Composition Revolution Francaise 1789 1804

Partie 2 : les expériences constitutionnelles françaises (Pour Ière et 2nd république voir fiche de td) La question politique détermine la question constitutionnelle ? En France la question politique n’est pas tranché sur le fait de savoir si on veut une monarchie ou une république. En France c’est sur régime parlementaire dualiste ou moniste. Tout régime rétroagit celui qui le suit, toute constitution corrige les défauts de la précédente. Toute constitution détermine la constitution qui va suivre

LA LITTERATURE FRANÇAISE AU XVIII SIÈCLE Introduction 1789 → Révolution Française : changement radical // changement du pouvoir : bourgeoisie. La bourgeoisie proteste et ascend au pouvoir : Oisiveté (aristocratie) vs. Travail (bourgeoisie) Les écrivains du classicisme français écrivaient pour l’aristocratie. Au XIX siècle, avec la Rev. Française, le travail devient en valeur. Le concept d’ « individu » est très important (idée d’individualité). Avant il n’existait pas ce concept

en 1875. En 1946, la Constitution comporte une déclaration des droits intitulée préambule. L'article 93 précise que le contrôle de constitutionnalité ne peut porter sur ce préambule. En 1958, la Constitution se borne à renvoyer à la déclaration de 1789 et au préambule de 1946. A l'étranger, l'orientation des constituants est favorable aux garanties des droits. Le contenu de ces déclarations > L'idée générale au I 8 siècle est que les déclarations reflètent la pensée générale et l'Etat est l'adversaire

civilisation, et un fondement de citoyenneté. Le travail a perdu son caractère humiliant, et devient « obligatoire ». Pendant la révolution, l’oisif, c’est le noble, le religieux. A partir de ce moment on exalte le goût du travail bien fait. On va développer une véritable religion du travail, générateur de toutes les vertus. Le 19ème siècle, siècle de la révolution industrielle, elle va achever au sens actuel du terme travail, il désigne des activités productrices, rentables et est travail ce

de motifs architectoniques (pilastre, colonne, épigraphie, fronton, tondo). La Renaissance annonce un bouleversement profond, qui crée en architecture une rupture avec la tradition par un retour : 1. - à la simplicité 2. - aux volumes 3. - à la composition formelle selon les lois inspirées de l’Antiquité LES RELATIONS ENTRE PROPORTIONS HUMAINES ET ARCHITECTURE Le nouveau langage architectural de la Renaissance trouve un point d’accord entre la tradition antique et le christianisme. La tradition antique

Constitution écrite : 17/9/1787 (la 1ère non écrite est le Magna carta de 1215 en Angleterre) 1ère République : 20/9/1792 1ère Constitution française : 3/9/1791 2ème: 24/6/1793 = An I 3ème: 22/8/1795 = 5 Fructidor An III Napoléon : Constitution de 13/12/1799 = 22 Frimaire An VIII. Elle a été influencée par l’abbé Sieyès Senatus Consulte du – 4/8/1802 = 16 Thermidor An X 18/5/1804 = 28 Floréal An XII Charte Constitutionnelle du – 4/6/1814 14/8/1830 4/11/1848 (2ème République) 14/1/1852 Lois Constitutionnelles

non par un état mais sous l’autorité du chef de la tribu, qui joue à la fois le rôle d’arbitre des conflits et pacificateur des conflits. Pour les délits privés, la paix entre les familles, entre les groupes est obtenue le plus souvent par la composition (quand on compose avec quelqu’un on se met d’accord avec lui) qui est en fait une compensation à l’époque en nature, destinée à apaiser la vengeance. On a également certains délits publics qui atteignent le clan dans sa totalité : la désertion

bien les sujets peuvent renverser le roi, et le changer, il y a donc un droit de résistance a l’oppression. L’homme a donc des droits fondamentaux : droit de l’homme et du citoyen de 1789 L’Etat est donc plus libéral. La déclaration d’indépendance Américaine : 4 juillet 1776 En 1688 en Angleterre, il y a une révolution qui met fin à la dynastie des Stuarts : Jacques II Le gouvernement juge qu’il ne respecte plus les droit il est donc renversé par le parlement ! Guillaume et Marie d’Orange : Guillaume

juridiction §1: Le critère national de la juridiction Se base sur un critère formel (auteur de la juridiction) et un critère matériel (de quoi est chargée la juridiction). Le critère formel ou organique : Au terme de la Constitution française (article 34), seule une loi peut créer une juridiction. Lié à l’auteur de l’acte initial, nous permet de faire le tri entre les juridictions créées par le pouvoir législatif ou le pouvoir exécutif. Le critère matériel ou substantiel (de quoi

apparus par la suite des théories qui prenant le devant de la scène exclues toutes perspectives idéalisées et tente de justifier la coercition juridique par sa nature du fait de société. B. Les théories positivistes. Les idées apportées par la Révolution français, et le prodigieux essor du progrès technique ont davantage centré l'attention sur l'Homme et les choses. Une nouvelle vision du monde est apparue avec Auguste Lecomte: les choses doivent être observées pour elles-mêmes et dans leur relation