Composition Révolution Francaise

loi martiale du 21 Octobre 1789 en fit l'un des principaux animateurs de la Révolution. Il fut l'un des rares défenseurs du suffrage universel et de l'égalité des droits. De novembre 1790 à septembre 1791, il joua un rôle de premier plan dans les débats sur l'organisation des gardes nationales. Il participa à l'élaboration de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen et également à la première Constitution Française de 1791. Le 16 Mai 1791, il fit voter le principe de la non-réégibilité des

peuple et seront considérés comme de nul effet dès la libération. Parallèlement à Vichy, De Gaulle proclame la poursuite de la lutte et se proclame chef des Français libres. Son gouvernement prend le nom de gouvernement provisoire de la République Française le 3 Juin 1944: la référence à la République est voulue pour prouver ordonnance du 4 Août 1944: article 1: «la forme du gouvernement français est et demeure la république. En droit celle-ci n’a jamais cessé d’existé »: c’est une fiction légale, on

ASSASSINAT Né le 24 mai 1743 à Boudry et mort assassiné par la jeune noble Charlotte Corday, le 13 juillet 1793, Marat fut de son vivant médecin, physicien et journaliste. Homme politique, il fut député montagnard à la convention à l’époque de la révolution. Longtemps considéré comme le principal responsable des massacres de Septembre, c’est son assassinat qui en fit un martyre révolutionnaire, l’installant définitivement dans la mémoire collective. Souffrant d’une maladie de peau fort douloureuse

remarquables et les plus connues aujourd’hui sont celles de Domat au XVIIE siècle et celle de Pothier. Les rédacteurs du code civil s’inspireront beaucoup des travaux de Pothiers. § 3 : La révolution française et le droit d’intermédiaire Le droit d’intermédiaire désigne la période qui s’ouvre avec la révolution de 1789 et dure jusqu’au code civil de 1804. Ce qui le caractérise, c’est l’existence de traits contraires à ceux de l’ancien droit. Pourtant, pas plus que la royauté, l’Assemblée nationale

toutes les libertés, quelle place doit on accorder à ce groupe d’opinion qui s’autoproclamait « plus royaliste que le roi » dans une France en quête d’identité politique ? Doit-on considérer le parti ultra comme le dernier sursaut d’une Monarchie française agonisante, comme une parenthèse dans le XIXe siècle, un contrecourant passager ? Ou peut-on à l’inverse voir dans se mouvement une étape nécessaire dans la marche vers la démocratie et comme une part intégrante d’un processus long et complexe qui

Les principes du droit constitutionnel occidental classique Le droit constitutionnel occidental classique est né notamment des Révolutions anglaise au XVIIème siècle puis américaine et française au XVIIIème siècle. Ces révolutions sont à l'origine de ses principes essentiels ; principes toujours valables et capables de s'universaliser (voir leur adoption par les démocraties d'Europe de l'Est lors de la chute de l'URSS par exemple). Ces principes sont à la fois : - des principes constitutifs :

au plus fort reste sur des listes régionales. Ainsi, les minorités seront représentées au Parlement, l’Assemblée conservant comme aujourd’hui le dernier mot. L’Assemblée nationale doit-elle pour autant refléter fidèlement et scrupuleusement la composition politique du corps électoral. Non ! L’actuelle assemblée forte de ses 400 députés de droite est parfaitement légitime et démocratique. L’important c’est bien qu’une majorité se dégage et permette un travail parlementaire efficace. Une libération

l’insuffisance de sa responsabilité. Le sujet porte sur la pertinence du bicamérisme : partout en Europe, l’Assemblée élue directement par le peuple tend à prendre le pas sur la Seconde chambre. Les premières institutions mises en place à la Révolution française ne prévoyaient pas de seconde chambre au Parlement. Les excès de la Convention, chambre unique, vont donner naissance à la première seconde chambre en France, en 1795, le « Conseil des Anciens ». Le « Sénat conservateur » du Premier Empire

1- L’ETAT DE DROIT Historique La France a été dirigé par un Etat FEODAL qui gérait les conflits internes et aide l’Europe à faire face aux menaces extérieures (croisades…). Rois et Eglise ont le pouvoir. L’ETAT devient moderne à la Révolution Française, Napoléon renforce le concept d’etat Nation. Selon Max WEBER , l’État moderne est un groupement de domination de type institutionnel qui monopolise à l’intérieur d’un territoire, la violence physique légitime comme moyen de domination. Cela

Croissance et Mutations de l’économie mondiale depuis 1945, Ellipse, 2003 • Économie et société française Yves Breton, Alfred Broder, Michel Lutfalla, La Longue Stagnation en France, Economica, 1997 Jean Fourastié, Les Trente Glorieuses, Hachette, 1979 Henri Mendras, La Seconde Révolution française 1965-1984, Folio, 1994 N. Baverez, Les Trente Piteuses, Flammarion, 1998 Dominique Borne, Histoire de la société française depuis 1945, Armand Colin, 2002 • L’industrie et l’agriculture Denis Woronoff, Histoire