Comparer Doctrine Et Jurisprudence

n’appréhende que les vices classiques : erreur , dol, ciolence et sous l’impulsion d’une partie de la doctrine le juges semblent par faire rentrer la contrainte éonomique dans le champ contractuel. Allant même a la rattaché à la notion classique de la violence.Elle figure donc cette notion , au plan national et européen. C’est une consécration textuelle , à la fin du 19 ème siècle la jurisprudence va ssimiler l’état de nécessité à la violence , quand l’un des cocontractant «  a profité de la situation

et suivant du Code civil. La notion même de responsabilité contractuelle est critiquée par une partie de la doctrine. A l’origine, les rédacteurs du Code civil n’avaient pas du tout envisagé cela comme une technique de responsabilité. C’était simplement une technique d’exécution forcée par équivalent. Ces critiques n’ont pas été entendu ni par le législateur, ni par la jurisprudence, qui s’est alignée sur les règles de la responsabilité délictuelle pour poser les règles de la responsabilité contractuelle

général et prolongé et de la croyance en un sanction s’il n’est pas respecté. C’est a niveau psychologique. Jurisprudence: elle provienne de juris et prudencial: la prudence de droit. La jurisprudence c’est la science du droit. C’est la solution suggéré par un ensemble de décisions comprendrant, rendus par une ou plusieurs juridictions sur la même question du droit. Doctrine: c’est la penseur des auteurs, l’ensemble des auteurs, source de droit. Chapitre 1 : L’Ancien Droit.

plus élevée de la justice française. Chaque cas est étudié et comparé à la jurisprudence antérieure, ce qui permet à la justice de coller le plus possible à une solution dite juste. Elle implique seulement l'élaboration d'un code civil et d'un code pénal, l'existence de tribunaux et de fonctionnaires pour faire observer les lois. Le droit ne se base pas uniquement sur le bien et le mal mais sur les textes de lois et la jurisprudence, il s’applique ainsi au cas par cas, mais toujours dans la légalité

juridiques qu’il considère comme des faits sociaux. Le droit comparé Il s’agit + d’une technique que d’une discipline autonome. Il s’agit de comparer des règles écrites ou orales et se rattachant à des stés juridiquement différentes. Cette technique présente 2 avantages : Le droit comparé permet une meilleur connaissance du droit national. En effet il faut connaître son propre droit avant de le comparer avcun autre. Ex : en Europe, on assiste à une circulation de + en +

les sources ordinaires du droit : la loi, la coutume, la jurisprudence et la doctrine. Au Sénégal, beaucoup de règles du droit international privé ont fait l’objet d’une codification. Pour s’en convaincre, il suffit de consulter notamment le code de la famille dans ces articles 840 et suivants. A côté de la loi, la jurisprudence joue un rôle très important dans la formation des règles de conflit. Ainsi, en France, c’est à la jurisprudence que l’on doit la plupart des règles de droit international

droit canonique est qu’elle avait une fonction de punition du contractant fautif qui n’a pas respecté la parole donnée, et doit de ce fait perdre le bénéfice du contrat. Cet état d’esprit existe toujours chez les magistrats et est combattue par la doctrine. Dans l’ancien droit elle a connu des jours difficiles. Elle a été très bien accueillie par les pays de coutume (par opposition au pays de droit écrit, inspirés par le droit romain). Pays de coutume (inspirée par le droit canonique): résolution

la coutume est en matière contractuelle puisque certains articles du droit des contrats fait références aux coutumes et usages. (art 1135) C – La jurisprudence La jurisprudence est finalement une véritable source du droit. En DDO, en matière contractuelle ou délictuelle, de très nombreux cas ne sont pas régis par des textes mais par la jurisprudence qui a créé des normes juridiques. Ces normes s’appliquent de la même façon à toutes les hypothèses semblables. Ex : en matière de responsabilité civile

internet), mais qu’aucune règle du code civil, n’envisageait jusqu’à une époque récente. Le droit positif s’est donc trouvé confronté à de nouvelles questions relatives aux modes de formation du contrat, des questions complexes donnant lieu à des jurisprudences souvent incertaines et quelques querelles doctrinales. En effet, pendant longtemps, une divergence opposait la troisième chambre civile de la Cour de cassation qui admettait la réparation de la perte d’une chance de matérialiser la convention

de toute loi, tous textes … Violation indirecte : atteinte aux droits subjectifs d’autrui reconnu et protégés par la loi. Ex : atteinte au droit de propriété, vie privée. Faute qui peut résulter d’un abus d’un droit dont on est titulaire. La jurisprudence considère que si quelques rares droits sont discrétionnaires les autres sont relatifs et tout exercice abusif est punissable. Il faut que l’exercice constitue une faute : abusif toutes les fois ou celui qui utilise son droit le fait dans l’intention