Composition Revolution Francaise 1789 1804

ceux qui disposent des moyens de production ne peut exister sans bouleversement permanent des moyens de production. Le capitalisme est la recherche du maximum de profit et il faut trouver le moyen de produire plus et moins cher. Cette nécessaire révolution des moyens de production a des conséquences sociales. La bourgeoisie est toujours plus riche et le plus grand nombre dans une situation de misère croissante. De cette contradiction surgira une crise révolutionnaire. Cette classe qui n'a pas ce

prend fin au XVIII puisque la révolution française de 1789 ouvre une nouvelle période historique : l’époque contemporaine. Elle sera aussi favorable au consensualisme car l’économie continue de se développer. Elle s’oriente vers l’industrialisation. De plus, on voit apparaître de nouvelles idées mettant en avant l’individu, l’importance de sa volonté. De manière globale, à partir du XVI, le consensualisme ne sera plus remis en cause. Consacré par le CC de 1804. Mais il faut aussi noté que

les perdre. (Ex : le droit à la vie privée, au respect ….). C’est le droit qui nous gouverne aujourd’hui. Nous sommes tous libre et égaux devant la loi. Dans le code civil, l’article 1er du titre préliminaire va constituer la base du code civil de 1804 : « il existe un droit universel et immuable, source de toute les lois positives : Il n’est que la raison universelle en tant qu’elle gouverne tous les hommes. Cette idée se retrouve dans toutes les déclarations de droits de l’homme, droits inaliénables

institutions administratives Bibliographie : Olivier Gorin, Institutions Administratives LGDJ 5e édition Henry Oberdorff, Les Institutions administratives, Ciré Pascal Serrand, Manuel d'institutions administratives française, Presse Universitaire de France, Droit fondamental. 2007 Maillot, institutions administrative, Hachette, 2006 Introduction : Les institutions administratives sont des institutions publique exerçant une fonction administrative. Une institution est un organisme

susceptible de donner des recettes, influence revivifié à partir de la révolution française qui va chercher des modèles dans l antiquité. Les premiers mouvements socialistes se sont aussi cherchés des modèles ds l antiquité puisque l histoire nationale n en donné pas. Ex ds l histoire du mouvement social le seul à connotation sociale BABEUF qui a fondé un mouvement pop qui a cherché en prendre le pouvoir a la fin de la révolution et annonce le mouvement communiste et a pris comme prénom Gracchus à

difficile * Il existe 4 système de droit : * Romano-germanique : Il vient du droit romain qui constitue en Frc le droit écrit ; il y a des tendances dans ces droits (Droit latin dans les pays latin (Frc, Belgique, Esp, Portugal ) institué en 1804 et droits germaniques institué par le code civil all en 1900) / La règle de droit vient de la loi et procure un caractère général à la règle (ex : tu ne tueras point ton prochain). La juris prudence (somme des décisions rendu => ce que penC les

représentation 7. La démocratie : les systèmes électoraux 8. Les droits et les libertés 9. L'état de droit 10. La séparation des pouvoirs     (2ème semestre) Droit constitutionnel Les régimes politiques français 11. Les constitutions françaises de 1789 à 1958 12. La constitution de 1958 et les institutions de la Cinquième République Les régimes politiques étrangers 13. Les régimes parlementaires : la notion juridique 14. Les régimes parlementaires : le fonctionnement 15. Le régime

(nationale) et une fédéré. Caractéristique principale d’une constitution : Etre souveraine. Or les constitutions des états fédérés ne sont pas souveraines. S’il y est étaient, cela signifierait qu’il y aurait plusieurs états fédéraux. Certes il y a composition avec les états fédérés, mais ces niveaux fédérés ne sont pas souverains. Ces états composés peuvent se construire de deux façons différentes : Ségrégation ou Agrégation. Ségrégation : Une entité unique devient composés (Ex : Belgique) Agrégation :

pouvoir étatique repose sur la force et la contrainte (règle de droit) et présente la violence comme moyen spécifique d’existence et d’action de l’Etat B- Le positivisme Ce mouvement se développe au début du XXe. On trouve les fondements dès la Révolution de 1789. Certains auteurs font faire du droit un instrument déterminant de la transformation sociale. L’Etat existe qu’à travers le droit qui la structure. Raymond Carré de Malberg (1861-1935) il affirme que la souveraineté de l’Etat est le produit

| | | |1789 | |Révolution française (bourgeoise) | |1792-1804 |Première République |1792-1795 |Convention