de service public : C’est une activité assumée par une collectivité publique en vue de donner satisfaction à un

culturelles et sportives. Au sommaire également de ce numéro, les portraits de quelques-uns des nouveaux adjoints au maire de Bordeaux, et l’accord de coopération signé entre Alain Juppé et le socialiste Vincent Feltesse pour codiriger la communauté d’agglomération. Enfin, Bordeaux, qui vient d’accueillir le siège de Pharmaciens sans frontières, s’impose comme capitale humanitaire. [pic] Toulouse Quand Toulouse passe à table… Tel est le thème que nous avons retenu pour ce supplément consacré à

contributions financières, soit d'autres collectivités, soit par l'État. 4. Loi du 31 décembre 1966 : création d'une communauté urbaine, le législateur décide de créer cette nouvelle forme de rapprochement (Bordeaux...). Elles vont se substituer aux communes (en matière de voirie) et exécuter leurs compétences à leur place : transfert de compétences. L'aspect financier : les communautés vont disposer d'une fiscalité propre, elle se substituait aux communes qui les composent pour percevoir une partie

le Grand Paris Le Grand Paris va jusqu’au Havre. Il dépasse donc le cadre administratif. L’axe « Transports et mobilité » est l’un des quatre thèmes de la consultation internationale lancée sur le Grand Paris. Il s’agit de faire de Paris une « métropole du XXIème siècle » (ou de « l’après Kyoto) privilégiant une gestion durable des déplacements. Dix projets d’architectures : les grandes lignes Chaque projet fait des propositions singulières mais trois axes émergent : -recréer des noyaux

Air (JPA), - et Solidarité Laïque. L'OCCE participe également au Salon de l'Education. b. Les associations départementales Il existe aujourd’hui 102 associations départementales correspondant au nombre de départements français de métropoles et des DOM TOM. Elles sont autonomes et gèrent les coopératives scolaires, ce sont de véritable entités juridiques. Ces associations proposent des animations et des projets coopératifs auprès de leur département référent. Les principes et

normes locales. Les SCOT et les PLU. A)Les SCOT. Ils ont été institués par la loi SRU et se substitue aux anciens schémas directeurs. Ces SCOT sont élaborés au niveau supra communale (plusieurs communes, voire plusieurs communauté de communes ou communauté d’agglomération) qui ont un intérêt commun, se regroupe pour élaborer sur leur territoire un instrument de planification stratégique (orientation) permettant de déterminer à long terme la destination générale des sols. L’idée c’est d’assurer